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38 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le Pegue, Reauville, Roussas, Rousset-Les-Vignes, Saint-Pantaléon-Les-Vignes, Salles-sous-Bois, Taulignan, Valaurie.
Cote
2928 W 102
 Date
1945-2007
 Lieu
Pegue (le), Réauville, Roussas, Rousset-les-Vignes, Saint-Pantaléon-Les-Vignes, Salles-sous-Bois, Taulignan, Valaurie
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Grignan.
  • Le Pegue, Reauville, Roussas, Rousset-Les-Vignes, Saint-Pantaléon-Les-Vignes,...
Résultat n°2

Commune de Salles-sous-Bois.
Cote
3141 W 120
 Date
1971
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers pipeline Sud Européen (La Société du Pipeline...
  • Extension du pipeline : documents de récolement.
  • Commune de Salles-sous-Bois.
Résultat n°3

335_0004
Cote
3207 W 204
 Date
2000
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Salles-sous-Bois.
  • 335_0004
Résultat n°4

335_0003
Cote
3207 W 203
 Date
2000
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Salles-sous-Bois.
  • 335_0003
Résultat n°5
1851

21 medias

1851
Cote
6 M 470
 Date
1851
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Salles-sous-Bois
  • 1851
Résultat n°6

Salettes (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936). Salles-sous-Bois (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936).
Cote
6 M 470
 Date
1836-1936
 Lieu
Salettes, Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

  • Population.
  • Dénombrement de la population.
  • Dénombrement de la population par commune.
  • Listes nominatives des habitants par commune (Les années...
  • Salettes (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
Résultat n°7
1911

12 medias

1911
Cote
6 M 470
 Date
1911
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Salles-sous-Bois
  • 1911
Résultat n°8
1936

9 medias

1936
Cote
6 M 470
 Date
1936
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Salles-sous-Bois
  • 1936
Résultat n°9
1891

16 medias

1891
Cote
6 M 470
 Date
1891
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Salles-sous-Bois
  • 1891
Résultat n°10
1896

14 medias

1896
Cote
6 M 470
 Date
1896
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Salles-sous-Bois
  • 1896
Résultat n°11
1856

22 medias

1856
Cote
6 M 470
 Date
1856
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Salles-sous-Bois
  • 1856
Résultat n°12
1846

20 medias

1846
Cote
6 M 470
 Date
1846
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Salles-sous-Bois
  • 1846
Résultat n°13

1971-1996
Cote
3113 W 110
 Date
1971-2001
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

  • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
  • Commune de Salles-sous-Bois. - Coopérative de distillerie...
  • 1971-1996
Résultat n°14
1901

13 medias

1901
Cote
6 M 470
 Date
1901
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Salles-sous-Bois
  • 1901
Résultat n°15
1926

10 medias

1926
Cote
6 M 470
 Date
1926
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Salles-sous-Bois
  • 1926
Résultat n°16
1866

21 medias

1866
Cote
6 M 470
 Date
1866
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Salles-sous-Bois
  • 1866
Résultat n°17

N°72100 et 72101.- Extension et renforcement du réseau basse tension sur le poste H 61 "Saint-Denis", quartier Serre de Grésille, pour M. Veyrier André.
Cote
3208 W 1234
 Date
1997-1998
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Salles-sous-Bois.
  • N°72100 et 72101.- Extension et renforcement du réseau...
Résultat n°18

335_0007
Cote
3207 W 207
 Date
2000
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3207 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Urbanisme.
  • Permis de construire des communes sans PLU.
  • Année 2000.
  • Commune de Salles-sous-Bois.
  • 335_0007
Résultat n°19
1861

21 medias

1861
Cote
6 M 470
 Date
1861
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...

  • Listes nominatives des habitants par commune.
  • Salles-sous-Bois
  • 1861
Résultat n°20

Commune de Salle-Sous-Bois.
Cote
3120 W 174
 Date
2001-2009
 Lieu
Salles-sous-Bois
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de Salle-Sous-Bois.