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  • 1

    Domaine de Lorient (commune de Montéléger). - Aménagement paysager, étude : convention d'étude avec l'architecte Canaguier du 25 février 1983, correspondance, fiches de mandatement, proposition d'étude, délibérations, devis (1981-1985) ; travaux : notes, correspondance, délibérations (1989-1990). Mise à disposition des villes de Valence et de Portes-lès-Valence : notes, correspondance, délibérations, procès-verbaux des réunions de la commission des bâtiments départementaux, conventions, correspondance (1980-2001).

    Date

    1980-2001

    Cote

    3004 W 455

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Domaine de Lorient (commune de Montéléger). - Aménagement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 2

    Avant-projet sommaire (1982), avant-projet détaillé (1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    3004 W 44

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Collège Antonin Vallon (commune de Bourg-de-Péage).
    • Agrandissement.
    • Avant-projet sommaire (1982), avant-projet détaillé...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 3

    Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

    Date

    1971-1976

    Cote

    3004 W 291

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Die. - Construction.
    • Dossiers des marchés de travaux des lots n° 2 à 6.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 4

    Avant-projet détaillé.

    Date

    1983

    Cote

    3004 W 294

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Grignan. - Construction.
    • Avant-projet détaillé.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 5

    Etudes préalables :

    Date

    1990-1991

    Cote

    3004 W 156

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Ecoles normales (commune de Valence).
    • Bâtiment situé au 36 rue de l'Ecole normale.
    • Ecole normale mixte.
    • Etudes préalables :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 6

    Aménagement de chambres individuelles :

    Date

    1972-1973

    Cote

    3004 W 146

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Ecoles normales (commune de Valence).
    • Bâtiment situé au 36 rue de l'Ecole normale.
    • Ecole normale d'instituteurs.
    • Aménagement de chambres individuelles :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 7

    Villa située au 128 avenue Victor Hugo (Valence), immeuble 5 cour Saint-Ruf (Valence) et sous-préfectures de Nyons et Die :

    Date

    1978

    Cote

    3004 W 392

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Assurance et sécurité incendie.
    • Villa située au 128 avenue Victor Hugo (Valence), immeuble...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 8

    Aménagement de salles d'eau et de toilettes.

    Date

    1968-1969

    Cote

    3004 W 320

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Saint-Rambert d'Albon.
    • Aménagement de salles d'eau et de toilettes.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 9

    Programme 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3004 W 29

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Maintenance et entretien. - Suivi et récapitulation...
    • Programme 1998.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 10

    Vérification par la SOCOTEC :

    Date

    1977-1988

    Cote

    3004 W 226

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments de la Préfecture (commune de Valence).
    • Préfecture (boulevard Vauban).
    • Maintenance et entretien.
    • Installations électriques.
    • Vérification par la SOCOTEC :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 11

    Cession à la commune de Dieulefit :

    Date

    2004

    Cote

    3004 W 459

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Ancienne gare (commune de Dieulefit).
    • Cession à la commune de Dieulefit :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 12

    Lot n° 1 "gros-œuvre". - Dossier des ouvrages exécutés :

    Date

    1962

    Cote

    3004 W 214

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments de la Préfecture (commune de Valence).
    • Préfecture (boulevard Vauban).
    • Construction.
    • Lot n° 1 "gros-œuvre". - Dossier des ouvrages exécutés...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 13

    Avant-projet détaillé et dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3004 W 314

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Puy-Saint-Martin. - Construction d'un 6ème logement.
    • Avant-projet détaillé et dossier de consultation des...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 14

    Mise à disposition de locaux pour le Foyer de Ski de Fond de Bouvante-Lente :

    Date

    1988-2003

    Cote

    3004 W 420

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Station de Ski de Font d'Urle (commune de Bouvante).
    • Mise à disposition de locaux pour le Foyer de Ski de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 15

    Location à la SCI Citec :

    Date

    2006-2009

    Cote

    3004 W 476

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Bâtiment situé au 119 boulevard de la Corniche au Plateau...
    • Location à la SCI Citec :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 16

    1987 (28 avril - 8 décembre).

    Cote

    3004 W 5

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Fonctionnement du service.
    • Bureau du Conseil général. - Réunions :
    • 1987 (28 avril - 8 décembre).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 17

    Niveau 2. - Installations par la société Danto-Rogeat :

    Date

    1963 (10 mai)

    Cote

    3004 W 218

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments de la Préfecture (commune de Valence).
    • Préfecture (boulevard Vauban).
    • Construction.
    • Chaufferie et conditionnement d'air.
    • Niveau 2. - Installations par la société Danto-Rogeat...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 18

    Programmation budgétaire :

    Date

    1985-1996

    Cote

    3004 W 31

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Programmation budgétaire :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 19

    G-Po.

    Date

    1989-2000

    Cote

    3004 W 35

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Collèges. - Grosses réparations et travaux de maintenance.
    • Participation financière des communes et des syndicats...
    • Suivi par établissement :
    • G-Po.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 20

    Toitures terrasse. - Réfection de l'étanchéité et de l'isolation.

    Date

    1988-1991

    Cote

    3004 W 235

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments de la Préfecture (commune de Valence).
    • Préfecture et Hôtel du Département.
    • Toitures terrasse. - Réfection de l'étanchéité et de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 21

    Dossiers des marchés de travaux par lot.

    Date

    1990

    Cote

    3004 W 159

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Ecoles normales (commune de Valence).
    • Bâtiment situé au 36 rue de l'Ecole normale.
    • Ecole normale mixte.
    • Construction d'un bâtiment annexe.
    • Dossiers des marchés de travaux par lot.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 22

    Mise à disposition de l'association Coordination Rhône-Alpes de l'agriculture biologique :

    Date

    2000-2006

    Cote

    3004 W 447

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Locaux situés au 11 rue Fulton (commune de Valence).
    • Mise à disposition de l'association Coordination Rhône-Alpes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 23

    Garage de la direction départementale de l'Equipement (commune de Rochefort Samson). - Mise à disposition de Mme Lysiane Bouteille :

    Date

    1978-1983

    Cote

    3004 W 441

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Garage de la direction départementale de l'Equipement...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 24

    Avant-projet sommaire, délibérations, travaux supplémentaires, suivi des travaux, marché d'ingénierie, formation du personnel, comptes rendus de réunions de chantier, rapports de contrôle technique, procès-verbaux d'ouverture des plis et d'attribution des lots, rapport d'analyses des offres reçues, arrêtés, correspondance.

    Date

    1991-1995

    Cote

    3004 W 67

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Cité scolaire mixte (commune de Die).
    • Aménagement de la cuisine.
    • Avant-projet sommaire, délibérations, travaux supplémentaires,...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 25

    Avant-projet définitif ; dossiers des marchés : actes d'engagement, avenants, ordres de service, notifications, procès-verbaux de réception des ouvrages, dossiers des entreprises retenues, états de restitution des garanties, décomptes généraux définitif.

    Date

    1993

    Cote

    3004 W 73

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Cité scolaire mixte (commune de Die).
    • Aménagement du foyer.
    • Avant-projet définitif ; dossiers des marchés : actes...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 26

    Dommages immobiliers. - Notification du montant de la créance :

    Date

    1954-1955

    Cote

    3004 W 206

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments de la Préfecture (commune de Valence).
    • Préfecture (cour Saint-Ruf). - Projet de reconstruction.
    • Dommages immobiliers. - Notification du montant de...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 27

    Location à la Régie Départementale des Autobus de la Drôme du 1er février 1980 au 17 décembre 2004 :

    Date

    1980-2004

    Cote

    3004 W 457

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Ancienne gare (commune de Dieulefit).
    • Location à la Régie Départementale des Autobus de la...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 28

    Etudes. Attribution et notification des marchés d'études et de travaux. Dossiers de marché lots 1 à 7. Suivi technique des travaux. Bilan des paiements.

    Date

    1992-1994

    Cote

    3004 W 55

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Etablissements scolaires.
    • Collège sport-nature (commune de la Chapelle-en-Vercors).
    • Restructuration.
    • Etudes. Attribution et notification des marchés d'études...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 29

    1977-1982

    Cote

    3004 W 2

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Fonctionnement du service.
    • Commission des bâtiments départementaux. - Réunions...
    • 1977-1982

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 30

    Avant-projet détaillé, plans d'exécution des ouvrages et dossier de consultation des entreprises :

    Date

    1989-1990

    Cote

    3004 W 248

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Hôtel du Département (commune de Valence).
    • Restructuration et extension.
    • Avant-projet détaillé, plans d'exécution des ouvrages...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 31

    1968-1979, 1980 (marchés n° 1 à 79).

    Date

    1968-1980

    Cote

    3004 W 21

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Marchés. - Enregistrement :
    • 1968-1979, 1980 (marchés n° 1 à 79).

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 32

    Appartement situé 53 Grande Rue (commune de Valence). - Prise en location par le directeur de Cabinet :

    Date

    2002-2007

    Cote

    3004 W 449

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Appartement situé 53 Grande Rue (commune de Valence)....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 33

    Aménagement d'un hall d'accueil.

    Date

    1984-1985

    Cote

    3004 W 358

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments médicaux-sociaux.
    • Locaux de la direction départementale des Affaires...
    • Aménagement d'un hall d'accueil.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 34

    Travaux d'entretien.

    Date

    1970-1982

    Cote

    3004 W 303

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Casernes de gendarmerie.
    • Lus-la-Croix-Haute. - Travaux d'aménagement.
    • Travaux d'entretien.

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 35

    Réunions :

    Date

    1984-2001

    Cote

    3004 W 352

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments médicaux-sociaux.
    • Domaine de Lorient, institut médico-éducatif (commune...
    • Réunions :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 36

    Construction de la maison d'habitation du gestionnaire et aménagement d'une salle polyvalente :

    Date

    1970-1978

    Cote

    3004 W 273

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Bâtiments culturels.
    • Domaine de Damian, centre culturel international (commune...
    • Construction de la maison d'habitation du gestionnaire...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 37

    Immeuble Cour Saint Ruf (commune de Valence). - Location par le syndicat départemental d'électricté de la Drôme et le syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme :

    Date

    1974

    Cote

    3004 W 401

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Immeuble Cour Saint Ruf (commune de Valence). - Location...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 38

    Rez-de-chaussée. - Aménagement partiel pour l'Association départementale pour la diffucion et l'initiation musicale :

    Date

    1980-1984

    Cote

    3004 W 380

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Immeuble situé au 5 Cour Saint-Ruf (commune de Valence).
    • Rez-de-chaussée. - Aménagement partiel pour l'Association...

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 39

    Bâtiment, 23 rue des Malles (commune de Saint-Vallier). - Location du logement de fonction de l'agent de l'Equipement :

    Date

    1970-1992

    Cote

    3004 W 489

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Domaine. - Location, exploitation et cession.
    • Location.
    • Bâtiment, 23 rue des Malles (commune de Saint-Vallier)....

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction

  • 40

    Ventilation. - Montage des installations :

    Date

    1991-1992

    Cote

    3004 W 243

    • Contexte : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe...

    • Travaux.
    • Hôtel du Département (commune de Valence).
    • Ventilation. - Montage des installations :

    Producteur :

    Service versant : Conseil général de la Drôme, Service Construction, Service producteur :Service Construction