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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Aix-en-Diois à Clansayes.
Cote
5 K 256
 Date
1867-1905
 Lieu
AIX - - Fabrique. contestation de propriété d'un terrain, ANCÔNE - - Chapelle. Chapelle Saint-Joseph : contestation de propriété, ANNEYRON - - Église. Agrandissement et construction du clocher, ARPAVON - - Fabrique. Legs veuve GARCIN, AUCELON - - Logement. Logement du pasteur : promesse d'achat sans suite, BALLONS - - Église et presbytère. Revendication de propriété, BARCELONNE - - Presbytère. Loterie pour son édification, BATHERNAY - - Presbytère. Travaux et fournitures, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Temple. Travaux de réparations, BEAUMONT-MONTEUX - - Église. Travaux de réparations (dont dallage), BEAUSEMBLANT - - Fabrique. Empiétement sur la propriété de la fabrique, BEAUSEMBLANT - - Propriétés. Revendication de propriété, BOUCHET - - Dons et legs. Legs JACONNET Baptiste à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs PORC Elisabeth veuve SOUREILLAT à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs MARTIN Joseph à la fabrique de Bouchet, BOURG-DE-PÉAGE - - Dons et legs. Legs AGRENIER : procès de la fabrique contre l'hospice, BOURG-LÈS-VALENCE - - Propriétés. Contestation de propriété, CHAFFAL (LE) - - Église. Construction : avances faites à la commune, CHAMALOC - - Chapelle. Cultes célébrés dans la chapelle de l'Abbé DOREL, CHAMALOC - - Église. Démolition, CHANOS-CURSON - - Église. Construction : rédaction de plans et devis, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Église. Reconstruction, CHARPEY - - Dons et legs. Legs AUBERT Catherine : transaction, CHARPEY - - Église. Construction, CHARPEY - - Église. Reconstruction, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Église. Projet de construction, CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Église. Travaux de reconstruction du clocher, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Église. Reconstruction, CLANSAYES - - Fabrique. Fournitures faites à la fabrique, CLANSAYES - - Presbytère. Dégradations, CLANSAYES - - Presbytère. Murs séparant le presbytère et la propriété LELLOUX, Bouchet (fabrique)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements du culte.
  • Aix-en-Diois à Clansayes.
Résultat n°2

Alixan à Crest.
Cote
5 K 260
 Date
1866-1923
 Lieu
ALIXAN - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, ALLEX - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BARBIÈRES - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BARRET-DE-LIOURE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BEAUREGARD-BARET - - Bureau de bienfaisance. Rente annuelle, BOURDEAUX - - Dons et legs. Legs RAFFIN Isidore : demande de mainlevée d'hypothèques, BOURG-DE-PÉAGE - - Bureau de bienfaisance. Rachat d'une rente annuelle, BOURG-DE-PÉAGE - - Caisse de secours. Déficit laissé par le gestionnaire, BOURG-DE-PÉAGE - - Hypothèques. Demande de radiation d'une inscription hypothécaire, BOURG-DE-PÉAGE - - Soupes économiques. Demande de rachat de rente, BUIS-LES-BARONNIES - - Hospice. Construction, BUIS-LES-BARONNIES - - Hospice. Demande le paiement d'une créance hypothécaire, CHABEUIL - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Dons et legs. Legs Joseph BERANGER : don au bureau de bienfaisance, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Dons et legs. Legs Rosé BRET : demande de radiation d'hypothèques, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CLANSAYES - - Bureau de bienfaisance. Nuisances aux propriétés du bureau de bienfaisance, CLAVEYSON - - Bureau d'assistance. Demande de rachat d'une rente, CONDILLAC - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, COUCOURDE (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CREST - - Dons et legs. Legs Clorinde LAMBERT en faveur de l'hospice, CREST - - Dons et legs. Legs GUILHOT née VOYANT : paiement du legs à l'hospice, CREST - - Dons et legs. Legs François Régis OLLIVIER à l'hospice, CREST - - Fontaines. Eaux de fontaine : demande la reconnaissance de ses droits, CREST - - Hospice. Remboursement d'une créance, CREST - - Hospice. Vente d'un terrain par l'hospice, CREST - - Hospice. Agrandissement, résiliation de marché, DIE - - Propriétés. Demande à verser un solde d'acquisition
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements de bienfaisance.
  • Alixan à Crest.
Résultat n°3

Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.
Cote
5 K 258
 Date
1866-1909
 Lieu
MARSAZ - - Église. Construction, MONTAUBAN - - Dons et legs. Legs POURROY Mathieu à la fabrique, MONTFROC - - Église. Construction du clocher, MONTJOUX - - Presbytère. Saisie des biens de J. CHALAS, propriétaire, MONTJOYER - - Église. Construction du clocher, MONTMIRAL - - Fabrique. M. ROBERT débiteur envers la fabrique, MONTOISON - - Dons et legs. Legs TABARDEL : don à la paroisse de Montoison, MONTRIGAUD - - Église. Livraison d'une cloche, ORIOL-EN-ROYANS - - Successions. Succession FRANCHIONE : demande en paiement à l'Abbé, PEYRINS - - Église. Projet de construction, PEYRINS - - Église. Travaux de construction, PIERRELATTE - - Écoles primaires. École de filles : demande que l'école soit remise sous la direction des religieuses, PLAISIANS - - Dons et legs. Legs BORDEL Étienne : don à la fabrique, POËT-LAVAL (LE) - - Fabrique. Trésorerie de la fabrique, PONT-DE-L'ISÈRE - - Église. Revendication de propriété, ROCHEFORT-SAMSON - - Comptabilité communale. Avances faites à veuve Marie DUC. Demande de remboursement, ROCHEFORT-SAMSON - - Dons et legs. Legs Veuve GRAND née BELLE : don à la fabrique, ROCHEFORT-SAMSON - - Dons et legs. Legs Veuve Marie DUC née AUDREVET, ROCHEFORT-SAMSON - - Église. Exécution de divers travaux, ROMANS - - Dons et legs. Legs POUCHON-COLLONGE : oppositions de la fabrique, ROMEYER - - Temple. Construction : avances faites à la commune, ROTTIER - - Dons et legs. Legs veuve GARDON née CORNILLAC : don à la fabrique, ROYNAC - - Église. Réparation du clocher, SAINT-AVIT - - Église. Construction d'un clocher, SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS - - Église. Construction, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs BUISSON épouse THEZIER, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs CHUILON : reconstruction de l'église, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Église. Reconstruction, SAINTE-EUPHÉMIE - - Canaux. Canal dérivé de l'Ouvèze faisant fonctionner les usines, SAINTE-EUPHÉMIE - - Procès. Fabrique de Sainte-Euphémie contre le pasteur COMPANG, SAINTE-EUPHÉMIE - - Moulins. Moulin à farine : revendication de propriété, SAINTE-EUPHÉMIE - - Moulins. Moulin à farine : saisie par le créancier, Ouvèze (canal dérivé de l'), Sainte-Euphémie (fabrique)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements du culte.
  • Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.
Résultat n°4

Crest à Montélier.
Cote
5 K 261
 Date
1866-1923
 Lieu
COUCOURDE (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CREST - - Hospice. Abattage d'arbres et culture de terrain appartenant à l'hospice, CREST - - Hospice. Bail à ferme du domaine du Lac appartenant à l'hospice, CREST - - Hypothèques. Demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, DIE - - Assistance médicale gratuite. Assistance médicale gratuite de la commune, DIE - - Dons et legs. Legs Abbé GUICHARD : legs à l'hospice sous conditions, DIE - - Dons et legs. Legs François GALLIEN de CHABONS : donation à l'hospice, DIE - - Hospice. Abattage d'arbres et culture de terrain appartenant à l'hospice, DIE - - Hospice. Demande de rachat d'une rente annuelle, DIE - - Hospice. Bail à ferme du domaine du Lac, DIE - - Hypothèques. Demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, DIEULEFIT - - Dons et legs. Legs MAILLET veuve ROUX : don à la commune, DIEULEFIT - - Successions. Succession BRUN-LAROCHETTE : acquisition d'immeubles, EURRE - - Dons et legs. Legs GUERIMAND au bureau de bienfaisance : demande de mainlevée, EURRE - - Dons et legs. Legs DUBOIS épouse JOUFFRE : don au bureau de bienfaisance, EYMEUX - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, FÉLINES - - Dons et legs. Legs J. P. FLACHAIRE au profit du bureau de bienfaisance, FÉLINES - - Dons et legs. Legs Jacques OLLIVIER au profit du bureau de bienfaisance, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Bureau de bienfaisance. Créance, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande le rachat d'une rente, GRAND-SERRE (LE) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, GRAND-SERRE (LE) - - Hypothèques. Demande de radiation d'inscription hypothécaire, GRIGNAN - - Dons et legs. Legs FERT Joseph Pierre en faveur du bureau de bienfaisance, GRIGNAN - - Hospice. Demande de rachat d'une rente, GUMIANE - - Dons et legs. Legs BERNARD Vincent au profit du bureau d'assistance, HOSTUN - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, LENS-LESTANG - - Bureau de bienfaisance. Affermage d'une vigne, LORIOL - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, MALISSARD - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, MARSAZ - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, MÉRINDOL - - Bureau de bienfaisance. Demande d'autorisation de vendre un immeuble pour un rachat de rente, MÉRINDOL - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente au bureau de bienfaisance, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Dons et legs. Legs Marie COLOMB à l'hospice, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Hospice. Demande de rachat d'une rente, MOLLANS - - Dons et legs. Legs Joseph CHARASSE au bureau de bienfaisance, MOLLANS - - Dons et legs. Legs Marie MAURIN au bureau de bienfaisance, MONTAUBAN - - Dons et legs. Legs Mathieu BLANCHARD au bureau de bienfaisance, MONTELIER - - Dons et legs. Legs Louis ESCOFFIER au bureau de bienfaisance, Lac (domaine du)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements de bienfaisance.
  • Crest à Montélier.
Résultat n°5

Aix-en-Diois à Allex.
Cote
5 K 178
 Date
1868-1924
 Lieu
AIX - - Comptabilité communale. Détournements de crédits, AIX - - Comptabilité communale. Gestion occulte, AIX - - Propriétés. Contestations de propriété, ALBON - - Cimetière. Agrandissement, ALBON - - Personnel. Garde-champêtre, ALBON - - Poste. Transport des dépêches : demande l'annulation d'une décision, ALBON - - Propriétés. Contestations de propriété, ALBON - - Sources. Source d'eau, ALBON - - Travaux communaux. Travaux divers, ALIXAN - - Accidents. Accident de travail, ALIXAN - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, ALIXAN - - Dons et legs. Legs Abbé Pierre ROZERON, ALIXAN - - Hypothèques. Radiation d'hypothèques, ALIXAN - - Propriétés. Contestations de propriété, ALIXAN - - Propriétés. Indemnités, ALIXAN - - Propriétés. Droits d'arrosage, ALIXAN - - Travaux communaux. Travaux divers, ALLAN - - Écoles primaires. Construction, ALLAN - - Hypothèques. Inscriptions hypothécaires, ALLAN - - Taxes. Taxes de pâturages, ALLEX - - Cimetière. Concession, ALLEX - - Cimetière. Travaux, ALLEX - - Dons et legs. Donation conditionnelle, ALLEX - - Éclairage public. Éclairage, ALLEX - - Égouts. Égouts, ALLEX - - Propriétés. Contestations de propriété
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Aix-en-Diois à Allex.