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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 1 : pages 1-372 (17 décembre 1835).

    Date

    1835

    Cote

    3 P 2346

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Sainte-Euphémie.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1835-1914.
    • Volume 1 : pages 1-372 (17 décembre 1835).
  2. Résultat n°2

    Volume 1 : cases 1-92 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2348

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Sainte-Euphémie.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1953.
    • Volume 1 : cases 1-92 (30 novembre 1910).
  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    20 novembre 1834

    Cote

    3 P 3585/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Euphémie
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  4. Résultat n°4
    Section A1, Bartolène.

    1 media

    Section A1, Bartolène.

    Date

    20 novembre 1834

    Cote

    3 P 3585/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Euphémie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Bartolène.
  5. Résultat n°5

    Atlas des communes de :

    Date

    s.d.

    Cote

    3 P 2926

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton du Buis.
    • Atlas des communes de :
  6. Résultat n°6
    Section B2, Village (le).

    1 media

    Section B2, Village (le).

    Date

    20 novembre 1834

    Cote

    3 P 3585/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Euphémie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Village (le).
  7. Résultat n°7

    Contentieux.

    Date

    1792-1830

    Cote

    3 P 2834

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  8. Résultat n°8
    Section B3, Village (le). Village (parcelles n° 494-666) (agrandissement sur B2).

    1 media

    Section B3, Village (le). Village (parcelles n° 494-666) (agrandissement sur B2).

    Date

    20 novembre 1834

    Cote

    3 P 3585/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Euphémie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B3, Village (le). Village (parcelles n° 494-666)...
  9. Résultat n°9

    Sainte-Euphémie. - Contrat de mariage.

    Date

    1589-1790

    Cote

    111 J 51

    • Contexte : 111 J - Relevés et tables

    • Minutes de notaires.
    • Sainte-Euphémie. - Contrat de mariage.
  10. Résultat n°10

    Volume 1 : cases 1-124 (30 janvier 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 2347

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Sainte-Euphémie.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-124 (30 janvier 1882).
  11. Résultat n°11
    Section B1, Village (le).

    1 media

    Section B1, Village (le).

    Date

    20 novembre 1834

    Cote

    3 P 3585/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Euphémie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Village (le).
  12. Résultat n°12
    Section C2, Hubac (l').

    1 media

    Section C2, Hubac (l').

    Date

    20 novembre 1834

    Cote

    3 P 3585/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Euphémie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Hubac (l').
  13. Résultat n°13

    Volume 1 : folios 1-320 (25 mai 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2349

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Sainte-Euphémie.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1953.
    • Volume 1 : folios 1-320 (25 mai 1914).
  14. Résultat n°14
    Section A2, Bartolène.

    1 media

    Section A2, Bartolène.

    Date

    20 novembre 1834

    Cote

    3 P 3585/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Euphémie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Bartolène.
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
    Section C1, Hubac (l').

    1 media

    Section C1, Hubac (l').

    Date

    20 novembre 1834

    Cote

    3 P 3585/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Euphémie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Hubac (l').
  17. Résultat n°17

    Canton du Buis.- Communes de Rioms (1807-1834), Roche-sur-le- Buis (La) (an XIII-1834), Rochebrune (an XIII-1835), Rochette-du-Buis (La) (1832-1833), Saint-Auban (1807-1833), Saint-Sauveur-Gouvernet (1807-1833), Sainte-Euphémie (1807-1834), Sainte-Jalle (an XIII-1834), Vercoiran (1808-1834).

    Date

    an XIII-1835

    Cote

    3 P 2852

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton du Buis.- Communes de Rioms (1807-1834), Roche-sur-le-...
  18. Résultat n°18

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Bartolène'', section B dite ''du Village'', section C dite ''de l'Hubac'' (17 décembre 1835).

    Date

    1835

    Cote

    3 P 2345

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Sainte-Euphémie.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...