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  1. Résultat n°1

    "Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel(1994-2004), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1994-2006), licenciement salarié protégé ( 1996), règlement intérieur (1988-2005), rapport relatif à le mise en œuvre d'un nouveau schéma d'organisation (1995)."

    Date

    1974-2006

    Cote

    3085 W 68

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Sauvegarde de l'Enfance.
    • "Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections...
  2. Résultat n°2

    "Visites d'entreprise et suite à visites (1989-1991), accords (1989-2005), bilan annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2005), nomination des membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1999), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1991-2006)."

    Date

    1989-2006

    Cote

    3085 W 67

    • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Valence.
    • Sauvegarde de l'Enfance.
    • "Visites d'entreprise et suite à visites (1989-1991),...