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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :
Cote
3004 W 408
 Date
1995-1996
 Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...
2

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 27 décembre 1982 :
Cote
3004 W 405
 Date
1982
 Lieu
Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)
 Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,...
  • Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...
3

Rivière La Lyonne. -
Cote
2881 W 110
 Date
1988-1999
 Lieu
Bouvante
 Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Rivière La Lyonne. -
4

Schéma d'aménagement de la rivière La Bourne. - Actualisation :
Cote
2881 W 107
 Date
1995-1998
 Lieu
Bourne (rivière de La)
 Type de document -

  • Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

  • Aide aux collectivités territoriales aux collectivités...
  • Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des...
  • Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement.
  • Bassin versant de la Bourne (Vercors).
  • Schéma d'aménagement de la rivière La Bourne. - Actualisation...
5

Ramassage des ordures ménagères (Font-d'Urle). - Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 1er juin 1979 au 31 décembre 2000 :
Cote
3004 W 409
 Date
1979-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

  • Domaine. - Location, exploitation et cession.
  • Location.
  • Ramassage des ordures ménagères (Font-d'Urle). - Convention...