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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Portes-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 28

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Portes-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 2

    Commune de Clérieux.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 14

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Clérieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 3

    Commune de Bren.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 7

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Bren.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 4

    Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 31

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saint-Marcel-les-Sauzet.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 5

    Commune de Chavannes.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 10

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Chavannes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 6

    Déviation du tracé, traversée de l'Isère, exécution de travaux à proximité, traversées de routes dans la Drôme.

    Date

    1968-1983

    Cote

    3141 W 42

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Déviation du tracé, traversée de l'Isère, exécution...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 7

    Commune de Chabeuil.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 8

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Chabeuil.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 8

    Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 32

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saint-Marcel-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 9

    Commune de Saulce.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 34

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Saulce.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 10

    Commune de Etoile-sur-Rhône.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 16

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Etoile-sur-Rhône.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 11

    Commune de Beaumont-lès-Valence.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 5

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Beaumont-lès-Valence.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 12

    Commune de Anneyron.

    Date

    1968-1968

    Cote

    3141 W 4

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Anneyron.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 13

    Commune de Solérieux.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 37

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Solérieux.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 14

    Commune de Sauzet.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 35

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Sauzet.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 15

    Commune de Les Tourrettes.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 20

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Les Tourrettes.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 16

    Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 11

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Châteauneuf-sur-Isère.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 17

    Commune de Rochegude.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 29

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Rochegude.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 18

    Traversée de chemins départementaux, de voies communales et plans de surveillance et d'intervention.

    Date

    1961-1974

    Cote

    3141 W 44

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Traversée de chemins départementaux, de voies communales...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 19

    Commune de Alixan.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 2

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Alixan.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement

  • 20

    Commune de Espeluche.

    Date

    1968

    Cote

    3141 W 15

    • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
    • Documents de récolement branche B1.
    • Commune de Espeluche.

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement