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33 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

5°/ Alignements et permissions de voirie.

Date

1877-1950

Cote

3 O 1611

Résultat n°2

1° Enquêtes générales.

Date

1888-1925

Cote

3 O 1926

Résultat n°3

Partie comprise entre la propriété Guitton Emile Auguste et la limite communale de Mirabel-et-Blacons sur une longueur de 1358,87 mètres, rectification et élargissement.

Date

1913-1926

Cote

3 O 1847

Résultat n°4

Rectification aux abords du pont à reconstruire sur le ruisseau de la Clastre sur une longueur de 103,64 mètres, enquête.

Date

1915-1917

Cote

3 O 1803

Résultat n°5

Communes de Piégros-la-Clastre et de Saou, Points kilométriques 54.295 et 54.668, réparations d'avaries causées par les orages des 21 et 22 juillet 1914.

Date

1914-1915

Cote

3 O 1746

Résultat n°6

Registre de contraventions.

Date

1897-1929

Cote

3 O 1564

Résultat n°7

Chemin vicinal ordinaire n°3, Commune de La Roche-sur-Grâne, Aliénation d'un délaissé de chemin et d'un hors ligne au droit de la propriété Aubert Marius.

Date

1919-1920

Cote

3 O 1821

Résultat n°8

Partie comprise entre le chemin vicinal ordinaire n°1 et la propriété Guitton sur une longueur de 2685,58 mètres, construction.

Date

1914-1933

Cote

3 O 1848

Résultat n°9

Commune de Vaunaveys, Partie entre les propriétés Béatrix Louis et Chaix Louis-Jean-Pierre sur une longueur de 134,75 mètres, construction.

Date

1913-1914

Cote

3 O 1867

Résultat n°10

Commune de Saou, Partie comprise entre le Pertuis et le chemin de grande communication n°12, construction.

Date

1893-1929

Cote

3 O 1738

Résultat n°11

1° Enquêtes générales.

Date

1861-1924

Cote

3 O 1933

Résultat n°12

4° Plans d'alignements et itinéraires.

Date

1864-1961

Cote

3 O 1916

Résultat n°13

7° Affaires diverses. - Thèmes abordées : avaries, nomination du cantonnier, demande de secours, acquisitions de carrière, élagage, réclamation) : plans, certificats, rapports, notes, extait du registre des arrêtés et avis du préfet, métré des terrains, avis, mandats, de paiement, extrait de déllibérations du conseil municipal, états, arrêté d'autorisation, métré, tableau, correspondance.

Date

1860-1942

Cote

3 O 1934

Résultat n°14

Mur de soutènement le long du ruisseau de la Gervanne en face de la papeterie, construction.

Date

1919-1924

Cote

3 O 1859

Résultat n°15

2°/ Acquisitions de terrains.

Date

1881-1953

Cote

3 O 1610

Résultat n°16

Pont sur le ruisseau de la Clastre et des ses abords sur une longueur de 103,64 mètres, reconstruction.

Date

1915-1923

Cote

3 O 1804

Résultat n°17

Commune de Soyans, 3° Entreprises.

Date

1853-1956

Cote

3 O 1941

Résultat n°18

Chemin vicinal ordinaire n°11, Commune d'Eurre, Partie entre le chemin d'intérêt commun n°11 et la ferme Crozat sur une longueur de 160,08 mètres, rectification.

Date

1913-1914

Cote

3 O 1891

Résultat n°19

Affaires diverses.

Date

1897-1918

Cote

3 O 1565

Résultat n°20

Chemin vicinal ordinaire n°1, Commune d'Aouste-sur-Sye, onstruction du chemin sur 1384,22 mètres.

Date

1878-1915

Cote

3 O 1748