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  1. Résultat n°1

    Procès J. COT. c/ Syndicat X, plans (1941-1943) ; modalités des droits d'eau (1944).

    Date

    1941-1944

    Cote

    56 J 674

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des entreprises absorbées.
    • S. A. Moulinages de Soubeyran.
    • Archives du service des domaines. - Canal de Soubeyran.
    • Procès J. COT. c/ Syndicat X, plans (1941-1943) ; modalités...
  2. Résultat n°2

    Albergement du canal pour la communauté de Crest du 28 novembre 1520 (copie XVIIIe) ; pactes et conventions passés entre Jean BERTHE et Jean DEPASSIS (1621-1624) ; procès Antoine GAILLARDON c/ Jean-Claude JACQUEMET, plans(1699-1707).

    Date

    1621-1707

    Cote

    56 J 671

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des entreprises absorbées.
    • S. A. Moulinages de Soubeyran.
    • Archives du service des domaines. - Canal de Soubeyran.
    • Albergement du canal pour la communauté de Crest du...
  3. Résultat n°3

    Prises d'eau (1705, 1708) ; procès Antoine Joseph RICHARD c/ Joseph Ennemond MOTTET (1774- 1776) ; prises d'eau : mémoires, conventions, correspondance (1816-1903) ; procès Henri BOREL c/ veuve GRESSE née SAYN, plan (1836- 1839).

    Date

    1705-1903

    Cote

    56 J 672

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des entreprises absorbées.
    • S. A. Moulinages de Soubeyran.
    • Archives du service des domaines. - Canal de Soubeyran.
    • Prises d'eau (1705, 1708) ; procès Antoine Joseph RICHARD...
  4. Résultat n°4

    Procès Louis BORE c/ Syndicat d'arrosage du Mas des Cordeliers, plans.

    Date

    1863-1870

    Cote

    56 J 673

    • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

    • Fonds des entreprises absorbées.
    • S. A. Moulinages de Soubeyran.
    • Archives du service des domaines. - Canal de Soubeyran.
    • Procès Louis BORE c/ Syndicat d'arrosage du Mas des...