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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès J. COT. c/ Syndicat X, plans (1941-1943) ; modalités des droits d'eau (1944).
Cote
56 J 674
 Date
1941-1944
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

  • Fonds des entreprises absorbées.
  • S. A. Moulinages de Soubeyran.
  • Archives du service des domaines. - Canal de Soubeyran.
  • Procès J. COT. c/ Syndicat X, plans (1941-1943) ; modalités...
2

Albergement du canal pour la communauté de Crest du 28 novembre 1520 (copie XVIIIe) ; pactes et conventions passés entre Jean BERTHE et Jean DEPASSIS (1621-1624) ; procès Antoine GAILLARDON c/ Jean-Claude JACQUEMET, plans(1699-1707).
Cote
56 J 671
 Date
1621-1707
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

  • Fonds des entreprises absorbées.
  • S. A. Moulinages de Soubeyran.
  • Archives du service des domaines. - Canal de Soubeyran.
  • Albergement du canal pour la communauté de Crest du...
3

Prises d'eau (1705, 1708) ; procès Antoine Joseph RICHARD c/ Joseph Ennemond MOTTET (1774- 1776) ; prises d'eau : mémoires, conventions, correspondance (1816-1903) ; procès Henri BOREL c/ veuve GRESSE née SAYN, plan (1836- 1839).
Cote
56 J 672
 Date
1705-1903
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

  • Fonds des entreprises absorbées.
  • S. A. Moulinages de Soubeyran.
  • Archives du service des domaines. - Canal de Soubeyran.
  • Prises d'eau (1705, 1708) ; procès Antoine Joseph RICHARD...
4

Procès Louis BORE c/ Syndicat d'arrosage du Mas des Cordeliers, plans.
Cote
56 J 673
 Date
1863-1870
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

  • Fonds des entreprises absorbées.
  • S. A. Moulinages de Soubeyran.
  • Archives du service des domaines. - Canal de Soubeyran.
  • Procès Louis BORE c/ Syndicat d'arrosage du Mas des...