| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 262
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Date 1866-1925
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Lieu
MONTÉLIMAR - - Dons et legs. Legs CHOISEUL Catherine veuve BONNEFOY, MONTÉLIMAR - - Hospice. Agrandissement : décisions du jury d'expropriation, MONTÉLIMAR - - Hospice. Engagement de J. B. DECES envers l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Exécution de travaux à l'hôpital, MONTÉLIMAR - - Hospice. Rachat de rente, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement de capital dû à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs Charles Salomon CHIROUZE à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs MARRE-DESMARAIS à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs François VIEL dû à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Demande de rachat d'une rente, MONTÉLIMAR - - Personnel. Frais de traitement des ouvriers dans les chantiers, MONTÉLIMAR - - Propriétés. Remboursement du prix d'acquisition d'une propriété, MONTRIGAUD - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, OMBLÈZE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, PÉGUE (LE) - - Bureau de bienfaisance. Remboursement de capital d'une rente, PEYRINS - - Dons et LEGS. Legs Étienne THIOT à la commune, PEYRINS - - Legs Étienne THIOT au bureau de bienfaisance, PIERRELATTE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, PIERRELATTE - - Hospice. Demande de rachat d'une créance, PIERRELATTE - - Hospice. Demande de remboursement d'une créance, PIERRELATTE - - Hospice. Remboursement d'un capital de rente, PIERRELATTE - - Hospice. Demande de rachat de rente, RATIÈRES - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, RÉAUVILLE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, ROCHECHINARD - - Bureau d'assistance. Demande de rachat de rente, ROCHEFORT-SAMSON - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, ROCHEGUDE - - Hospice. Créance due par Joseph DURAND décédé, ROCHEGUDE - - Hospice. Dépôt de somme due à l'hospice à la Caisse des dépôts et consignations, ROCHEGUDE - - Hospice. Demande de rachat de rente
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 178
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Date 1868-1924
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Lieu
AIX - - Comptabilité communale. Détournements de crédits, AIX - - Comptabilité communale. Gestion occulte, AIX - - Propriétés. Contestations de propriété, ALBON - - Cimetière. Agrandissement, ALBON - - Personnel. Garde-champêtre, ALBON - - Poste. Transport des dépêches : demande l'annulation d'une décision, ALBON - - Propriétés. Contestations de propriété, ALBON - - Sources. Source d'eau, ALBON - - Travaux communaux. Travaux divers, ALIXAN - - Accidents. Accident de travail, ALIXAN - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, ALIXAN - - Dons et legs. Legs Abbé Pierre ROZERON, ALIXAN - - Hypothèques. Radiation d'hypothèques, ALIXAN - - Propriétés. Contestations de propriété, ALIXAN - - Propriétés. Indemnités, ALIXAN - - Propriétés. Droits d'arrosage, ALIXAN - - Travaux communaux. Travaux divers, ALLAN - - Écoles primaires. Construction, ALLAN - - Hypothèques. Inscriptions hypothécaires, ALLAN - - Taxes. Taxes de pâturages, ALLEX - - Cimetière. Concession, ALLEX - - Cimetière. Travaux, ALLEX - - Dons et legs. Donation conditionnelle, ALLEX - - Éclairage public. Éclairage, ALLEX - - Égouts. Égouts, ALLEX - - Propriétés. Contestations de propriété
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Type de document - | |
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