Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin de la Joyeuse. - Entretien et restauration du cours d'eau La Joyeuse sur cinq communes du département de la Drôme et une commune du département de l'Isère.
Date
2004-2006
Cote
3753 W 31
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Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...
- Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
- Syndicat intercommunal pour l'aménagement du bassin...
Producteur :
Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques