Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :	Cote 3004 W 408	Date 1995-1996	Lieu Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)	Type de document -
	Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe... Domaine. - Location, exploitation et cession. Location. Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,... Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...
Résultat n°2	Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 27 décembre 1982 :	Cote 3004 W 405	Date 1982	Lieu Bouvante, Vassieux-en-Vercors, Font d'Urle (lieu dit ; Bouvante), Lente (lieu dit ; Vassieux-en-Vercors)	Type de document -
	Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe... Domaine. - Location, exploitation et cession. Location. Réseau de distribution d'eau potable de Font d'Urle,... Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation...
Résultat n°3	Rivière La Lyonne. -	Cote 2881 W 110	Date 1988-1999	Lieu Bouvante	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des... Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement. Rivière La Lyonne. -
Résultat n°4	Schéma d'aménagement de la rivière La Bourne. - Actualisation :	Cote 2881 W 107	Date 1995-1998	Lieu Bourne (rivière de La)	Type de document -
	Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction... Aide aux collectivités territoriales aux collectivités... Etudes et travaux d'entretien et d'aménagement des... Elaboration de contrats de rivières et de schémas d'aménagement. Bassin versant de la Bourne (Vercors). Schéma d'aménagement de la rivière La Bourne. - Actualisation...
Résultat n°5	Ramassage des ordures ménagères (Font-d'Urle). - Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 1er juin 1979 au 31 décembre 2000 :	Cote 3004 W 409	Date 1979-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe... Domaine. - Location, exploitation et cession. Location. Ramassage des ordures ménagères (Font-d'Urle). - Convention...

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Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 27 décembre 1982 :

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

Rivière La Lyonne. -

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Schéma d'aménagement de la rivière La Bourne. - Actualisation :

Contexte : 2881 W - Conseil général de de la Drôme, direction...

Ramassage des ordures ménagères (Font-d'Urle). - Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 1er juin 1979 au 31 décembre 2000 :

Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...