TAIN - - Propriétés. Ecroulement d'un mur : dommages causés à une propriété

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Sans

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Nom de l'inventaire

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

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Période

1801-1900

1
1901-2000

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Lieux

Archiane (fontaines d')

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TAIN - - Bâtiments communaux. Assurance de divers immeubles et mobilier communaux

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TAIN - - Eaux. Amélioration du service des eaux à Tain : études de projet

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TAIN - - Eaux. Jugement du tribunal civil : droits de transport d'eaux

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TAIN - - Eaux. Rôle dressé par la ville pour location d'un compteur d'eau

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TAIN - - Propriétés. Ecroulement d'un mur : dommages causés à une propriété

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TAIN - - Électrification. Établissement de pylônes dans une propriété

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TEYSSIÈRES - - Écoles primaires. Construction d'une maison d'école

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TOUCHE (LA) - - Écoles primaires. Maison d'école : rédaction d'un projet

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TOUCHE (LA) - - Église. Rédaction d'un projet

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TOURRETTES (LES) - - Routes et chemins. Aliénation d'une partie du chemin rural

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TOURRETTES (LES) - - Travaux communaux. Rédaction des projets

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TRESCHENU - - Bois. Répartition des bois d'affouage

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TRESCHENU - - Droits. Revendication de droits de passage de troupeaux

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TRESCHENU - - Fontaines. Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane

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Sujets

Administration communale -- Travaux communaux -- Travaux divers (1870-1896)

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Comptabilité communale -- Gestion comptable -- Assurances (1895)

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Cultes -- Églises -- Construction (1867-1902)

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Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909)

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Eaux -- Fontaines -- Construction (1867-1900)

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Eaux -- Réseau de distribution -- Adduction d'eau (1902-1917)

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Eaux -- Réseau de distribution -- Circulation des eaux (1871-1910)

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Eaux -- Réseau de distribution -- Consommation (1921)

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Environnement et cadre de vie -- Droits divers -- Droit d'affouage (1912)

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Environnement et cadre de vie -- Droits divers -- Droit de passage ( 1872-1891)

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Environnement et cadre de vie -- Incidents -- Écroulement d'un mur (1900)

1
Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Immeuble/maison menaçant ruine (1872-1925)

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Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Revendication de propriété (1873-1905)

1
Environnement et cadre de vie -- Électrification -- Pylônes (1923)

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Transports -- Chemins vicinaux -- Aliénation (1884-1898)

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Collectivités

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Personnes

MANUEL (moulin de)

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Auteurs

Aucune valeur disponible

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Tain-l'Hermitage à Treschenu.	Cote 5 K 210	Date 1879-1923	Lieu TAIN - - Bâtiments communaux. Assurance de divers immeubles et mobilier communaux, TAIN - - Eaux. Amélioration du service des eaux à Tain : études de projet, TAIN - - Eaux. Rôle dressé par la ville pour location d'un compteur d'eau, TAIN - - Eaux. Jugement du tribunal civil : droits de transport d'eaux, TAIN - - Électrification. Établissement de pylônes dans une propriété, TAIN - - Propriétés. Ecroulement d'un mur : dommages causés à une propriété, TEYSSIÈRES - - Écoles primaires. Construction d'une maison d'école, TOUCHE (LA) - - Écoles primaires. Maison d'école : rédaction d'un projet, TOUCHE (LA) - - Église. Rédaction d'un projet, TOURRETTES (LES) - - Routes et chemins. Aliénation d'une partie du chemin rural, TOURRETTES (LES) - - Travaux communaux. Rédaction des projets, TRESCHENU - - Bois. Répartition des bois d'affouage, TRESCHENU - - Droits. Revendication de droits de passage de troupeaux, TRESCHENU - - Fontaines. Établissement de fontaines : dommages à des propriétés, TRESCHENU - - Fontaines. Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane, TRESCHENU - - Ponts. Dommages causés à un pont (dus au canal du moulin de MANUEL), TRESCHENU - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine, TRESCHENU - - Propriétés. Revendication de parcelles de terrain, TRESCHENU - - Routes et chemins. Élargissement de route : dommages causés à une propriété, TRESCHENU - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal, Archiane (fontaines d'), Tain (service des eaux), Treschenu	Type de document -
		Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés. Conseil de préfecture (sous-série 5 K). Affaires soumises au Conseil. Dossiers. Administration communale. Tain-l'Hermitage à Treschenu.

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Tain-l'Hermitage à Treschenu.

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.