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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Portes-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 28

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Portes-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 2

    Commune de Clérieux.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 14

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Clérieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 3

    Commune de Bren.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 7

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Bren.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 4

    Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 31

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 5

    Commune de Chavannes.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 10

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Chavannes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 6

    Déviation du tracé, traversée de l'Isère, exécution de travaux à proximité, traversées de routes dans la Drôme.

    Date

    1968-1983

    Cote

    3141 W 42

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Déviation du tracé, traversée de l'Isère, exécution...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 7

    Commune de Chabeuil.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 8

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Chabeuil.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 8

    Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 32

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 9

    Commune de Saulce.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 34

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saulce.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 10

    Commune de Etoile-sur-Rhône.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 16

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Etoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 11

    Commune de Beaumont-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 5

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Beaumont-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 12

    Commune de Anneyron.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 4

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Anneyron.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 13

    Commune de Solérieux.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 37

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Solérieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 14

    Commune de Sauzet.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 35

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Sauzet.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 15

    Commune de Les Tourrettes.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 20

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Les Tourrettes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 16

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 11

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 17

    Commune de Rochegude.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 29

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Rochegude.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 18

    Traversée de chemins départementaux, de voies communales et plans de surveillance et d'intervention.

    Date

    1961-1974

    Cote

    3141 W 44

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Traversée de chemins départementaux, de voies communales...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 19

    Commune de Alixan.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 2

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Alixan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 20

    Commune de Espeluche.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 15

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Espeluche.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 21

    Commune de Beaumont-Monteux.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 6

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Beaumont-Monteux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 22

    Commune de Savasse.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 36

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Savasse.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 23

    Commune de La Coucourde.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 18

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de La Coucourde.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 24

    Commune de Veaunes.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 41

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Veaunes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 25

    Commune de Marsaz.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 24

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Marsaz.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 26

    Commune de Saint-Restitut.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 33

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saint-Restitut.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 27

    Commune de Reauville.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 17

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Reauville.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 28

    Commune de Montéleger.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 25

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Montéleger.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 29

    Demande de déclaration d'utilité publique, étude du tracé.

    Date

    1964-1972

    Cote

    3141 W 43

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Demande de déclaration d'utilité publique, étude du...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 30

    Commune de Montboucher-sur-Jabron.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 27

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Montboucher-sur-Jabron.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 31

    Commune de Livron.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 21

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Livron.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 32

    Commune de Loriol.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 22

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Loriol.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 33

    Commune de Montélier.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 26

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Montélier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 34

    Commune de Malissard.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 23

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Malissard.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 35

    Commune de Valaurie.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 39

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Valaurie.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 36

    Commune de Roussas.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 30

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Roussas.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 37

    Commune de La Motte-de-Galaure.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 19

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de La Motte-de-Galaure.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 38

    Commune de Albon.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 1

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Albon.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 39

    Commune de Claveyson.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 13

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Claveyson.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 40

    Commune de Suze-la-Rousse.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 38

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Suze-la-Rousse.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 41

    Commune de Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 40

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 42

    Commune de Allan.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 3

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Allan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 43

    Commune de Clansayes.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 12

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Clansayes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 44

    Commune de Chanos-Curson.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 9

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Chanos-Curson.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement