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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 31 juillet 1995 :

Date

1995-1996

Cote

3004 W 408

Résultat n°2

Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 27 décembre 1982 :

Date

1982

Cote

3004 W 405

Résultat n°3

Rivière La Lyonne. -

Date

1988-1999

Cote

2881 W 110

Résultat n°4

Schéma d'aménagement de la rivière La Bourne. - Actualisation :

Date

1995-1998

Cote

2881 W 107

Résultat n°5

Ramassage des ordures ménagères (Font-d'Urle). - Convention avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple du Royans du 1er juin 1979 au 31 décembre 2000 :

Date

1979-2000

Cote

3004 W 409