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1

Reconstruction du pont emporté sur la rivière la Sûre et des abords sur une longueur totale de 224,40 mètres, d'un ponceau dans les hameau des Touzons et du fossé maçonné faisant suite.

Date

1915-1924

Cote

3 O 2278

2

1. Enquêtes générales. - Aménagement.

Date

1898-1932

Cote

3 O 2393

3

5. Alignements et permissions de voirie.

Date

1914-1916

Cote

3 O 2317

4

7. Affaires diverses.

Date

1891-1933

Cote

3 O 2406

5

1. Enquêtes générales.

Date

1877-1942

Cote

3 O 2334

6

7. Affaires diverses.

Date

1886-1928

Cote

3 O 2341

7

Reconstruction du pont emporté sur la rivière de la Sûre, dossier général.

Date

1915-1924

Cote

3 O 2277

8

Construction d'un pont biais de 6 mètres et 5 mètres d'ouverture droite sur le ruisseau de Valcroissant et abords, sur une longueur totale de 755,80 mètres.

Date

1913-1928

Cote

3 O 2284

9

Classement, décisions.

Date

1863-1928

Cote

3 O 2338

10

Commune de La Chaudière. - Travaux et classement des chemins.

Date

1857-1937

Cote

3 O 2352

11

Décisions de classement.

Date

1865-1943

Cote

3 O 2392

12

Commune de Vachères-en-Quint, 7. Affaires diverses. - Constructions, réparations, subventions.

Date

1886-1936

Cote

3 O 2422

13

Chemin de moyenne communication n°48 de Châtillon à Bonneval, Commune de Boulc, Rectification et élargissement de la partie comprise entre le village de Boulc et la limite de la commune de Bonneval sur une longueur de 2429.30 mètres.

Date

1874-1922

Cote

3 O 2183

14

Décisions de classement.

Date

1896-1950

Cote

3 O 2313

15

Commune de La Répara. - Travaux et classement de chemins.

Date

1862-1947

Cote

3 O 2353

16

Décisions de classement.

Date

1863-1972

Cote

3 O 2307

17

5. Alignements et permissions de voirie.

Date

1887-1935

Cote

3 O 2327

18

Aliénations de parcelles, rectification, élargissement, construction, reconnaissance, ouverture, entretien et réfection, classement, révision et enquête de classement.

Date

1839-1951

Cote

3 O 2328

19

Réparations d'avaries, réparation et consolidation du pont de Villeneuve sur la rivière la Sûre, construction d'un pont sur le ravin de Bournat et abords sur une longueur de 78,70 mètres, rétablissement du chemin au quartier de Bournat avec digue et épi de protection contre la Sûre sur une longueur de 174 mètres.

Date

1915-1923

Cote

3 O 2237

20

7. Affaires diverses.

Date

1874-1965

Cote

3 O 2318

21

Commune de Puy-Saint-Martin. - Voies de communication. - Décisions de classement.

Date

1885-1964

Cote

3 O 2389

22

Construction d'un pont de 2 mètres d'ouverture sur le ravin des Tailles et d'un pont de 6 mètres d'ouverture sur le ruisseau de Buchilles et abords.

Date

1910-1914

Cote

3 O 2236

23

6. Contraventions. - Délits de voirie.

Date

1902-1951

Cote

3 O 2345

24

7. Affaires diverses. - Petits travaux d'amélioration des chemins.

Date

-

Cote

1892-1943

25

Affaires diverses. - Réclamations de riverains.

Date

1895-1924

Cote

3 O 2310

26

5. Alignements et permissions de voirie.

Date

1882-1956

Cote

3 O 2416

27

Chemin vicinal ordinaire n°1, Commune de Chamaloc. - Construction entre le hameau des Garandons et la limite de la commune de Romeyer sur une longueur de 2075,30 mètres, construction entre le hameau des Garandons et un point situé à 22 mètres en deçà du ravin du Serre sur une longueur de 176, 82 mètres.

Date

1878-1926

Cote

3 O 2190

28

Affaires diverses.

Date

1861-1936

Cote

3 O 2324

29

Route départementale n°8, Partie de Die à Grenoble, commune d'Aix. - Corrosions produites par les eaux de la Drôme dans les talus de la route entre les points kilométriques 0.319 et 0.364.

Date

1915

Cote

3 O 2306

30

Décisions de classement.

Date

1865-1954

Cote

3 O 2319

31

Construction d'un pont de deux mètres d'ouverture sur le ravin de la Borne et d'un pont biais de 5 mètres d'ouverture droite sur le ruisseau de Valcroissant et des abords, sur une longueur totale de 441,41 mètres.

Date

1902-1930

Cote

3 O 2283

32

5. Alignements et permissions de voirie.

Date

1885-1964

Cote

3 O 2401

33

Commune de Saint-Julien-en-Quint, Chemins vicinaux ordinaire n°9 de Saint-Julien-en-Quint et n°3 de Saint-Andéol et Saint-Etienne. - Construction des parties comprises entre le ravin des Chaussières et celui du Loup, sur une longueur de 530,19 mètres ; 2° entrre le hameau des Glovins et le chemin d'intérêt commun n°72, sur une longueur de 1218,42 mètres.

Date

1912-1933

Cote

3 O 2302

34

Chemin vicinal ordinaire n°8, Commune de Saint-Julien-en-Quint. - Construction de la partie comprise entre le cimetière communal et le hameau des Bayles, sur une longueur de 384 mètres, entreprise Gianetta.

Date

1912-1914

Cote

3 O 2270

35

2. Acquisitions de terrains.

Date

1863-1957

Cote

3 O 2343

36

Construction entre le hameau des Planeaux et la limite de la commune de Chamaloc, sur une longueur de 1152,05 mètres.

Date

1912-1919

Cote

3 O 2243

37

Chemins vicinaux ordinaires. - Décisions de classement.

Date

1875-1955

Cote

3 O 2333

38

Commune de Pontaix, 7. Affaires diverses. - Déblaiement de rochers menaçant la sécurité publique au-dessus du village de Pontaix, construction d'une conduite d'eau pour l'établissement d'une fontaine dans la cour de l'école.

Date

1876-1945

Cote

3 O 2388

39

Décisions de classement.

Date

1864-1926

Cote

3 O 2326

40

Construction entre le hameau des planeaux et la limite de la commune de Chamaloc sur une longueur de 1152,05 mètres.

Date

1913-1919

Cote

3 O 2244

41

5. Alignements, permissions de voirie et autorisations de construire.

Date

1880-1947

Cote

3 O 2344

42

Elargissement et aménagement.

Date

1861-1935

Cote

3 O 2164

43

3. Entreprises, chemins vicinaux n°2, 4 et 9. - Aménagement et réparations.

Date

1915-1916

Cote

3 O 2415

44

Décisions de classement.

Date

1863-1958

Cote

3 O 2354

45

Construction de la chaussée d'empierrement entre les points kilométriques 2 k 400 et 4 k 700, 5 k 600 et 8 k 600, sur une longueur de 5 k 300 avec suppression du cassis.

Date

1877-1935

Cote

3 O 2165

46

Commune d'Espenel. - 5. Alignements et permissions de voirie.

Date

1885-1928

Cote

3 O 2348

47

Construction d'un ponceau de 3 mètres d'ouverture droite, biais à 61°, sur le ravin de Bournat.

Date

1917-1937

Cote

3 O 2238

48

1. Enquêtes générales. - Aménagement.

Date

1859-1927

Cote

3 O 2398

49

Chemin rural n°4. - Reconnaissance et ouverture d'un chemin rural entre le chemin vicinal ordinaire n°1 et le ruisseau de Terre-Rouge dans la propriété Lantheaume Cyprien sur une longueur de 38 mètres.

Date

1884-1921

Cote

3 O 2331

50

Chemin départemental n°69, Plans d'alignement et itinéraires.

Date

1892-1942

Cote

3 O 2187

51

5. Alignements et permissions de voirie.

Date

1867-1973

Cote

3 O 2358

52

Commune de Montmaur, 2. Acquisitions de terrains.

Date

1870-1950

Cote

3 O 2369

53

Administration générale. - Réglementation.

Date

1910-1919

Cote

3 O 2161

54

7. Affaires diverses. - Travaux d'aménagement.

Date

1897-1927

Cote

3 O 2402

55

7. Affaires diverses. - Restitution et échange de parcelles, travaux d'entretien, travaux de réfection d'ouvrages d'art, travaux de construction d'aqueducs buses, plainte à propos d'émargement irréguliers.

Date

1885-1976

Cote

3 O 2359

56

Commune d'Ourches, 7. Affaires diverses. - Gestion de la voirie, demandes d'intervention, demandes d'amélioration de chemins, annulation de crédits, vote de ressources, classement et déclassement d'un chemin vicinal, taxes etc.

Date

1865-1965

Cote

3 O 2375

57

Commune d'Aubenasson. - Contruction entre l'entrée du village et le chemin vicinal ordinaire n°2, sur une longueur de 773,03 mètres.

Date

1888-1947

Cote

3 O 2239

58

7. Affaires diverses. - Nomination du cantonnier, réclamation de riverains.

Date

1854-1935

Cote

3 O 2396

59

Commune d'Autichamp. - Construction entre l'origine près l'église d'Autichamp et le chemin d'intérêt commun n°66 sur une longueur de 568,92 mètres.

Date

1888-1947

Cote

3 O 2320

60

Décisions de classement.

Date

1862-1979

Cote

3 O 2412

61

Commune de Ravel-et-Ferriers. - Entretien et classement des chemins.

Date

1840-1952

Cote

3 O 2390

62

7. Commune de Ponet-Saint-Auban, affaires diverses. - Subventions, réclamations.

Date

1884-1966

Cote

3 O 2383

63

5. Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation.

Date

1841-1947

Cote

3 O 2339

64

Décisions de classement.

Date

1862-1943

Cote

3 O 2403