Succession d’Esprit-Toussaint et de Joseph-Henri Des Isnards : procédure entre Esprit-Toussaint-Joseph Des Isnards, fils de Joseph-Henri, contre Martial-Henri Des Isnards, son demi-frère autres procédures d’Esprit-Toussaint-Joseph (1775-1826) contient l’acte d’émancipation de Marie-Madeleine Des Isnards, sœur d’Esprit-Toussaint-Joseph et épouse de Bernard de Seguins de Vassieux, 1767 actes de répudiation d’héritage par la même, femme en deuxièmes noces de Prosper Balbo, 1802 quelques pièces sur la famille Balbo). Procès contre les héritiers Joumard.
Date
1767-1826
Cote
7 J 25
-
Contexte : 7 J - Château de Suze-la-Rousse
- Des Isnards.
- Papiers de famille.
- Successions.
- Succession d’Esprit-Toussaint et de Joseph-Henri Des...