Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Période
  • 1
  • 3
Lieux
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès de La Baume contre de Seyne : rapport sur les biens dépendants du château de Châteaudouble dont les arbres du chemin de Châteaudouble (propriété du château).
Cote
160 J 225
 Date
1734
 Lieu
Châteaudouble (château), Châteaudouble (chemin de)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Chemin de Châteaudouble.
  • Arbres et haies.
  • Procès de La Baume contre de Seyne : rapport sur les...
2

Réparations.
Cote
160 J 171
 Date
1612-1734
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Gestion domaniale.
  • Réparations.
3

Défaut de paiement de cens et double cens par M. de Seyne (1732-1765) ; défaut de paiement de cens et double cens : François de La Baume contre A. Armand (1736-1738) ; défaut de reconnaissance de cens par E. Brun (1750).
Cote
160 J 127
 Date
1732-1765
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
  • Défaut de paiement de cens et double cens par M. de...