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  • 1
    Romans-sur-Isère.- La Savasse quartier de la Presle.

    1 media

    Romans-sur-Isère.- La Savasse quartier de la Presle.

    Date

    début XXe s.

    Cote

    25 Fi 31

    • Contexte : 25 Fi - Fonds Musée de Romans

    • Romans-sur-Isère.- La Savasse quartier de la Presle.
  • 2

    Registres d'enquête des communes de Mours-Saint-Eusèbe et Peyrins.

    Date

    2004

    Cote

    3753 W 47

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Registres d'enquête des communes de Mours-Saint-Eusèbe...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 3

    Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3753 W 49

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Déroulement de l'enquête publique en 2004 et recours.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 4

    Pont sur la Savasse, n°D5380300.

    Date

    2004

    Cote

    3308 W 110

    • Contexte : 3308 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Inspections détaillées d'ouvrage d'art de la Drôme,...
    • Ponts n°D4510100 à D5390400.
    • Pont sur la Savasse, n°D5380300.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux / Pôle ouvrages d'art

  • 5

    Dossier d'enquête de 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3753 W 43

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Dossier d'enquête de 2001.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 6

    Dossier d'enquête de 2004.

    Date

    2004

    Cote

    3753 W 46

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Dossier d'enquête de 2004.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 7

    Registres d'enquête de la commune de Romans-sur-Isère et saisine du juge de l'expropriation.

    Date

    2004

    Cote

    3753 W 48

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Registres d'enquête de la commune de Romans-sur-Isère...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 8

    Observations du public.

    Date

    2001

    Cote

    3753 W 44

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Observations du public.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 9

    Syndicat intercommunal pour l'aménagement des bassins du Chalon et de la Savasse. - Entretien et restauration des cours d'eau Chalon, Savasse et leurs affluents sur 15 communes du département de la Drôme.

    Date

    2004-2012

    Cote

    3753 W 29

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat intercommunal pour l'aménagement des bassins...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 10

    Déroulement de l'enquête de 2006.

    Date

    2006-2008

    Cote

    3753 W 50

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Déroulement de l'enquête de 2006.

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  • 11

    Déroulement de l'enquête, rapport du commissaire enquêteur et contentieux.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3753 W 45

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement des bassins...
    • Déroulement de l'enquête, rapport du commissaire enquêteur...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques