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65 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    29 juillet 1740-5 décembre 1741

    Cote

    2 C 2030

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 29 juillet 1740-5 décembre 1741
  • 2

    24 avril 1762-28 novembre 1764

    Cote

    2 C 2046

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 avril 1762-28 novembre 1764
  • 3

    11 mai 1749-22 juillet 1750

    Cote

    2 C 2039

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 11 mai 1749-22 juillet 1750
  • 4

    5 mars 1743-30 mai 1744

    Cote

    2 C 2032

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 5 mars 1743-30 mai 1744
  • 5

    20 mai 1729-29 septembre 1730

    Cote

    2 C 2022

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 20 mai 1729-29 septembre 1730
  • 6

    12 septembre 1723-15 janvier 1725

    Cote

    2 C 2018

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 12 septembre 1723-15 janvier 1725
  • 7

    Table des baux à ferme.

    Date

    1738-1757

    Cote

    2 C 2074

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Tables.
    • Table des baux à ferme.
  • 8

    Insinuation.

    Date

    14 février 1789-31 janvier 1791

    Cote

    2 C 2060

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Insinuation.
  • 9

    26 janvier 1767-12 décembre 1769

    Cote

    2 C 2048

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 26 janvier 1767-12 décembre 1769
  • 10
    Table des successions acquittées.

    44 medias

    Table des successions acquittées.

    Date

    1772-1793

    Cote

    2 C 2062

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Tables.
    • Table des successions acquittées.
  • 11

    7 septembre 1777-31 janvier 1779

    Cote

    2 C 2054

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 septembre 1777-31 janvier 1779
  • 12

    29 mars 1720-30 juin 1720

    Cote

    2 C 2014

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 29 mars 1720-30 juin 1720
  • 13

    14 mai 1747-31 décembre 1747

    Cote

    2 C 2036

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 14 mai 1747-31 décembre 1747
  • 14

    7 mars 1723-12 septembre 1723

    Cote

    2 C 2017

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 7 mars 1723-12 septembre 1723
  • 15

    1758-1771

    Cote

    2 C 2075

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1758-1771
  • 16

    6 juillet 1780-27 janvier 1782

    Cote

    2 C 2056

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 6 juillet 1780-27 janvier 1782
  • 17

    24 janvier 1758-14 janvier 1760

    Cote

    2 C 2044

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 24 janvier 1758-14 janvier 1760
  • 18

    25 mai 1737-6 février 1739

    Cote

    2 C 2028

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Registres de formalité.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
    • 25 mai 1737-6 février 1739
  • 19

    1772-1834

    Cote

    2 C 2076

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Tables.
    • Tables des baux.
    • 1772-1834
  • 20
    Table des extraits de sépultures.

    106 medias

    Table des extraits de sépultures.

    Date

    1751-an VII

    Cote

    2 C 2061

    • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

    • Tain.
    • Tables.
    • Table des extraits de sépultures.