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  • 1

    Saint-Vallier à Venterol.

    Date

    1866-1926

    Cote

    5 K 264

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Saint-Vallier à Venterol.
  • 2

    Romans à Saint-Restitut.

    Date

    1866-1924

    Cote

    5 K 263

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Romans à Saint-Restitut.
  • 3

    Crest à Montélier.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 261

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Crest à Montélier.
  • 4

    Montélimar à Rochegude.

    Date

    1866-1925

    Cote

    5 K 262

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Montélimar à Rochegude.