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Résultat n°1

Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre Valence et Bourg-lès-Valence : correspondance, pétition adressée au préfet (an XI-1836). Utilisation non autorisée de servitudes militaires par un marchand de drap de Valence : procès-verbal de contravention (1836). Acquisitions et remises à la ville de Valence : décisions, correspondance, délibérations, mémoire (1812-1870).

Date

an XI-1870

Cote

2 R 263

Résultat n°2

Avril - septembre 1883

Date

Avril - septembre 1883

Cote

2 R 256

Résultat n°3

Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix, acquisition de terrains : correspondance, acte de vente, dossier d'expropriation, notes, plans en couleur (1867-1870) ; établissement d'un manège d'artillerie : extrait de délibérations, projet et convention définitive avec la ville, correspondance (1883). Installation d'un deuxième régiment d'artillerie, expropriations : plans des terrains à acquérir, jugement, actes de vente, actes d'acquiescement, état nominatif des propriétaires, journaux "L'ordre et la liberté", arrêtés d'expropriation, correspondance (1873-1874). Caserne du quartier Saint-Jacques, construction pour y installer un régiment de chasseurs à cheval : correspondance, projets de convention, extraits de délibérations (1876-1877) ; autorisation de circuler sur le chemin de ronde : correspondance, extrait de délibérations, acte de cession à la ville, plan (1880). Caserne du séminaire, travaux d'agrandissement : décrets du Président de la République, arrêté et jugement d'expropriation, correspondance, coupures de presse, actes d'établissement de propriété (1877-1879).

Date

1867-1883

Cote

2 R 250

Résultat n°4

1878-1900

Date

1878-1900

Cote

2 R 200

Résultat n°5

1906-1916

Date

1906-1916

Cote

2 R 201

Résultat n°6

Champs de manœuvre et de tir.

Date

1808, 1820, 1917

Cote

2 R 253

Résultat n°7

Champ d'aviation militaire de Romans. - Don d'un terrain quartier des Bérauds par la municipalité.

Date

1912

Cote

2 R 262

Résultat n°8

Casernes de Romans. - Mise à disposition de lits : correspondance (1817). Remise des bâtiments dépendants du service du génie à la ville : correspondance (1820). Réparations des bâtiments : correspondance, état des dépenses (1822). Extension du casernement : correspondance, extraits de registres de délibérations (1874, 1881). Demande de construction d'un casernement pouvant contenir un régiment complet d'infanterie : correspondance, arrêtés d'expropriation, arrêtés préfectoraux, décret du Président de la République, affiches (1881-1883). Travaux dans les casernes, réclamations pour le paiement de l'entrepreneur Giraudon : correspondance (1898-1900).

Date

1817-1900

Cote

2 R 246

Résultat n°9

Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone du Riousset, litiges suite à accidents en bordure : correspondance, jugement, extrait de registre de délibérations (1890-1895). Champ de tir de Maupas, expropriation et installation du site : correspondance, convention, enquête parcellaire, expéditions des acquisitions amiables (1890-1895) ; aliénation des hors-ligne : correspondance, extrait de registre de délibérations (1897-1898) ; location des terrains d'herbages : correspondance, extrait de délibération (1903) ; établissement du régime de champ de tir à paraballes : procès-verbal de conférence, croquis (1905). Stand de 30 mètres, acquisition de terrain par l'armée : correspondance, plan et état parcellaire, déclaration d'utilité publique (1914).

Date

1890-1914

Cote

2 R 261

Résultat n°10

Bâtiments et terrains militaires. - Gestion générale.

Date

an X

Cote

2 R 243

Résultat n°11

Manœuvres d'automne, manœuvres alpines et manœuvres de pontage sur le Rhône et l'Isère. - Organisation.

Date

1906-1916

Cote

2 R 201

Résultat n°12

Casernes de Montélimar. - Remise des bâtiments dépendants du service du génie à la ville : état nominatif, état de situation, état des immeubles, correspondance, extrait de délibération (an X-1810). Mise à disposition de lits : correspondance (1817). Extension du casernement : convention entre le département de la Guerre et la ville, correspondance, arrêtés d'expropriation fixant les sommes à offrir, tableau des dépenses à effectuer, plan parcellaire en couleur des terrains à acquérir, actes adjudicataires, documents relatifs à l'emprunt à contracter (1874-1878). Agrandissement du magasin de munitions de la caserne Saint-Martin : dossier d'acquisition d'un terrain, correspondance, acte de vente (1893-1894). Travaux d'extension : correspondance (1901). Entretien des bâtiments : correspondance relative à l'entrepreneur des bâtiments parti sans laisser d'adresse (1908-1911).

Date

an X-1911

Cote

2 R 245

Résultat n°13

Octobre 1883 - janvier 1884

Date

Octobre 1883 - janvier 1884

Cote

2 R 257

Résultat n°14

Organisation des exercices de tir des écoles à feu de l'artillerie du 14e corps d'armée.

Date

1881-1914

Cote

2 R 258

Résultat n°15

Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan, Charpey, Chalancon, Le Chaffal, Chabeuil, Erôme, Granges-Gontardes, Gumiane, Luc-en-Diois, Montmeyran, Peyrus.

Date

1860-1912

Cote

2 R 254

Résultat n°16

Champ de manœuvre et de tir pour la garnison de Montélimar situé à Savasse. - Projet d'acquisition.

Date

-

Cote

2 R 259

Résultat n°17

Champ de tir de Saint-Paul-lès-Romans et de Romans. - Proximité des habitations.

Date

1896

Cote

2 R 260

Résultat n°18

Polygone d'artillerie de Valence, bâtiments et terrains militaires. - Locations et acquisitions : correspondance, documents relatifs à la rente et aux loyers, documents relatifs à l'affaire Dupalais, projet d'acquisition (1784-1883). Expropriations pour l'établissement d'un deuxième régiment d'artillerie et la construction de hangars de matériel : jugements, correspondance avec les avocats de la ville, extraits de registres de délibérations, affiches, arrêtés (1872-1876). Domaine militaire, clôture de chemin et d'ouvertures sur la rue du Polygone : correspondance (1893-1896).

Date

1784-1896

Cote

2 R 252

Résultat n°19

Décret du président de la République, pièces concernant le jury d'expropriation, jugement et notification du jugement aux parties, plans parcellaires de l'emprise, relevé des matrices cadastrales, citations devant le jury données aux indemnitaires, consentements à l'occupation des terrains, correspondance, réponses aux offres légales d'indemnisation, tableaux d'état des offres d'expropriation.

Date

1881-1884

Cote

2 R 255

Résultat n°20

École d'artillerie de Valence. - Création, maintien et rétablissement : notes, correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux de conférences, extrait de registes de délibérations, placard, article de chronique locale (an IX-1889). École de tir au Polygone : avis d'ouverture (1821). Vente à l'État du domaine de Chony à Chabeuil pour y installer un champ de tir pour l'école : correspondance, notes, extraits de délibérations (1872-1874). Litige de propriété : correspondance relative au litige entre le propriétaire Riffard et l'armée (1885). Travaux : correspondance, délibération (1807-1816).

Date

an IX-1885

Cote

2 R 251