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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires diverses (1946-1956) ; commission d'exonération : élections des membres, correspondance (1951-1952) ; surtaxes (1944-1958).
Cote
485 W 54
 Date
1944-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  • Affaires communales.
  • Syndicats intercommunaux.
  • Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
  • Affaires diverses (1946-1956) ; commission d'exonération...
Résultat n°2

Extraits du registre de délibérations.
Cote
485 W 53
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  • Affaires communales.
  • Syndicats intercommunaux.
  • Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
  • Extraits du registre de délibérations.
Résultat n°3

1943-1949
Cote
485 W 50
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  • Affaires communales.
  • Syndicats intercommunaux.
  • Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
  • Budgets et comptes.
  • 1943-1949
Résultat n°4

1955-1960
Cote
485 W 52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  • Affaires communales.
  • Syndicats intercommunaux.
  • Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
  • Budgets et comptes.
  • 1955-1960
Résultat n°5

1950-1955
Cote
485 W 51
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 485 W - Préfecture, 2ème direction, 2ème bureau.

  • Affaires communales.
  • Syndicats intercommunaux.
  • Syndicat intercommunal du canal de la Bourne.
  • Budgets et comptes.
  • 1950-1955