Résultats de la recherche

Coopérative drômoise céréales (entreprise de plus de 40 salariés). - Durée du temps de travail, aménagement de la réduction du temps de travail (ARTT) (1999). Dérogation (1997-2000). Santé et sécurité au travail : plan de mise en conformité, compte rendu de visite, correspondance (1978-1997), rapports d'accidents du travail de M. CAV (1983) et M. PER DES (1986). Emploi : contrats de qualification (1999-2001), convention du Fonds national pour l'emploi (FNE) (1996), correspondance, notes (1995-1996). Projet de fusion : note interne (1994). Bilan d'activités (1994-1995). Projet de restructuration, rappel de l'ordre des licenciements : correspondance du service de l'inspection du travail (1987). Correspondance du service de l'inspection du travail avec M. JUL et les délégués du personnel (1994). Égalité professionnelle entre les hommes et les femmes : rapports, avis du comité entreprise, modèle de rapport (1983, 1988-1990).