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566 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    16 juin 1827 - 4 septembre 1828

    Cote

    3 Q 1820

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 juin 1827 - 4 septembre 1828
  2. Résultat n°2
    Table des partages.

    43 medias

    Table des partages.

    Date

    1821-1824

    Cote

    3 Q 1780

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1825.
    • Table des partages.
  3. Résultat n°3

    29 décembre 1900 - 6 février 1907

    Cote

    3 Q 3449

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 29 décembre 1900 - 6 février 1907
  4. Résultat n°4

    9 mai 1882 - 16 octobre 1885

    Cote

    3 Q 3445

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 9 mai 1882 - 16 octobre 1885
  5. Résultat n°5

    1er janvier au 31 octobre 1961.

    Date

    1961

    Cote

    3Q 17007

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier au 31 octobre 1961.
  6. Résultat n°6

    3 mars 1831 - 7 avril 1832

    Cote

    3 Q 1823

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 mars 1831 - 7 avril 1832
  7. Résultat n°7

    10 septembre 1862 - 15 avril 1863

    Cote

    3 Q 3271

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 septembre 1862 - 15 avril 1863
  8. Résultat n°8

    13 mai 1930 - 9 juin 1931

    Cote

    3 Q 3394

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 mai 1930 - 9 juin 1931
  9. Résultat n°9

    1er février 1950 - 17 juin 1954

    Cote

    3 Q 3456

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er février 1950 - 17 juin 1954
  10. Résultat n°10

    15 avril 1943 - 26 février 1947

    Cote

    3 Q 3583

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 15 avril 1943 - 26 février 1947
  11. Résultat n°11

    1858 - 1862

    Cote

    3 Q 3210

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés avant 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1865.
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1858 - 1862
  12. Résultat n°12

    15 thermidor an VIII - 16 messidor an IX

    Cote

    3 Q 1805

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 thermidor an VIII - 16 messidor an IX
  13. Résultat n°13

    11 septembre 1924 - 15 juin 1925

    Cote

    3 Q 3533

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 11 septembre 1924 - 15 juin 1925
  14. Résultat n°14

    17 mars 1874 - 19 juillet 1876

    Cote

    3 Q 3482

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 17 mars 1874 - 19 juillet 1876
  15. Résultat n°15

    1850 - 1858

    Cote

    3 Q 3198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1850 - 1858
  16. Résultat n°16

    1868 - 1878

    Cote

    3 Q 3200

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1868 - 1878
  17. Résultat n°17
    1901 - 1911

    154 medias

    1901 - 1911

    Cote

    3 Q 3203

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1901 - 1911
  18. Résultat n°18
    6 février 1833 - 25 juin 1836

    104 medias

    6 février 1833 - 25 juin 1836

    Cote

    3 Q 1865

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 6 février 1833 - 25 juin 1836
  19. Résultat n°19

    Volume 25

    Date

    s.d.

    Cote

    3 Q 3236

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 25
  20. Résultat n°20

    21 novembre 1836 - 2 septembre 1837

    Cote

    3 Q 1829

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 novembre 1836 - 2 septembre 1837
  21. Résultat n°21

    6 septembre 1876 - 4 mars 1877

    Cote

    3 Q 3295

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 septembre 1876 - 4 mars 1877
  22. Résultat n°22

    19 juillet 1876 - 7 décembre 1877

    Cote

    3 Q 3483

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 19 juillet 1876 - 7 décembre 1877
  23. Résultat n°23

    CHAN - CHOVE

    Date

    s.d.

    Cote

    3 Q 11292

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • CHAN - CHOVE
  24. Résultat n°24

    15 novembre 1840 - 20 mars 1843

    Cote

    3 Q 1851

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 novembre 1840 - 20 mars 1843
  25. Résultat n°25

    8 février 1836 - 21 novembre 1836

    Cote

    3 Q 1828

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 février 1836 - 21 novembre 1836
  26. Résultat n°26

    29 juillet 1914 - 30 août 1915

    Cote

    3 Q 3521

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 29 juillet 1914 - 30 août 1915
  27. Résultat n°27

    9 avril 1833 - 1er avril 1834

    Cote

    3 Q 1825

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 9 avril 1833 - 1er avril 1834
  28. Résultat n°28

    Volume 40

    Date

    s.d.

    Cote

    3 Q 3251

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 40
  29. Résultat n°29

    8 novembre 1932 - 4 décembre 1933

    Cote

    3 Q 3542

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 8 novembre 1932 - 4 décembre 1933
  30. Résultat n°30

    21 août 1945 - 6 décembre 1945

    Cote

    3 Q 3421

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 août 1945 - 6 décembre 1945
  31. Résultat n°31

    3 janvier 1882 - 24 juillet 1882

    Cote

    3 Q 3305

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 janvier 1882 - 24 juillet 1882
  32. Résultat n°32

    6 janvier 1883 - 29 juin 1883

    Cote

    3 Q 3307

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 janvier 1883 - 29 juin 1883
  33. Résultat n°33

    2 septembre 1837 - 8 mai 1838

    Cote

    3 Q 1830

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 septembre 1837 - 8 mai 1838
  34. Résultat n°34

    1er août 1911 - 14 août 1912

    Cote

    3 Q 3518

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er août 1911 - 14 août 1912
  35. Résultat n°35

    1er juin 1943 - 29 février 1944

    Cote

    3 Q 3557

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 1er juin 1943 - 29 février 1944
  36. Résultat n°36

    4 janvier 1921 - 3 mai 1921

    Cote

    3 Q 3376

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 janvier 1921 - 3 mai 1921
  37. Résultat n°37

    19 septembre 1867 - 11 mars 1868

    Cote

    3 Q 3279

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 septembre 1867 - 11 mars 1868
  38. Résultat n°38

    10 juillet 1807 - 10 novembre 1808

    Cote

    3 Q 1810

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 juillet 1807 - 10 novembre 1808
  39. Résultat n°39

    1939 - 1945

    Cote

    3 Q 3596

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Sommiers.
    • Sommiers des droits constatés.
    • 1939 - 1945
  40. Résultat n°40

    FAUREL - FUS

    Date

    s.d.

    Cote

    3 Q 11296

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Tain l'Hermitage.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • FAUREL - FUS