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33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.
Cote
3115 W 145
 Date
2000-2001
 Lieu
Touche (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°210.
  • Élargissement à La Touche au PR 2+200 2+450.
Résultat n°2

Route départementale n°210. - Pont sur la commune de la Touche, reconstruction d'un pont au PK 4.257.
Cote
3094 W 135
 Date
1950-1967
 Lieu
Route départementale n°210, Touche (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°210. - Pont sur la commune de...
Résultat n°3
Section A3, Touche (la) et Chauvets (les). Village (agrandissement sur A,C,D développement).

1 media

Section A3, Touche (la) et Chauvets (les). Village (agrandissement sur A,C,D développement).
Cote
3 P 3501/4
 Date
29 novembre 1823
 Lieu
Touche (la), Chauvets (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Pontaix
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A3, Touche (la) et Chauvets (les). Village...
Résultat n°4
Section A2, Touche (la) et Chauvets (les).

1 media

Section A2, Touche (la) et Chauvets (les).
Cote
3 P 3501/3
 Date
29 novembre 1823
 Lieu
Touche (la), Chauvets (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Pontaix
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A2, Touche (la) et Chauvets (les).
Résultat n°5

352_0007
Cote
3211 W 123
 Date
2005
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0007
Résultat n°6

352_0004
Cote
3211 W 120
 Date
2005
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0004
Résultat n°7

Commune de La Touche, n°352_0003.
Cote
3211 W 18
 Date
1995
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Touche, n°352_0003.
Résultat n°8

352_0009
Cote
3211 W 125
 Date
2005
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0009
Résultat n°9

352_0004
Cote
3211 W 62
 Date
2000
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0004
Résultat n°10

352_0005
Cote
3211 W 121
 Date
2005
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0005
Résultat n°11

352_0003
Cote
3211 W 119
 Date
2005
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0003
Résultat n°12

352_0011
Cote
3211 W 127
 Date
2005
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0011
Résultat n°13

Portes-en-Valdaine, Puygiron, Rochefort-en-Valdaine, La Touche.
Cote
2928 W 115
 Date
1945-2007
 Lieu
Portes-en-Valdaine, Puygiron, Rochefort-en-Valdaine, Touche (la)
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Montélimar.
  • Portes-en-Valdaine, Puygiron, Rochefort-en-Valdaine,...
Résultat n°14

352_0010
Cote
3211 W 126
 Date
2005
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0010
Résultat n°15

352_0003
Cote
3211 W 61
 Date
2000
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0003
Résultat n°16

Travaux de voirie 2008.
Cote
3143 W 904
 Date
2008-2010
 Lieu
Touche (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Touche (la).
  • Travaux de voirie 2008.
Résultat n°17

352_0001
Cote
3211 W 59
 Date
2000
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0001
Résultat n°18

352_0008
Cote
3211 W 124
 Date
2005
 Lieu
Touche (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2005.
  • Commune de La Touche.
  • 352_0008
Résultat n°19
Section A1, Touche (la) et Chauvets (les).

1 media

Section A1, Touche (la) et Chauvets (les).
Cote
3 P 3501/2
 Date
29 novembre 1823
 Lieu
Touche (la), Chauvets (les)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Pontaix
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A1, Touche (la) et Chauvets (les).
Résultat n°20

Réfection de la clôture de l'école.
Cote
3143 W 903
 Date
2010
 Lieu
Touche (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Touche (la).
  • Réfection de la clôture de l'école.