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  • 1

    Aix-en-Diois à Clansayes.

    Date

    1867-1905

    Cote

    5 K 256

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Aix-en-Diois à Clansayes.
  • 2

    Alixan à Crest.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 260

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Alixan à Crest.
  • 3

    Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1866-1909

    Cote

    5 K 258

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.
  • 4

    Crest à Montélier.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 261

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Crest à Montélier.
  • 5

    Aix-en-Diois à Allex.

    Date

    1868-1924

    Cote

    5 K 178

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Aix-en-Diois à Allex.