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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Portes-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 28

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Portes-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  2. Résultat n°2

    Commune de Clérieux.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 14

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Clérieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  3. Résultat n°3

    Commune de Bren.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 7

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Bren.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  4. Résultat n°4

    Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 31

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  5. Résultat n°5

    Commune de Chavannes.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 10

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Chavannes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  6. Résultat n°6

    Déviation du tracé, traversée de l'Isère, exécution de travaux à proximité, traversées de routes dans la Drôme.

    Date

    1968-1983

    Cote

    3141 W 42

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Déviation du tracé, traversée de l'Isère, exécution...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  7. Résultat n°7

    Commune de Chabeuil.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 8

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Chabeuil.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  8. Résultat n°8

    Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 32

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  9. Résultat n°9

    Commune de Saulce.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 34

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saulce.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  10. Résultat n°10

    Commune de Etoile-sur-Rhône.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 16

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Etoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  11. Résultat n°11

    Commune de Beaumont-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 5

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Beaumont-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  12. Résultat n°12

    Commune de Anneyron.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 4

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Anneyron.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  13. Résultat n°13

    Commune de Solérieux.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 37

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Solérieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  14. Résultat n°14

    Commune de Sauzet.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 35

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Sauzet.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  15. Résultat n°15

    Commune de Les Tourrettes.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 20

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Les Tourrettes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  16. Résultat n°16

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 11

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  17. Résultat n°17

    Commune de Rochegude.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 29

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Rochegude.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  18. Résultat n°18

    Traversée de chemins départementaux, de voies communales et plans de surveillance et d'intervention.

    Date

    1961-1974

    Cote

    3141 W 44

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Traversée de chemins départementaux, de voies communales...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  19. Résultat n°19

    Commune de Alixan.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 2

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Alixan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  20. Résultat n°20

    Commune de Espeluche.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 15

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Espeluche.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  21. Résultat n°21

    Commune de Beaumont-Monteux.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 6

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Beaumont-Monteux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  22. Résultat n°22

    Commune de Savasse.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 36

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Savasse.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  23. Résultat n°23

    Commune de La Coucourde.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 18

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de La Coucourde.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  24. Résultat n°24

    Commune de Veaunes.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 41

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Veaunes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  25. Résultat n°25

    Commune de Marsaz.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 24

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Marsaz.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  26. Résultat n°26

    Commune de Saint-Restitut.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 33

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saint-Restitut.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  27. Résultat n°27

    Commune de Reauville.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 17

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Reauville.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  28. Résultat n°28

    Commune de Montéleger.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 25

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Montéleger.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  29. Résultat n°29

    Demande de déclaration d'utilité publique, étude du tracé.

    Date

    1964-1972

    Cote

    3141 W 43

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Demande de déclaration d'utilité publique, étude du...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  30. Résultat n°30

    Commune de Montboucher-sur-Jabron.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 27

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Montboucher-sur-Jabron.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  31. Résultat n°31

    Commune de Livron.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 21

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Livron.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  32. Résultat n°32

    Commune de Loriol.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 22

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Loriol.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  33. Résultat n°33

    Commune de Montélier.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 26

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Montélier.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  34. Résultat n°34

    Commune de Malissard.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 23

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Malissard.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  35. Résultat n°35

    Commune de Valaurie.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 39

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Valaurie.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  36. Résultat n°36

    Commune de Roussas.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 30

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Roussas.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  37. Résultat n°37

    Commune de La Motte-de-Galaure.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 19

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de La Motte-de-Galaure.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  38. Résultat n°38

    Commune de Albon.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 1

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Albon.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  39. Résultat n°39

    Commune de Claveyson.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 13

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Claveyson.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  40. Résultat n°40

    Commune de Suze-la-Rousse.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 38

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Suze-la-Rousse.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  41. Résultat n°41

    Commune de Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 40

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  42. Résultat n°42

    Commune de Allan.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 3

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Allan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  43. Résultat n°43

    Commune de Clansayes.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 12

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Clansayes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  44. Résultat n°44

    Commune de Chanos-Curson.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 9

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Chanos-Curson.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement