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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Valence.
Cote
5 K 212
 Date
1873-1893
 Lieu
VALENCE - - Abattoir. Abattoirs et droits d'abats, VALENCE - - Accidents. Accident dû à un trou creusé sur une place par la ville, VALENCE - - Accidents. Accident dû à un employé de la mairie, VALENCE - - Accidents. Accident dû à des travaux sur un chemin vicinal, VALENCE - - Accidents. Accident de travail, VALENCE - - Affaires communales. Travaux exécutés pour le compte de la commune, VALENCE - - Bâtiments communaux. Travaux d'entretien de bâtiments communaux, VALENCE - - Biens communaux. Location de terrains à la commune : bail expiré, VALENCE - - Canaux. Frais de curage des canaux de Valence, VALENCE - - Canaux. Repurgement du canal du Charran, VALENCE - - Canaux. Travaux de repurgement du canal des Contents, VALENCE - - Dons et legs. Legs Veuve CLEMENT au Musée de Valence, VALENCE - - Eaux. Établissement d'une bouche d'eau : détérioration de murs, VALENCE - - Éclairage public. Éclairage au gaz de la commune : fournitures et travaux, VALENCE - - Éclairage public. Éclairage au gaz de la commune : travaux de canalisation, VALENCE - - Écoles primaires. École : abaissement de la cour, construction d'une fosse d'aisance, VALENCE - - Écoles primaires. Maison d'école de garçons : projet de construction, VALENCE - - Fontaines. Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété, VALENCE - - Gaz. Travaux divers, VALENCE - - Gaz. Fournitures de charbon à l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Incendie à l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Mise en état et agrandissement de l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : construction, VALENCE - - Hangar. Construction de hangar non conforme au cahier des charges, VALENCE - - Personnel. Licenciement du demandeur sans préavis, VALENCE - - Poids public. Adjudication du poids public de Valence, VALENCE - - Poids public. Ferme de droits de pesage : mauvais état des poids à bascule, VALENCE - - Ponts. Projet de construction d'une passerelle, VALENCE - - Procès. PRAL contre demandeur : revendication de terrain, VALENCE - - Propriétés. Décision municipale ordonnant la démolition d'une maison, VALENCE - - Routes et chemins. Cession de terrain à la commune pour voie publique, VALENCE - - Routes et chemins. Élargissement d'un chemin vicinal : vente de terrain à la commune, VALENCE - - Routes et chemins. Travaux d'exhaussement de chemin : dommages à une propriété, VALENCE - - Taxes. Redevances pour droits d'amarrage sur les bateaux à vapeur, VALENCE - - Théâtre. Divers travaux effectués au café du Théâtre de Valence, VALENCE - - Voirie urbaine. Travaux sur voie publique : dommages à des propriétés, Charran (canal du), Contents (canal des), Valence, Valence (canaux de), Valence (musée), Valence (poids public), Valence (théâtre), Valence (usine à gaz)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Valence.
Résultat n°2

Ambonil à Aurel.
Cote
5 K 179
 Date
1867-1912
 Lieu
AMBONIL - - Accidents. Accident de travail, AMBONIL - - Comptabilité communale. Emprunts, ANCÔNE - - Biens communaux. Vente de terrain, ANCÔNE - - Propriétés. Contestation de propriété, ANDANCETTE - - École primaire. Groupe scolaire : construction, ANNEYRON - - Aqueduc. Construction, ANNEYRON - - Comptabilité communale. Gestion occulte, ANNEYRON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux, ANNEYRON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction, ARNAYON - - Personnel. Traitement, ARNAYON - - Propriétés. Immeuble menaçant ruine, ARNAYON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux, ARTHEMONAY - - Fontaines. Acte de vente, AUBRES - - École primaire. Construction, AUREL - - Dons et legs. Révocation d'un legs
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Ambonil à Aurel.
Résultat n°3

Aix-en-Diois à Allex.
Cote
5 K 178
 Date
1868-1924
 Lieu
AIX - - Comptabilité communale. Détournements de crédits, AIX - - Comptabilité communale. Gestion occulte, AIX - - Propriétés. Contestations de propriété, ALBON - - Cimetière. Agrandissement, ALBON - - Personnel. Garde-champêtre, ALBON - - Poste. Transport des dépêches : demande l'annulation d'une décision, ALBON - - Propriétés. Contestations de propriété, ALBON - - Sources. Source d'eau, ALBON - - Travaux communaux. Travaux divers, ALIXAN - - Accidents. Accident de travail, ALIXAN - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, ALIXAN - - Dons et legs. Legs Abbé Pierre ROZERON, ALIXAN - - Hypothèques. Radiation d'hypothèques, ALIXAN - - Propriétés. Contestations de propriété, ALIXAN - - Propriétés. Indemnités, ALIXAN - - Propriétés. Droits d'arrosage, ALIXAN - - Travaux communaux. Travaux divers, ALLAN - - Écoles primaires. Construction, ALLAN - - Hypothèques. Inscriptions hypothécaires, ALLAN - - Taxes. Taxes de pâturages, ALLEX - - Cimetière. Concession, ALLEX - - Cimetière. Travaux, ALLEX - - Dons et legs. Donation conditionnelle, ALLEX - - Éclairage public. Éclairage, ALLEX - - Égouts. Égouts, ALLEX - - Propriétés. Contestations de propriété
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Aix-en-Diois à Allex.