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  • 1

    Aix-en-Diois à Clansayes.

    Date

    1867-1905

    Cote

    5 K 256

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Aix-en-Diois à Clansayes.
  • 2

    Alixan à Crest.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 260

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Alixan à Crest.
  • 3

    Valence à Vassieux-en-Vercors.

    Date

    1874-1920

    Cote

    5 K 215

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Valence à Vassieux-en-Vercors.
  • 4

    Escoulin au Grand-Serre.

    Date

    1868-1922

    Cote

    5 K 188

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Escoulin au Grand-Serre.
  • 5

    Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1866-1909

    Cote

    5 K 258

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.
  • 6

    Montauban à Montélimar.

    Date

    1866-1916

    Cote

    5 K 194

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montauban à Montélimar.
  • 7

    Saint-Marcel-lès-Valence à Villeperdrix.

    Date

    1865-1904

    Cote

    5 K 259

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Saint-Marcel-lès-Valence à Villeperdrix.
  • 8

    Montferrand à Montrigaud.

    Date

    1870-1913

    Cote

    5 K 197

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montferrand à Montrigaud.
  • 9

    Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.

    Date

    1866-1910

    Cote

    5 K 216

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Vaunaveys-La-Rochette à Volvent.
  • 10

    Saint-Vallier à Venterol.

    Date

    1866-1926

    Cote

    5 K 264

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Saint-Vallier à Venterol.
  • 11

    Montélimar.

    Date

    1869-1895

    Cote

    5 K 195

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montélimar.
  • 12

    Romans à Saint-Restitut.

    Date

    1866-1924

    Cote

    5 K 263

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Romans à Saint-Restitut.
  • 13

    Crest à Montélier.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 261

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Crest à Montélier.
  • 14

    Montélimar à Rochegude.

    Date

    1866-1925

    Cote

    5 K 262

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Montélimar à Rochegude.
  • 15

    Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.

    Date

    1866-1911

    Cote

    5 K 206

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.
  • 16

    Aix-en-Diois à Allex.

    Date

    1868-1924

    Cote

    5 K 178

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Aix-en-Diois à Allex.
  • 17

    Châtillon-Saint-Jean à Cornillac.

    Date

    1873-1912

    Cote

    5 K 184

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Châtillon-Saint-Jean à Cornillac.
  • 18

    Combovin à Loriol.

    Date

    1867-1901

    Cote

    5 K 257

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Combovin à Loriol.