Filtrer les résultats
Multimédias
  • 47
Nom de l'inventaire
  • 47
Période
  • 2
  • 3
  • 7
  • 13
  • 19
  • 35
  • 12
  • 4
Lieux
  • 13
  • 8
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 47
  • 22
  • 15
  • 13
  • 10
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 15
  • 7
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ; investiture pour la mouvance de Châteaudouble de M. Jarret (1270) ; reconnaissances par Guillaume Jarret (1331-1334) ; hommage par Guillaume Jarret (1345) ; mémoires d'hommages prêtés pour fiefs à Châteaudouble (1342-1374) ; hommage par Pierre Chabert pour des biens à Montmeyran (1362) ; procuration pour Bertrand Rabot de Lionetta de Montellier épouse de Claude Chabert pour rendre hommage de ses possessions au mandement de Chabeuil (1400) ; hommage pour terres à ''Carta bona'' par Lionetta épouse Chabert ([1308] 1399-1400) ; hommage de Lionetta de Montellier (1415) ; hommage et dénombrement par Claude Chabert et Lionetta de Montellier (1427) ; hommage et dénombrement par Pierre Chabert (1447) ; investiture d'Aubert Chabert pour une terre au mandement de Châteaudouble (1510) ; dénombrement par Pierre Chabert (1534). Reconnaissance de Fabre Fournier pour une terre en fief noble en Borborée et une autre à Combovin (1324) ; hommage de Durand Rambaud pour des biens à Châteaudoule (1389).

    Date

    1105-1534

    Cote

    160 J 94

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Jarret et Chabert : hommage par M. Jarret (1105) ;...
  2. Résultat n°2

    Ventes au seigneur de Pisançon de terres au mandement de Combovin.

    Date

    1658

    Cote

    160 J 253

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Ventes au seigneur de Pisançon de terres au mandement...
  3. Résultat n°3

    Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances passées pour une terre située au lieut-dit Las Eygas (1455-1655) ; extraits de reconnaissances (1558-1641) ; reconnaissances des cens de noble Humbert Rambaud de Châteaudouble dorénavant dues à Pierre de La Baume (1641) ; par Jacques Roubert d'Alixan pour une vigne (1646) ; par Jacques Martin pour des terres au mandement de Châteaudouble (1651) ; par Jean et François Guirimand pour des maisons (1652) ; reconnaissance par Moural avec contenance et cens en grains (1654) ; par Matthieu Breynat pour le pré de la Jalhette ; par L.-F. de Sasinage, prieur de Montélier et Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1655) ; ratification de reconnaissances dues à Pierre de La Baume par l'assemblée de conseil; convention pour faire reconnaître une terre par C. Nicolas (1670).

    Date

    1455-1670

    Cote

    160 J 122

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Pierre de La Baume père et fils : extraits de reconnaissances...
  4. Résultat n°4

    Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654) ; reconnaissance passée au roi par J. Roux pour des prés et le droit de prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1680) ; appensionnement par la marquise de Châteaudouble à J. Minay d'une pièce de terre pour y prendre l'eau de Lierne pour arrosage (1707).

    Date

    1654-1707

    Cote

    160 J 201

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Eaux de Lierne.
    • Acensement pour prendre l'eau pour arrosage (1654)...
  5. Résultat n°5

    Acquisitions et quittances par Roux (1670) ; vente par Pierre Colombier à Joseph André Prompsal des biens venus de l'hoirie de Jacques Guirimand (1775) ; ventes par Antoine Colombier à Charles René Barnasson et Étienne Caillât de terres à Peyrus (1792-1793).

    Date

    1670-1793

    Cote

    160 J 233

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Actes antérieurs aux Massues ou ne concernant pas directement...
    • Acquisitions et quittances par Roux (1670) ; vente...
  6. Résultat n°6

    Procédures relatives aux acensements, albergements, appensionnements, arrentements concernant les La Baume.

    Date

    1648-1684

    Cote

    160 J 160

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Procédures relatives aux acensements, albergements,...
  7. Résultat n°7

    Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud de Lavilléon et J. Chabert à Merle du Bourg (1854) ; vente du domaine par Boutaud de Lavilléon à J. Chabert (1851) ; contenance des terres de Châteaudouble ; Merle du Bourg contre Chabert, procureur de Boutaud : achat du château, des terres et des droits de Châteaudouble (1855-1857).

    Date

    1851-1857

    Cote

    160 J 31

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Affaires concernant Merle du Bourg et Boutaud de Lavilléon.
    • Acte de vente de la terre de Châteaudouble par Boutaud...
  8. Résultat n°8

    Chabert : reconnaissances reçues (1393) ; hommages reçus et reconnaissances (1445-1456) ; hommages rendus à l'évêque de Valence pour terres à Alixan et Montélier (1477).

    Date

    1445-1477

    Cote

    160 J 117

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Chabert : reconnaissances reçues (1393) ; hommages...
  9. Résultat n°9

    Franchises de tailles.

    Date

    1642

    Cote

    160 J 85

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Tailles et corvées.
    • Franchises de tailles.
  10. Résultat n°10

    Acensements.

    Date

    1349-1661

    Cote

    160 J 150

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Acensements.
  11. Résultat n°11

    Appensionnements.

    Date

    1648-1675

    Cote

    160 J 152

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Appensionnements.
  12. Résultat n°12

    Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.

    Date

    1559-1605

    Cote

    160 J 254

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
  13. Résultat n°13

    La Baume-Valbonne.

    Date

    1672-1768

    Cote

    160 J 268

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • La Baume-Valbonne.
  14. Résultat n°14

    Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur la banalité des moulins (1749-1750) ; état des actes contenus dans l'inventaire de la Chambre des comptes concernant la terre de Châteaudouble portant sur les fours et moulins banaux (s.d.).

    Date

    1749-1750

    Cote

    160 J 72

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Mainmorte.
    • Lettres à François de La Baume du notaire Urtin sur...
  15. Résultat n°15

    Albergements.

    Date

    1480-1543

    Cote

    160 J 151

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Albergements.
  16. Résultat n°16

    Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce de terre du à P. Chabert (1459) ; cens perçus par J. Chabert (XVe s.) ; par Chabert à Chabeuil (1415) ; cens perçus par Philippe des Massues (1498) ; comptes-rendus de perception, reconnaissances, arrérages (XVIIe s.) ; quittances de cens délivrées par le prieur de Chabeuil à Pierre de La Baume (1627-1640) ; cens perçus pour Las Eygas (s.d.).

    Date

    1367-1640

    Cote

    160 J 112

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Cens.
    • Perçus par Petrus de Verona (1367) ; cens sur une pièce...
  17. Résultat n°17

    Terres à divers.

    Date

    1612-1641

    Cote

    160 J 260

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Échange et permutation, achats, quittances.
    • Terres à divers.
  18. Résultat n°18

    Échanges et quittances.

    Date

    1617-1678

    Cote

    160 J 266

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Échanges et quittances.
  19. Résultat n°19

    Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559, 1637) ; assignation de P. Mouricand pour paiement de cens (1652) ; assignation de P. Masson d'Alixan par le seigneur de La Baume devant le vibailli de Grésivaudan pour reconnaissance en fief et directe d'une terre (1653) ; contestation de reconnaissance à recevoir par Pierre de La Baume de P. Bonnet dit Conquet (1665).

    Date

    1558-1665

    Cote

    160 J 126

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Arrérages et assignation pour paiement de cens (1558-1559,...
  20. Résultat n°20

    Reconnaissances passées par Jean Lambert pour des terres en Borborée (1554), par J. de Salignon pour une terre au lieu-dit Lussaye (1557), par René de La Blache pour des possessions à Châteaudouble (1683) avec un arrêt du conseil d'état du 17 novembre 1682 portant déclaration de la réunion des fonds, héritages et droits au domaine du roi.

    Date

    1554-1683

    Cote

    160 J 97

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Reconnaissances passées par Jean Lambert pour des terres...
  21. Résultat n°21

    Échange de prés pour permettre la prise de l'eau par Pierre de La Baume (1629) ; vente par Pierre de La Baume au seigneur de Pisançon des terres de Combovin et du Chaffal (1654) ; vente d'une grange dans le mandement de Châteaudouble par Pisançon à Pierre de La Baume (1660).

    Date

    1629-1660

    Cote

    160 J 252

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Échange de prés pour permettre la prise de l'eau par...
  22. Résultat n°22

    Jarret : reçu pour une terre à Chabeuil (1330) ; reçu pour une terre à Alixan (XIVe s.) ; reçu (1344).

    Date

    1330-1344

    Cote

    160 J 115

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Jarret : reçu pour une terre à Chabeuil (1330) ; reçu...
  23. Résultat n°23

    Mémoire sur les fiefs en général qui ''peut servir contre M. de Durand pour les lods'' ; dossier sur le caractère domanial de la terre de Châteaudouble.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    160 J 91

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Fiefs.
    • Mémoire sur les fiefs en général qui ''peut servir...
  24. Résultat n°24

    État et inventaires : registre de reconnaissances (s.d., XVe s.) ; actes et censiers pour renouvellement des reconnaissances (1651) ; anciennes reconnaissances au mandement de Châteaudouble et Peyrus (1683) ; mémoire sur l'obligation de reconnaître une terre nouvellement acquise relevant des terriers (1752).

    Date

    XVe-1752

    Cote

    160 J 114

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • État et inventaires : registre de reconnaissances (s.d.,...
  25. Résultat n°25

    Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre le curé de Peyrus, Bellier et Bosc pour une pièce de terre de 41 sétérées, mémoire, pièces anciennes ([1654] 1736) ; état de contenance d'un ténement et pièce de terre (plan) de 41 sétérées situés aux Eygas ([1559] 1654) ; domaine des Eygas : mémoire sur les 41 sétérées, plans, cartes.

    Date

    1559-1736

    Cote

    160 J 128

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre...
  26. Résultat n°26

    Château et dépendances de Châteaudouble : Charrin, projet d'échange contre des terres, procès (1839-1840) ; contre Vendre : procès consécutif à l'affaire Boutaud-Charrin(1840).

    Date

    1839-1840

    Cote

    160 J 19

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Boutaud de Lavilléon.
    • Administration des biens.
    • Procédures.
    • Château et dépendances de Châteaudouble : Charrin,...
  27. Résultat n°27

    Terre de Châteaudouble.

    Date

    1221-1771

    Cote

    160 J 90

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Terre de Châteaudouble.
  28. Résultat n°28

    Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de la commune de Châteaudouble (1877). Aliénation des anciens biens domaniaux : audience du 29 août 1878 avec la ventilation du domaine de Châteaudouble par Louis Gilbert-Jansac et une liste d'actes relatifs à la terre de Châteaudouble (1785).

    Date

    1785-1878

    Cote

    160 J 38

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Merle du Bourg.
    • Châteaudouble : acquisition et administration des biens.
    • Procédures.
    • Anciens biens domaniaux : occupation par les gens de...
  29. Résultat n°29

    Vente réciproque : droits sur leurs terres au mandement de Châteaudouble (1654) ; sentence arbitrale entre La Baume et La Croix sur leurs droits sur les terres de Combovin et du Chaffal (1654).

    Date

    1654

    Cote

    160 J 251

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier La Croix, seigneur de Pisançon.
    • Vente réciproque : droits sur leurs terres au mandement...
  30. Résultat n°30

    Marion et Dupré contre les hoirs de J. Aubert Grillet : dettes non payées (1628). Hoirs d'Antoine Degrandpierre contre hoirs de Jean Rouget (1648). J. Rachat contre Léonard du Faux : dettes, sentence (1684). Orlandin contre Charrin : défaut de paiement (1660-1683). Demande du curé de Peyrus de faire respecter la fermeture des cabarets pendant l'office divin (1685). Guirimand contre Metifiot et Lanthaume : chasse sur les terres de Châteaudouble, jugement (1731). Mémoire sur la procédure concernant trois canons en fonte à Châteaudouble (s.d.).

    Date

    1628-1731

    Cote

    160 J 277

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Procédures.
    • Divers.
    • Marion et Dupré contre les hoirs de J. Aubert Grillet...
  31. Résultat n°31

    Chabert : achat d'une terre (1414) ; transactions sur des terres (1467-1497), prés (1493), maison et jardin (1497), vignes (1540), cens (1424-1557) ; divers (1427-1482).

    Date

    1414-1557

    Cote

    160 J 229

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Actes antérieurs aux Massues ou ne concernant pas directement...
    • Chabert : achat d'une terre (1414) ; transactions sur...
  32. Résultat n°32

    Autres : donation (1342) ; donation par Jean Boyssera d'une terre (1346) ; donation entre G. Régis et P. Deani (1367) ; échange entre Pierre Garton et François Rivier (1450) ; ratification d'une transaction concernant l'abbaye de Léoncel (1477) ; cession faite par Jean Lambert à Philippe Métifiot (1510) ; échange entre Cl. Terrasson et F. Guirimand (1532) ; transaction entre Guillaume Lambert et Vincent Magnat pour une terre en Borborée (1556) ; échange de terre entre Étienne Guirimand et les frères Railhon (1565) ; partage de biens entre Pierre et Claude Perpoint (1573) ; cession d'une terre par A. Leorat à S. Comte en paiement de son travail (1582) ; bail entre J. Moral et J. Bonnet (1583) ; vente par Moral d'une terre au lieu-dit Champolon (1583) ; partage de terres et biens entre Monnet et Matthieu Perpoint (1584) ; mémoire sur l'acquisition d'une terre par Eynard (1623-1626) ; vente de cens de Châteaudouble par M. Blache au sieur de Blagnat (1626) ; quittances par David Lanthaume à la veuve Talion (1661 ).

    Date

    1342-1661

    Cote

    160 J 232

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Actes antérieurs aux Massues ou ne concernant pas directement...
    • Autres : donation (1342) ; donation par Jean Boyssera...
  33. Résultat n°33

    Transactions : M. Jarret-H. Augustin : terres (1181) ; M. Blache-F. Aulbert : prés (1628) ; Pierre de La Baume-H. Garin : terres (1640) ; Pierre de La Baume-J. Prompsal : terres (1641, 1649).

    Date

    1181-1649

    Cote

    160 J 264

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Échange et permutation, achats, quittances.
    • Transactions : M. Jarret-H. Augustin : terres (1181)...
  34. Résultat n°34

    Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes à Pierre de La Baume, investiture et quittance de lods (1581-1672) ; assignation pour paiement de cens (1641) ; parcellaire au mandement de Châteaudouble (1748) ; relevé des terres possédées par Bérard.

    Date

    1581-1748

    Cote

    160 J 119

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Bérard : parcellaire : extrait ; reconnaissances, ventes...
  35. Résultat n°35

    Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue puis Pierre de La Baume (1561-1616) ; reconnaissance et ratification d'arrentement par les sieurs Bochage à Pierre de La Baume (1645) ; à J. Suport d'une terre (1654) ; à P. Bochon pour le pré de la Roche (1670).

    Date

    1561-1670

    Cote

    160 J 154

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Passés par J. ou Claude de Fay, le seigneur de La Liegue...
  36. Résultat n°36

    Albergement, transactions et obligations.

    Date

    1456-1616

    Cote

    160 J 44

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Albergement, transactions et obligations.
  37. Résultat n°37

    Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1526, 1556) ; par J. Bleynat à Châteaudouble de Beaumont pour une vigne (1558) ; par Laurent Lambert (1560) ; par J. de La Grange à J. de Gaste pour une terre, lieu-dit Panaret (1567).

    Date

    1489-1567

    Cote

    160 J 118

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les...
  38. Résultat n°38

    Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume pour des terres à Châteaudouble acquis du seigneur de Pisançon (1653-1660) ; paiement de lods à Pierre de La Baume (1655-1664).

    Date

    1653-1664

    Cote

    160 J 134

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Lods dus à Charles de Leberon par Pierre de La Baume...
  39. Résultat n°39

    Fay-Beaumont : transactions sur des terres, prés et vignes(1552-1564) ; divers (1545-1584).

    Date

    1545-1584

    Cote

    160 J 231

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Actes antérieurs aux Massues ou ne concernant pas directement...
    • Fay-Beaumont : transactions sur des terres, prés et...
  40. Résultat n°40

    Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour des biens au mandement de Châteaudouble (1653) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1750-1755) ; reconnaissances diverses (1750-1760) ; minute de la reconnaissance que le marquis de Vesc demande à M. de Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1766) ; reconnaissance réservée aux terres de Chabeuil (1778) ; par Richaud pour des terres (Maz, Clarette, Condamine, fonds de Lierne, Champaulon) (1790).

    Date

    1653-1790

    Cote

    160 J 125

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour...
  41. Résultat n°41

    Achats (1651-1654) ; au sieur Blache du domaine de Clairette (1654) ; à M. Breynat d'un pré lieu-dit la Jalhette (1655) ; à A. Faure du pré de la Jalhette (1655) ; à P. Feroul d'une mollière avec acensement pour la construction d'un tournail (1655-1659) ; achats, quittances des biens acquis de Flandrin ([1561] 1658-1667) ; achat d'une terre à Moïse Tourte (1667) ; achats, quittances (1660-1672).

    Date

    1651-1672

    Cote

    160 J 265

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Échange et permutation, achats, quittances.
    • Achats (1651-1654) ; au sieur Blache du domaine de...
  42. Résultat n°42

    Dossier Marquet.

    Date

    1619-1657

    Cote

    160 J 247

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier Marquet.
  43. Résultat n°43

    Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.

    Date

    1685

    Cote

    160 J 139

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph...
  44. Résultat n°44

    Usurpation de terre.

    Date

    1670

    Cote

    160 J 176

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Domaines.
    • Usurpation de terre.
  45. Résultat n°45

    Dossier Durand.

    Date

    1612-1654

    Cote

    160 J 246

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Dossier Durand.
  46. Résultat n°46

    Bellier contre Teytu (an X-an XI) ; J. Coche contre J. Teytu : règlement de créance (an XI-1812) ; transaction : contrat de vente d'une terre (an XII-1812).

    Date

    an X-1812

    Cote

    160 J 16

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Famille Boutaud de Lavilléon.
    • Administration des biens.
    • Procédures.
    • Bellier contre Teytu (an X-an XI) ; J. Coche contre...
  47. Résultat n°47

    Achat d'une blache à Châteaudouble (1615) ; achats de bâtiments (1619) ; achat par Pierre de La Baume à Charignon (1628) ; achat à P. Marrel, A. Faure : étables à Combechaude, terre à la Jalhette (1627, 1655) ; terre achetée à J. Chiron lieu-dit Lussayes (1629) ; achat, échange avec le seigneur de Venterol (1632-1643) ; achat d'un pré à F. Tourte (1640) ; achat à Jayme Garin (1647).

    Date

    1615-1655

    Cote

    160 J 263

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Échange et permutation, achats, quittances.
    • Achat d'une blache à Châteaudouble (1615) ; achats...