Service des Domaines

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Rapports d'études, délibération de la ville de Valence sur la vente au Département de la ferme Briffaut, estimation des Domaines de la ferme Briffaut, notes, plans.

Date

1994 (mars)-1995 (12 juin)

Cote

2852 W 165

2

Avis du domaine, avant-projet sommaire, notes de synthèse (24 janvier - 6 juillet 1995)

Date

-

Cote

2852 W 166

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Rapports d'études, délibération de la ville de Valence sur la vente au Département de la ferme Briffaut, estimation des Domaines de la ferme Briffaut, notes, plans.

Date

Cote

Avis du domaine, avant-projet sommaire, notes de synthèse (24 janvier - 6 juillet 1995)

Date

Cote