| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 290
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Date 1831-1896
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Lieu
TAIN - - Élections municipales. Réclamations, TAIN - - Élections municipales. Annulation des élections, TAIN - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire et de l'adjoint, TAULIGNAN - - Élections municipales. Annulation des élections, TONILS (LES) - - Élections municipales. Annulation des élections, TONILS (LES) - - Élections municipales. Réclamations, TOUCHE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, TRESCHENU - - Élections municipales. Réclamations, TRIORS - - Élections municipales. Annulation des élections, TRUINAS - - Élections municipales. Annulation des élections, TULETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, UPIE - - Élections municipales. Réclamations
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 175
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Date 1865-1919
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Lieu
TONILS (LES) - - Élections municipales. Attribution de voix à un candidat, TOUCHE (LA) - - Élections municipales. Annulation des élections, TOURRETTES (LES) - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, TRIORS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de deux conseillers municipaux, TRIORS - - Élections municipales. Annulation de bulletins, TULETTE - - Élections municipales. Annulation des élections, TULETTE - - Élections municipales. Attribution de bulletins annulés, VACHÈRES - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VACHÈRES - - Élections municipales. Proclamation d'un candidat comme conseiller municipal, VALAURIE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALDRÔME - - Assistance médicale gratuite. Demande de radiation d'un conseiller municipal, VALDRÔME - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALENCE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VALENCE - - Élections municipales. Vérification des opérations, VALENCE - - Élections municipales. Vérification du dépouillement, VALENCE - - Élections municipales. Annulation des élections, VALOUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VASSIEUX - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VASSIEUX - - Élections municipales. Annulation des élections, VAUNAVEYS - - Élections municipales. Annulation de l'élection de quatre conseillers municipaux, VAUNAVEYS - - Élections municipales. Annulation des élections, VENTEROL - - Élections municipales. Annulation des élections, VENTEROL - - Élections municipales. Cartes d'électeurs tardives, VERCHENY - - Élections municipales. Attribution de voix, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation de l'élection d'un conseiller municipal, VERCLAUSE - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Annulation des élections, VERCOIRAN - - Élections municipales. Suffrages identiques pour deux conseillers municipaux, VÉRONNE - - Élections municipales. Annulation des élections, VESC - - Élections municipales. Annulation de l'élection du maire, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation de l'élection de conseillers municipaux, VILLEFRANCHE - - Élections municipales. Annulation des élections, VILLEPERDRIX - - Élections municipales. Litige sur des bulletins détruits, VOLVENT - - Élections municipales. Attribution de voix
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Type de document - | |
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