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Résultats de la recherche

  • 1

    Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :

    Date

    1995-1996

    Cote

    3004 W 408

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 2

    Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 27 décembre 1982 :

    Date

    1982

    Cote

    3004 W 405

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
    • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 3

    Rivière La Lyonne. -

    Date

    1988-1999

    Cote

    2881 W 110

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Rivière La Lyonne. -

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 4

    Schéma d'aménagement de la rivière La Bourne. - Actualisation :

    Date

    1995-1998

    Cote

    2881 W 107

    • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

    • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
    • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
    • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
    • Bassin versant de la Bourne (Vercors).
    • Schéma d'aménagement de la rivière La Bourne. - Actualisation...

    Producteur :

    Service versant : service Gestion de l'eau (direction de l'Environnement du Conseil général de la Drôme)

  • 5

    Ramassage des ordures ménagères (Font-d'Urle). - Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 1er juin 1979 au 31 décembre 2000 :

    Date

    1979-2000

    Cote

    3004 W 409

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Ramassage des ordures ménagères (Font-d'Urle). - Convention...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction