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  1. Résultat n°1

    TEXTILES DU ROYANS (commune de Saint- Laurent-en-Royans). - Inspection du travail : correspondance ; règlement intérieur, élections comité d'entreprise, élections délégués du personnel, désignation délégués syndicaux.

    Date

    1993-2000

    Cote

    3021 W 42

    • Contexte : 3021 W - Fonds de l'Inspection du travail - 1ère section.

    • Dossiers des entreprises de moins de cinquante salariés.
    • TEXTILES DU ROYANS (commune de Saint- Laurent-en-Royans)....

    Producteur :

    Service versant : Ministère du Travail, de l'Emploi et de la SantéDirection Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)