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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3115 W 145
Date
2000-2001
Lieu
Touche (la)
Type de document -
  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°210.
  • Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.
2
Cote
3094 W 135
Date
1950-1967
Lieu
Route départementale n°210, Touche (la)
Type de document -
  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°210. - Pont sur la commune de...
3
Section A3, Touche (la) et Chauvets (les). Village (agrandissement sur A,C,D développement).

1 media

Cote
3 P 3501/4
Date
29 novembre 1823
Lieu
Touche (la), Chauvets (les)
Type de document -
  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Pontaix
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A3, Touche (la) et Chauvets (les). Village...
4
Section A2, Touche (la) et Chauvets (les).

1 media

Cote
3 P 3501/3
Date
29 novembre 1823
Lieu
Touche (la), Chauvets (les)
Type de document -
  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Pontaix
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A2, Touche (la) et Chauvets (les).
5
Cote
3211 W 123
Date
2005
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0007
6
Cote
3211 W 120
Date
2005
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0004
7
Cote
3211 W 18
Date
1995
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Touche, n°352_0003.
8
Cote
3211 W 125
Date
2005
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0009
9
Cote
3211 W 62
Date
2000
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0004
10
Cote
3211 W 121
Date
2005
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0005
11
Cote
3211 W 119
Date
2005
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0003
12
Cote
3211 W 127
Date
2005
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0011
13
Cote
2928 W 115
Date
1945-2007
Lieu
Portes-en-Valdaine, Puygiron, Rochefort-en-Valdaine, Touche (la)
Type de document -
  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Montélimar.
  • Portes-en-Valdaine, Puygiron, Rochefort-en-Valdaine,...
14
Cote
3211 W 126
Date
2005
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0010
15
Cote
3211 W 61
Date
2000
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0003
16
Cote
3143 W 904
Date
2008-2010
Lieu
Touche (la)
Type de document -
  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Touche (la).
  • Travaux de voirie 2008.
17
Cote
3211 W 59
Date
2000
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0001
18
Cote
3211 W 124
Date
2005
Lieu
Touche (la)
Type de document
AUTORISATION D'URBANISME
  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0008
19
Section A1, Touche (la) et Chauvets (les).

1 media

Cote
3 P 3501/2
Date
29 novembre 1823
Lieu
Touche (la), Chauvets (les)
Type de document -
  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Pontaix
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A1, Touche (la) et Chauvets (les).
20
Cote
3143 W 903
Date
2010
Lieu
Touche (la)
Type de document -
  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Touche (la).
  • Réfection de la clôture de l'école.