TULETTE - - Égouts. Ferme des égouts de la commune

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

BEAUVALLON - - Propriétés. Contestation de propriété

1
BEAUVALLON - - Propriétés. Expertise : revendication d'un terrain par la commune

1
BEAUVALLON - - Propriétés. Revendication d'un terrain

1
BEAUVALLON - - Propriétés. Usurpation de terrains et coupe d'arbres par la commune

1
BEAUVALLON - - Écoles primaires. Détournement du mobilier communal de l'école de filles

1
TULETTE - - Bâtiments communaux. Reconstruction du local communal dit Corps de Garde

1
TULETTE - - Comptabilité communale. Gestion occulte

1
TULETTE - - Société philarmonique. Musiques jouées par la philarmonie de Tulette

1
TULETTE - - Écoles primaires. Groupe scolaire : projets de construction

1
TULETTE - - Égouts. Ferme des égouts de la commune

1
Tulette (philarmonie de)

1
UPIE - - Voirie urbaine. Suppression d'un chemin pour agrandissement de la place publique

1
VACHÈRES - - Écoles primaires. Projet de construction d'école

1
VALDRÔME - - Propriétés. Revendication de terrain

1
VALDRÔME - - Routes et chemins. Jugement du tribunal de Die relatif à la construction d'un chemin

1

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Sujets

Administration communale -- Biens communaux -- Expertise (1887)

1
Administration communale -- Bâtiments communaux -- Travaux (1882-1888)

1
Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Comptabilité occulte (1868-1912)

1
Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Droits d'auteurs (1887)

1
Contributions et formalités -- Taxes diverses -- Droits de pesage (1868-1893)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Contestation de propriété (1867-1913)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Revendication de propriété (1873-1905)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Usurpation (1871-1886)

1
Environnement et cadre de vie -- Égouts -- Ferme des égouts de la commune (1885)

1
Justice -- Procès -- Appel (1868-1902)

1
Mines et énergie -- Gaz -- Usines à gaz (1872-1893)

1
Transports -- Chemins de fer -- Travaux (1867-1923)

1
Transports -- Chemins vicinaux -- Construction (1866-1906)

1
Transports -- Voirie urbaine -- Agrandissement de place (1880-1890)

1
Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919)

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

DECHIZEAUX

1

Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Tulette à Valence.	Cote 5 K 211	Date 1867-1903	Lieu BEAUVALLON - - Écoles primaires. Détournement du mobilier communal de l'école de filles, BEAUVALLON - - Propriétés. Contestation de propriété, BEAUVALLON - - Propriétés. Usurpation de terrains et coupe d'arbres par la commune, BEAUVALLON - - Propriétés. Revendication d'un terrain, BEAUVALLON - - Propriétés. Expertise : revendication d'un terrain par la commune, TULETTE - - Bâtiments communaux. Reconstruction du local communal dit Corps de Garde, TULETTE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, TULETTE - - Écoles primaires. Groupe scolaire : projets de construction, TULETTE - - Égouts. Ferme des égouts de la commune, TULETTE - - Société philarmonique. Musiques jouées par la philarmonie de Tulette, UPIE - - Voirie urbaine. Suppression d'un chemin pour agrandissement de la place publique, VACHÈRES - - Écoles primaires. Projet de construction d'école, VALDRÔME - - Propriétés. Revendication de terrain, VALDRÔME - - Routes et chemins. Jugement du tribunal de Die relatif à la construction d'un chemin, VALENCE - - Chemins de fer. Projet de couverture de la tranchée du chemin de fer, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : construction, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : travaux de serrurerie, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : retard dans l'exécution des travaux, VALENCE - - Poids public. Instance intentée par DECHIZEAUX relatif aux poids publics, VALENCE - - Poids public. Ferme des droits de pesage à bascule, Tulette (philarmonie de)	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Tulette à Valence.

Résultats de la recherche

Tulette à Valence.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.