Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 211
Date
1867-1903
Lieu
BEAUVALLON - - Écoles primaires. Détournement du mobilier communal de l'école de filles, BEAUVALLON - - Propriétés. Contestation de propriété, BEAUVALLON - - Propriétés. Usurpation de terrains et coupe d'arbres par la commune, BEAUVALLON - - Propriétés. Revendication d'un terrain, BEAUVALLON - - Propriétés. Expertise : revendication d'un terrain par la commune, TULETTE - - Bâtiments communaux. Reconstruction du local communal dit Corps de Garde, TULETTE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, TULETTE - - Écoles primaires. Groupe scolaire : projets de construction, TULETTE - - Égouts. Ferme des égouts de la commune, TULETTE - - Société philarmonique. Musiques jouées par la philarmonie de Tulette, UPIE - - Voirie urbaine. Suppression d'un chemin pour agrandissement de la place publique, VACHÈRES - - Écoles primaires. Projet de construction d'école, VALDRÔME - - Propriétés. Revendication de terrain, VALDRÔME - - Routes et chemins. Jugement du tribunal de Die relatif à la construction d'un chemin, VALENCE - - Chemins de fer. Projet de couverture de la tranchée du chemin de fer, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : construction, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : travaux de serrurerie, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : retard dans l'exécution des travaux, VALENCE - - Poids public. Instance intentée par DECHIZEAUX relatif aux poids publics, VALENCE - - Poids public. Ferme des droits de pesage à bascule, Tulette (philarmonie de)
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Tulette à Valence.