Sainte-Eulalie (Drôme, France)

1

1 media
Tableau d'assemblage.

Date

17 juillet 1829

Cote

3 P 3584/1
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Sainte-Eulalie
- Cadastre parcellaire.
- Tableau d'assemblage.
2
Volume 1 : pages 1-332 (31 décembre 1830).

Date

1830

Cote

3 P 2341
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Sainte-Eulalie.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1830-1914.
- Volume 1 : pages 1-332 (31 décembre 1830).
3

1 media
Plan géométrique.

Date

15 vendémiaire an XII

Cote

3 P 3206
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Sainte-Eulalie
- Cadastre par masse de culture.
- Plan géométrique.
4
Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (1827-1830), Échevis (1827-1830), Sainte-Eulalie (1822-1830), Saint-Jean-en-Royans (1827-1830), Saint-Laurent-en-Royans (1818-1830), Motte-Fanjas (La) (1827-1830), Saint-Martin-le-Colonel (1819-1830), Oriol-en-Royans (1817-1830), Rochechinard (1827-1830), Saint-Thomas (1812-1830).

Date

1812-1830

Cote

3 P 2912
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
5
Années 1975-1979.

Date

1975-1979

Cote

2057 W 1603
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Sainte-Eulalie-en-Royans.
- Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
- Années 1975-1979.
6
Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (1807-1830), Échevis (1827-1829), Motte-Fanjas (La) (1827-1829), Oriol-en-Royans (1827-1829), Rochechinard (1827-1829), Saint-Jean-en-Royans (1807-1830), Saint-Laurent-en-Royans (1827-1829), Saint-Martin-le-Colonel (1827-1829), Saint-Thomas (1827-1829), Sainte-Eulalie (1807-1829).

Date

1807-1830

Cote

3 P 2911
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
7
Fichier cadastral, sections A et B.

Cote

2056 W 547
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Sainte-Eulalie-en-Royans.
- Fichier cadastral, sections A et B.
8
Volume 1 : cases 1-94 (15 janvier 1882).

Date

1882

Cote

3 P 2342
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Sainte-Eulalie.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
- Volume 1 : cases 1-94 (15 janvier 1882).
9
Volume 1 : cases 1-82 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 2343
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Sainte-Eulalie.
- Matrices.
- Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
- Volume 1 : cases 1-82 (30 novembre 1910).
10
Volume 1 : comptes A-Z.

Cote

2057 W 904
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Sainte-Eulalie-en-Royans.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 1 : comptes A-Z.
11
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de la Plaine'', section B dite ''de la Montagne'' (16 juin 1830).

Date

1830

Cote

3 P 2340
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Sainte-Eulalie.
- États de sections.
- Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
12

1 media
Plan complet.

Date

17 juillet 1829

Cote

3 P 3584/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Sainte-Eulalie
- Cadastre parcellaire.
- Section A1, Plaine (la).
- Plan complet.
13

1 media
Plan par masse de culture.

Date

15 vendémiaire an XII

Cote

3 P 3205
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Sainte-Eulalie
- Cadastre par masse de culture.
- Plan par masse de culture.
14

1 media
Plan avec lacunes.

Date

17 juillet 1829

Cote

3 P 3584/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Sainte-Eulalie
- Cadastre parcellaire.
- Section A1, Plaine (la).
- Plan avec lacunes.
15
Volume 1 : folios 1-190 (30 juin 1914).

Date

1914

Cote

3 P 2344
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Sainte-Eulalie.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1933.
- Volume 1 : folios 1-190 (30 juin 1914).
16

1 media
Plan complet.

Date

17 juillet 1829

Cote

3 P 3584/7
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Sainte-Eulalie
- Cadastre parcellaire.
- Section A2, Plaine (la).
- Plan complet.
17

1 media
Plan avec lacunes.

Date

17 juillet 1829

Cote

3 P 3584/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Sainte-Eulalie
- Cadastre parcellaire.
- Section A2, Plaine (la).
- Plan avec lacunes.
18

1 media
Section B2, Montagne (la).

Date

17 juillet 1829

Cote

3 P 3584/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Sainte-Eulalie
- Cadastre parcellaire.
- Section B2, Montagne (la).
19
Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (an XIII-1828), Échevis (1828-1829), Motte-Fanjas (La) (1828-1829), Oriol-en-Royans (1828-1829), Rochechinard (1828-1829), Saint-Jean-en-Royans (1828-1829), Saint-Laurent-en-Royans (1828-1829), Saint-Martin-le-Colonel (1828-1829), Saint-Thomas (1828-1829), Sainte-Eulalie (an XII-1829).

Date

an XII-1829

Cote

3 P 2910
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
20
Dossiers par commune.

Date

an XI-1807

Cote

3 P 2744
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Cadastre par masse de culture.
- Opérations cadastrales.
- Avancement des travaux.
- Dossiers par commune.

Résultats de la recherche

Tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Volume 1 : pages 1-332 (31 décembre 1830).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Plan géométrique.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Années 1975-1979.

Date

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Fichier cadastral, sections A et B.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Volume 1 : cases 1-94 (15 janvier 1882).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 1 : cases 1-82 (30 novembre 1910).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 1 : comptes A-Z.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de la Plaine'', section B dite ''de la Montagne'' (16 juin 1830).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Plan complet.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Plan par masse de culture.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Plan avec lacunes.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Volume 1 : folios 1-190 (30 juin 1914).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Plan complet.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Plan avec lacunes.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section B2, Montagne (la).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Dossiers par commune.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...