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  • 1

    Traitement.

    Date

    1931-1935

    Cote

    8 M 528

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Personnel. - Vérificateurs et vérificateurs adjoints...
    • Traitement.
  • 2

    1818

    Date

    1818

    Cote

    8 M 419

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1818
  • 3

    1909-1930

    Date

    1909-1930

    Cote

    8 M 469

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1909-1930
  • 4

    1828

    Date

    1828

    Cote

    8 M 427

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1828
  • 5

    1815-1826

    Date

    1815-1826

    Cote

    8 M 501

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
    • Arrondissement de Nyons.
    • 1815-1826
  • 6

    Boisset.

    Date

    an XI-1812

    Cote

    8 M 472

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Vérificateurs et inspecteurs des poids et mesures....
    • Boisset.
  • 7

    1839

    Date

    1839

    Cote

    8 M 438

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1839
  • 8

    1896

    Date

    1896

    Cote

    8 M 467

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1896
  • 9

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    8 M 470

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • s.d.
  • 10

    1834-1839

    Date

    1834-1839

    Cote

    8 M 491

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
    • Arrondissement de Montélimar.
    • 1834-1839
  • 11

    1890-1902 (contient uniquement des états de service).

    Date

    1890-1902

    Cote

    8 M 508

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
    • Arrondissement de Nyons.
    • 1890-1902 (contient uniquement des états de service).
  • 12

    1880-1881

    Date

    1880-1881

    Cote

    8 M 460

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1880-1881
  • 13

    1912-1913

    Date

    1912-1913

    Cote

    8 M 539

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Appareils de frappe susceptibles d’être utilisés dans...
    • Demandes d’autorisations des industriels et artisans...
    • 1912-1913
  • 14

    1859-1860

    Date

    1859-1860

    Cote

    8 M 451

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1859-1860
  • 15

    1863-1864

    Date

    1863-1864

    Cote

    8 M 453

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1863-1864
  • 16

    Dechenaux.

    Date

    1850-1851

    Cote

    8 M 476

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Vérificateurs et inspecteurs des poids et mesures....
    • Dechenaux.
  • 17

    Réglementation.

    Date

    1867-1890

    Cote

    8 M 530

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Personnel. - Vérificateurs et vérificateurs adjoints...
    • Recrutements.
    • Concours.
    • Réglementation.
  • 18

    1849-1850

    Date

    1849-1850

    Cote

    8 M 446

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1849-1850
  • 19

    1890-1891

    Date

    1890-1891

    Cote

    8 M 465

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1890-1891
  • 20

    1855-1867

    Date

    1855-1867

    Cote

    8 M 494

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
    • Arrondissement de Montélimar.
    • 1855-1867
  • 21

    1855-1856

    Date

    1855-1856

    Cote

    8 M 449

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1855-1856
  • 22

    1845-1846

    Date

    1845-1846

    Cote

    8 M 444

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1845-1846
  • 23

    1808

    Date

    1808

    Cote

    8 M 518

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Vérifications et inscriptions des droits perçus (arrondissement...
    • 1808
  • 24

    1812

    Date

    1812

    Cote

    8 M 522

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Vérifications et inscriptions des droits perçus (arrondissement...
    • 1812
  • 25

    1841

    Date

    1841

    Cote

    8 M 440

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1841
  • 26

    Reboulet.

    Date

    1827-1829

    Cote

    8 M 475

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Vérificateurs et inspecteurs des poids et mesures....
    • Reboulet.
  • 27

    1808-1826

    Date

    1808-1826

    Cote

    8 M 489

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
    • Arrondissement de Montélimar.
    • 1808-1826
  • 28

    1811

    Date

    1811

    Cote

    8 M 521

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Vérifications et inscriptions des droits perçus (arrondissement...
    • 1811
  • 29

    1860-1873

    Date

    1860-1873

    Cote

    8 M 513

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
    • Arrondissement de Valence.
    • 1860-1873
  • 30

    1883-1887

    Date

    1883-1887

    Cote

    8 M 487

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
    • Arrondissement de Die.
    • 1883-1887
  • 31

    1829-1834

    Date

    1829-1834

    Cote

    8 M 480

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
    • Arrondissement de Die.
    • 1829-1834
  • 32

    1842

    Date

    1842

    Cote

    8 M 441

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1842
  • 33

    1835-1837

    Date

    1835-1837

    Cote

    8 M 481

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
    • Arrondissement de Die.
    • 1835-1837
  • 34

    1836-1840

    Date

    1836-1840

    Cote

    8 M 503

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
    • Arrondissement de Nyons.
    • 1836-1840
  • 35

    1857-1858

    Date

    1857-1858

    Cote

    8 M 450

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1857-1858
  • 36

    1838-1842

    Date

    1838-1842

    Cote

    8 M 482

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Bureaux des arrondissements. - Création, fonctionnement...
    • Arrondissement de Die.
    • 1838-1842
  • 37

    1910-1911

    Date

    1910-1911

    Cote

    8 M 538

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Appareils de frappe susceptibles d’être utilisés dans...
    • Demandes d’autorisations des industriels et artisans...
    • 1910-1911
  • 38

    1888-1889

    Date

    1888-1889

    Cote

    8 M 464

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1888-1889
  • 39

    1930-1939

    Date

    1930-1939

    Cote

    8 M 545

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Appareils de frappe susceptibles d’être utilisés dans...
    • Demandes d’autorisations des industriels et artisans...
    • 1930-1939
  • 40

    1837

    Date

    1837

    Cote

    8 M 436

    • Contexte : 8 M - Commerce et tourisme.

    • Poids et mesures.
    • Service des poids et mesures du Département.
    • Réglementation et organisation. - Uniformisation et...
    • 1837