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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Alixan à Crest.
Cote
5 K 260
 Date
1866-1923
 Lieu
ALIXAN - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, ALLEX - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BARBIÈRES - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BARRET-DE-LIOURE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BEAUREGARD-BARET - - Bureau de bienfaisance. Rente annuelle, BOURDEAUX - - Dons et legs. Legs RAFFIN Isidore : demande de mainlevée d'hypothèques, BOURG-DE-PÉAGE - - Bureau de bienfaisance. Rachat d'une rente annuelle, BOURG-DE-PÉAGE - - Caisse de secours. Déficit laissé par le gestionnaire, BOURG-DE-PÉAGE - - Hypothèques. Demande de radiation d'une inscription hypothécaire, BOURG-DE-PÉAGE - - Soupes économiques. Demande de rachat de rente, BUIS-LES-BARONNIES - - Hospice. Construction, BUIS-LES-BARONNIES - - Hospice. Demande le paiement d'une créance hypothécaire, CHABEUIL - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Dons et legs. Legs Joseph BERANGER : don au bureau de bienfaisance, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Dons et legs. Legs Rosé BRET : demande de radiation d'hypothèques, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CLANSAYES - - Bureau de bienfaisance. Nuisances aux propriétés du bureau de bienfaisance, CLAVEYSON - - Bureau d'assistance. Demande de rachat d'une rente, CONDILLAC - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, COUCOURDE (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CREST - - Dons et legs. Legs Clorinde LAMBERT en faveur de l'hospice, CREST - - Dons et legs. Legs GUILHOT née VOYANT : paiement du legs à l'hospice, CREST - - Dons et legs. Legs François Régis OLLIVIER à l'hospice, CREST - - Fontaines. Eaux de fontaine : demande la reconnaissance de ses droits, CREST - - Hospice. Remboursement d'une créance, CREST - - Hospice. Vente d'un terrain par l'hospice, CREST - - Hospice. Agrandissement, résiliation de marché, DIE - - Propriétés. Demande à verser un solde d'acquisition
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements de bienfaisance.
  • Alixan à Crest.
Résultat n°2

Montélimar à Rochegude.
Cote
5 K 262
 Date
1866-1925
 Lieu
MONTÉLIMAR - - Dons et legs. Legs CHOISEUL Catherine veuve BONNEFOY, MONTÉLIMAR - - Hospice. Agrandissement : décisions du jury d'expropriation, MONTÉLIMAR - - Hospice. Engagement de J. B. DECES envers l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Exécution de travaux à l'hôpital, MONTÉLIMAR - - Hospice. Rachat de rente, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement de capital dû à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs Charles Salomon CHIROUZE à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs MARRE-DESMARAIS à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Remboursement du legs François VIEL dû à l'hospice, MONTÉLIMAR - - Hospice. Demande de rachat d'une rente, MONTÉLIMAR - - Personnel. Frais de traitement des ouvriers dans les chantiers, MONTÉLIMAR - - Propriétés. Remboursement du prix d'acquisition d'une propriété, MONTRIGAUD - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, OMBLÈZE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, PÉGUE (LE) - - Bureau de bienfaisance. Remboursement de capital d'une rente, PEYRINS - - Dons et LEGS. Legs Étienne THIOT à la commune, PEYRINS - - Legs Étienne THIOT au bureau de bienfaisance, PIERRELATTE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, PIERRELATTE - - Hospice. Demande de rachat d'une créance, PIERRELATTE - - Hospice. Demande de remboursement d'une créance, PIERRELATTE - - Hospice. Remboursement d'un capital de rente, PIERRELATTE - - Hospice. Demande de rachat de rente, RATIÈRES - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, RÉAUVILLE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, ROCHECHINARD - - Bureau d'assistance. Demande de rachat de rente, ROCHEFORT-SAMSON - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, ROCHEGUDE - - Hospice. Créance due par Joseph DURAND décédé, ROCHEGUDE - - Hospice. Dépôt de somme due à l'hospice à la Caisse des dépôts et consignations, ROCHEGUDE - - Hospice. Demande de rachat de rente
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements de bienfaisance.
  • Montélimar à Rochegude.