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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

"Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections délégués du personnel(1994-2004), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1994-2006), licenciement salarié protégé ( 1996), règlement intérieur (1988-2005), rapport relatif à le mise en œuvre d'un nouveau schéma d'organisation (1995)."
Cote
3085 W 68
 Date
1974-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Sauvegarde de l'Enfance.
  • "Délégués syndicaux (1974-2001), procès-verbaux élections...
2

"Visites d'entreprise et suite à visites (1989-1991), accords (1989-2005), bilan annuel Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1994-2005), nomination des membres du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1999), procès-verbaux Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (1991-2006)."
Cote
3085 W 67
 Date
1989-2006
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune de Valence.
  • Sauvegarde de l'Enfance.
  • "Visites d'entreprise et suite à visites (1989-1991),...