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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registres d'enquête des communes de Mours-Saint-Eusèbe et Peyrins.
Cote
3753 W 47
 Date
2004
 Lieu
Savasse (Drôme, France ; cours d'eau), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
  • Registres d'enquête des communes de Mours-Saint-Eusèbe...
2

Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.
Cote
3753 W 49
 Date
2004-2005
 Lieu
Savasse (Drôme, France ; cours d'eau), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
  • Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.
3

Dossier d'enquête de 2001.
Cote
3753 W 43
 Date
2001
 Lieu
Savasse (Drôme, France ; cours d'eau), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
  • Dossier d'enquête de 2001.
4

Dossier d'enquête de 2004.
Cote
3753 W 46
 Date
2004
 Lieu
Savasse (Drôme, France ; cours d'eau), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
  • Dossier d'enquête de 2004.
5

Registres d'enquête de la commune de Romans-sur-Isère et saisine du juge de l'expropriation.
Cote
3753 W 48
 Date
2004
 Lieu
Savasse (Drôme, France ; cours d'eau), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
  • Registres d'enquête de la commune de Romans-sur-Isère...
6

Observations du public.
Cote
3753 W 44
 Date
2001
 Lieu
Savasse (Drôme, France ; cours d'eau), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
  • Observations du public.
7

Syndicat intercommunal pour l'aménagement des bassins du Chalon et de la Savasse. - Entretien et restauration des cours d'eau Chalon, Savasse et leurs affluents sur 15 communes du département de la Drôme.
Cote
3753 W 29
 Date
2004-2012
 Lieu
Chalon (Drôme, France ; cours d'eau), Savasse (Drôme, France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat intercommunal pour l'aménagement des bassins...
8

Déroulement de l'enquête de 2006.
Cote
3753 W 50
 Date
2006-2008
 Lieu
Savasse (Drôme, France ; cours d'eau), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
  • Déroulement de l'enquête de 2006.
9

Déroulement de l'enquête, rapport du commissaire enquêteur et contentieux.
Cote
3753 W 45
 Date
2001-2003
 Lieu
Savasse (Drôme, France ; cours d'eau), Romans-sur-Isère (Drôme, France), Mours-Saint-Eusèbe (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

  • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
  • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
  • Déroulement de l'enquête, rapport du commissaire enquêteur...