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Résultats de la recherche

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    Etude de faisabilité réalisée par le SMARD, la commune de Pierrelatte, les sociétés Beteralp, Rhônalpénergie et Cerec :

    Date

    4 mars 1980

    Cote

    2836 W 229

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Mise en œuvre de l'opération.
    • Etudes techniques.
    • Etude de faisabilité réalisée par le SMARD, la commune...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.

  • 2

    Contentieux entre le SMARD, le Département et la société Beteralp. - protocole d'accord :

    Date

    13 décembre 1996 - 12 mars 1998

    Cote

    2836 W 248

    • Contexte : 2836 W - Conseil général, Direction des Finances, de...

    • Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD).
    • Valorisation des rejets thermiques de l'usine EURODIF...
    • Contentieux.
    • Contentieux entre le SMARD, le Département et la société...

    Producteur :

    Service versant : Conseil Général de la DrômeDirection des Finances, de l'aménagement du territoire et développement local, des affaires économiques et du transports.