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574 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    16 juin 1827 - 4 septembre 1828

    Cote

    3 Q 1820

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 juin 1827 - 4 septembre 1828
  2. Résultat n°2

    BLA-BOUV

    Date

    [1865-1968]

    Cote

    3 Q 11270, 3 Q 11289-11290 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • BLA-BOUV
  3. Résultat n°3
    Table des partages.

    43 medias

    Table des partages.

    Date

    1821-1824

    Cote

    3 Q 1780

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Table des partages.
  4. Résultat n°4

    29 décembre 1900 - 6 février 1907

    Cote

    3 Q 3449

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 29 décembre 1900 - 6 février 1907
  5. Résultat n°5

    9 mai 1882 - 16 octobre 1885

    Cote

    3 Q 3445

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 9 mai 1882 - 16 octobre 1885
  6. Résultat n°6

    3 mars 1831 - 7 avril 1832

    Cote

    3 Q 1823

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 mars 1831 - 7 avril 1832
  7. Résultat n°7

    10 septembre 1862 - 15 avril 1863

    Cote

    3 Q 3271

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 septembre 1862 - 15 avril 1863
  8. Résultat n°8

    13 mai 1930 - 9 juin 1931

    Cote

    3 Q 3394

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 mai 1930 - 9 juin 1931
  9. Résultat n°9

    1er février 1950 - 17 juin 1954

    Cote

    3 Q 3456

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er février 1950 - 17 juin 1954
  10. Résultat n°10

    15 avril 1943 - 26 février 1947

    Cote

    3 Q 3583

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 15 avril 1943 - 26 février 1947
  11. Résultat n°11

    1858 - 1862

    Cote

    3 Q 3210

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1858 - 1862
  12. Résultat n°12

    15 thermidor an VIII - 16 messidor an IX

    Cote

    3 Q 1805

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 thermidor an VIII - 16 messidor an IX
  13. Résultat n°13

    11 septembre 1924 - 15 juin 1925

    Cote

    3 Q 3533

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 11 septembre 1924 - 15 juin 1925
  14. Résultat n°14

    17 mars 1874 - 19 juillet 1876

    Cote

    3 Q 3482

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 17 mars 1874 - 19 juillet 1876
  15. Résultat n°15

    1850 - 1858

    Cote

    3 Q 3198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1850 - 1858
  16. Résultat n°16

    1964

    Date

    1964

    Cote

    3 Q 16199

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1964
  17. Résultat n°17

    1868 - 1878

    Cote

    3 Q 3200

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1868 - 1878
  18. Résultat n°18
    1901 - 1911

    154 medias

    1901 - 1911

    Cote

    3 Q 3203

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1901 - 1911
  19. Résultat n°19
    6 février 1833 - 25 juin 1836

    104 medias

    6 février 1833 - 25 juin 1836

    Cote

    3 Q 1865

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 février 1833 - 25 juin 1836
  20. Résultat n°20

    Volume 25

    Date

    s.d.

    Cote

    3 Q 3236

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 25
  21. Résultat n°21

    21 novembre 1836 - 2 septembre 1837

    Cote

    3 Q 1829

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 novembre 1836 - 2 septembre 1837
  22. Résultat n°22

    6 septembre 1876 - 4 mars 1877

    Cote

    3 Q 3295

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 septembre 1876 - 4 mars 1877
  23. Résultat n°23

    19 juillet 1876 - 7 décembre 1877

    Cote

    3 Q 3483

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 19 juillet 1876 - 7 décembre 1877
  24. Résultat n°24

    GAB-GOL

    Date

    [1865-1968]

    Cote

    3 Q 11276, 3 Q 11297-11298 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • GAB-GOL
  25. Résultat n°25

    15 novembre 1840 - 20 mars 1843

    Cote

    3 Q 1851

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 novembre 1840 - 20 mars 1843
  26. Résultat n°26

    8 février 1836 - 21 novembre 1836

    Cote

    3 Q 1828

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 février 1836 - 21 novembre 1836
  27. Résultat n°27

    29 juillet 1914 - 30 août 1915

    Cote

    3 Q 3521

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 29 juillet 1914 - 30 août 1915
  28. Résultat n°28

    9 avril 1833 - 1er avril 1834

    Cote

    3 Q 1825

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 avril 1833 - 1er avril 1834
  29. Résultat n°29

    MEA-MOUL

    Date

    [1865-1968]

    Cote

    3 Q 11280, 3 Q 11302 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • MEA-MOUL
  30. Résultat n°30

    Volume 40

    Date

    s.d.

    Cote

    3 Q 3251

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 40
  31. Résultat n°31

    8 novembre 1932 - 4 décembre 1933

    Cote

    3 Q 3542

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 novembre 1932 - 4 décembre 1933
  32. Résultat n°32

    21 août 1945 - 6 décembre 1945

    Cote

    3 Q 3421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 août 1945 - 6 décembre 1945
  33. Résultat n°33

    CHAN-COL

    Date

    [1865-1968]

    Cote

    3 Q 11272, 3 Q 11292-11293 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • CHAN-COL
  34. Résultat n°34

    3 janvier 1882 - 24 juillet 1882

    Cote

    3 Q 3305

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier 1882 - 24 juillet 1882
  35. Résultat n°35

    GOM-IZ

    Date

    [1865-1968]

    Cote

    3 Q 11277, 3 Q 11298-11299 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • GOM-IZ
  36. Résultat n°36

    6 janvier 1883 - 29 juin 1883

    Cote

    3 Q 3307

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 janvier 1883 - 29 juin 1883
  37. Résultat n°37

    2 septembre 1837 - 8 mai 1838

    Cote

    3 Q 1830

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 septembre 1837 - 8 mai 1838
  38. Résultat n°38

    1er août 1911 - 14 août 1912

    Cote

    3 Q 3518

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er août 1911 - 14 août 1912
  39. Résultat n°39

    1er juin 1943 - 29 février 1944

    Cote

    3 Q 3557

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er juin 1943 - 29 février 1944
  40. Résultat n°40

    4 janvier 1921 - 3 mai 1921

    Cote

    3 Q 3376

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 janvier 1921 - 3 mai 1921
  41. Résultat n°41

    19 septembre 1867 - 11 mars 1868

    Cote

    3 Q 3279

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 septembre 1867 - 11 mars 1868
  42. Résultat n°42

    10 juillet 1807 - 10 novembre 1808

    Cote

    3 Q 1810

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 juillet 1807 - 10 novembre 1808
  43. Résultat n°43

    1939 - 1945

    Cote

    3 Q 3596

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Sommiers.
    • Sommiers des droits constatés.
    • 1939 - 1945
  44. Résultat n°44

    30 mai 1911 - 31 janvier 1912

    Cote

    3 Q 3358

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 mai 1911 - 31 janvier 1912
  45. Résultat n°45

    6 juillet 1892 - 27 décembre 1892

    Cote

    3 Q 3328

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 juillet 1892 - 27 décembre 1892
  46. Résultat n°46

    23 novembre 1885 - 29 avril 1886

    Cote

    3 Q 3313

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 novembre 1885 - 29 avril 1886
  47. Résultat n°47

    1er août 1910 - 29 juillet 1911

    Cote

    3 Q 3517

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er août 1910 - 29 juillet 1911
  48. Résultat n°48

    6 pluviôse an II - 5 prairial an V

    Cote

    3 Q 1802

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 pluviôse an II - 5 prairial an V
  49. Résultat n°49

    14 avril 1965 - 24 juillet 1965

    Cote

    3 Q 10880

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 14 avril 1965 - 24 juillet 1965
  50. Résultat n°50

    7 octobre 1894 - 16 février 1898

    Cote

    3 Q 3460

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 7 octobre 1894 - 16 février 1898
  51. Résultat n°51

    24 novembre 1879 - 10 juin 1880

    Cote

    3 Q 3301

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 novembre 1879 - 10 juin 1880
  52. Résultat n°52

    3 janvier 1961 - 27 juin 1962

    Cote

    3 Q 3575

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 3 janvier 1961 - 27 juin 1962
  53. Résultat n°53

    23 septembre 1964 - 30 décembre 1964

    Cote

    3 Q 10878

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 23 septembre 1964 - 30 décembre 1964
  54. Résultat n°54

    29 août 1901 - 27 février 1905

    Cote

    3 Q 3462

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 août 1901 - 27 février 1905
  55. Résultat n°55

    12 juin 1893 - 5 décembre 1893

    Cote

    3 Q 3330

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 juin 1893 - 5 décembre 1893
  56. Résultat n°56

    RUB-SPE

    Date

    [1865-1968]

    Cote

    3 Q 11285, 3 Q 11307-11308 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • RUB-SPE
  57. Résultat n°57

    16 août 1875 - 21 février 1876

    Cote

    3 Q 3293

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 août 1875 - 21 février 1876
  58. Résultat n°58

    15 octobre 1857 - 28 juin 1859

    Cote

    3 Q 3472

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 15 octobre 1857 - 28 juin 1859
  59. Résultat n°59

    1959

    Date

    1959

    Cote

    3 Q 16194

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Actes déposés. - Originaux des actes sous seing privé.
    • 1959
  60. Résultat n°60

    3 mai 1921 - 21 septembre 1921

    Cote

    3 Q 3377

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 mai 1921 - 21 septembre 1921
  61. Résultat n°61

    26 avril 1926 - 10 mars 1927

    Cote

    3 Q 3535

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 26 avril 1926 - 10 mars 1927
  62. Résultat n°62
    1862-1865

    81 medias

    1862-1865

    Cote

    3 Q 1771

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • 1862-1865
  63. Résultat n°63

    1815 - 1824

    Cote

    3 Q 1789

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs.
    • 1815 - 1824
  64. Résultat n°64

    1er décembre 1884 - 2 juin 1885

    Cote

    3 Q 3311

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er décembre 1884 - 2 juin 1885
  65. Résultat n°65

    10 janvier 1874 - 10 août 1874

    Cote

    3 Q 3290

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 janvier 1874 - 10 août 1874
  66. Résultat n°66

    8 mars 1923 - 19 octobre 1923

    Cote

    3 Q 3531

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 mars 1923 - 19 octobre 1923
  67. Résultat n°67

    1er mai 1964 - 23 septembre 1964

    Cote

    3 Q 10877

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 1er mai 1964 - 23 septembre 1964
  68. Résultat n°68

    24 septembre 1913 - 10 mars 1914

    Cote

    3 Q 3362

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 septembre 1913 - 10 mars 1914
  69. Résultat n°69

    5 décembre 1878 - 9 mai 1882

    Cote

    3 Q 3444

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 5 décembre 1878 - 9 mai 1882
  70. Résultat n°70

    13 octobre 1904 - 22 août 1905

    Cote

    3 Q 3510

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 13 octobre 1904 - 22 août 1905
  71. Résultat n°71

    6 septembre 1939 - 29 juillet 1940

    Cote

    3 Q 3552

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 septembre 1939 - 29 juillet 1940
  72. Résultat n°72

    2 juillet 1963 - 23 novembre 1963

    Cote

    3 Q 10875

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 2 juillet 1963 - 23 novembre 1963
  73. Résultat n°73

    5 janvier 1955 - 3 août 1955

    Cote

    3 Q 10857

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • 5 janvier 1955 - 3 août 1955
  74. Résultat n°74

    13 décembre 1949 - 30 mai 1950

    Cote

    3 Q 3431

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 décembre 1949 - 30 mai 1950
  75. Résultat n°75

    27 novembre 1865 - 4 avril 1866

    Cote

    3 Q 3276

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 novembre 1865 - 4 avril 1866
  76. Résultat n°76

    14 novembre 1929 - 7 novembre 1930

    Cote

    3 Q 3539

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 14 novembre 1929 - 7 novembre 1930
  77. Résultat n°77

    1er juin 1922 - 5 mars 1923

    Cote

    3 Q 3530

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er juin 1922 - 5 mars 1923
  78. Résultat n°78

    7 octobre 1868 - 27 mars 1869

    Cote

    3 Q 3281

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 octobre 1868 - 27 mars 1869
  79. Résultat n°79
    26 mai 1838 - 5 janvier 1840

    104 medias

    26 mai 1838 - 5 janvier 1840

    Cote

    3 Q 1867

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 26 mai 1838 - 5 janvier 1840
  80. Résultat n°80

    28 novembre 1902 - 28 juillet 1903

    Cote

    3 Q 3345

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 novembre 1902 - 28 juillet 1903