TAULIGNAN - - Dons et legs. Donation GERBAUD Antoine

Multimédias

Sans

1

Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

1

Période

1801-1900

1
1901-2000

1

Lieux

SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Église. Construction

1
SAINT-MARTIN-D'AOÛT - - Église. Enlèvement d'une chaise louée par le demandeur

1
SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Église. Construction

1
SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Dons et legs. Legs curé Jacques CANON : don à la fabrique

1
SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Fabrique. Dette à la Fabrique : défaut de règlement par le débiteur

1
SAINT-RESTITUT - - Église. Classement comme monument historique

1
SAINT-THOMAS - - Fabrique. Avances faites à la fabrique

1
SAINT-THOMAS - - Église. Location de bancs et chaises

1
SAUZET - - Comptabilité communale. Demande le remboursement de sommes dues par J.A. XAVIER

1
SOLÉRIEUX - - Presbytère. Réparations

1
SOLÉRIEUX - - Église. Projet d'agrandissement

1
TAULIGNAN - - Dons et legs. Donation GERBAUD Antoine

1
UPIE - - Église. Construction par l'entrepreneur BELLON

1
VALENCE - - Dons et legs. Legs Catherine CHABAUD née GRANGER

1
VASSIEUX - - Fabrique. Acquisition d'une cloche

1

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Sujets

Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Comptabilité occulte (1868-1912)

1
Contributions et formalités -- Hypothèques -- Main-levée (1868-1923)

1
Contributions et formalités -- Hypothèques -- Radiation (1866-1918)

1
Cultes -- Chapelles -- Réparations (1881)

1
Cultes -- Cures et presbytères -- Construction (1878-1904)

1
Cultes -- Fabrique -- Acquisition d'une cloche, fournitures diverses, vente d'un banc (1870-1904)

1
Cultes -- Fabrique -- Biens de la fabrique (1870-1904)

1
Cultes -- Fabrique -- Comptabilité (1870-1896)

1
Cultes -- Fabrique -- Créances, dettes, contestation sur la gestion (1870-1901)

1
Cultes -- Églises -- Agrandissement (1879)

1
Cultes -- Églises -- Bancs et chaises (1872-1886)

1
Cultes -- Églises -- Construction (1867-1902)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Exécution (1866-1909)

1
Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Revendication (1884)

1
établissement de santé

1

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Collectivités

Aucune valeur disponible

Personnes

BELLON (entrepreneur)

1
BLANC Marie (legs)

1
CANON Jacques, curé (legs)

1
CHABAUD Catherine née GRANGER (legs)

1
GERBAUD Antoine (donation)

1
SELVES (succession)

1
XAVIER Jean-Antoine (legs)

1

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Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		Saint-Marcel-lès-Valence à Villeperdrix.	Cote 5 K 259	Date 1865-1904	Lieu SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Église. Construction, SAINT-MARTIN-D'AOÛT - - Église. Enlèvement d'une chaise louée par le demandeur, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Église. Construction, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Dons et legs. Legs curé Jacques CANON : don à la fabrique, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Fabrique. Dette à la Fabrique : défaut de règlement par le débiteur, SAINT-RESTITUT - - Église. Classement comme monument historique, SAINT-THOMAS - - Église. Location de bancs et chaises, SAINT-THOMAS - - Fabrique. Avances faites à la fabrique, SAUZET - - Comptabilité communale. Demande le remboursement de sommes dues par J.A. XAVIER, SOLÉRIEUX - - Église. Projet d'agrandissement, SOLÉRIEUX - - Presbytère. Réparations, TAULIGNAN - - Dons et legs. Donation GERBAUD Antoine, UPIE - - Église. Construction par l'entrepreneur BELLON, VALENCE - - Dons et legs. Legs Catherine CHABAUD née GRANGER, VASSIEUX - - Fabrique. Acquisition d'une cloche, VENTEROL - - Chapelle. Réparations, VENTEROL - - Dons et legs. Legs Marie BLANC : don à la fabrique, VENTEROL - - Église. Concession de banc à un autre paroissien, VILLEPERDRIX - - Comptabilité communale. Gestion occulte	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Établissements du culte. Saint-Marcel-lès-Valence à Villeperdrix.

Résultats de la recherche

Saint-Marcel-lès-Valence à Villeperdrix.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.