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  1. Résultat n°1
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    17 juillet 1829

    Cote

    3 P 3584/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Eulalie
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  2. Résultat n°2

    Volume 1 : pages 1-332 (31 décembre 1830).

    Date

    1830

    Cote

    3 P 2341

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Sainte-Eulalie.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1830-1914.
    • Volume 1 : pages 1-332 (31 décembre 1830).
  3. Résultat n°3
    Plan géométrique.

    1 media

    Plan géométrique.

    Date

    15 vendémiaire an XII

    Cote

    3 P 3206

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Eulalie
    • Cadastre par masse de culture.
    • Plan géométrique.
  4. Résultat n°4

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (1827-1830), Échevis (1827-1830), Sainte-Eulalie (1822-1830), Saint-Jean-en-Royans (1827-1830), Saint-Laurent-en-Royans (1818-1830), Motte-Fanjas (La) (1827-1830), Saint-Martin-le-Colonel (1819-1830), Oriol-en-Royans (1817-1830), Rochechinard (1827-1830), Saint-Thomas (1812-1830).

    Date

    1812-1830

    Cote

    3 P 2912

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
  5. Résultat n°5

    Années 1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1603

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Sainte-Eulalie-en-Royans.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1979.
  6. Résultat n°6

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (1807-1830), Échevis (1827-1829), Motte-Fanjas (La) (1827-1829), Oriol-en-Royans (1827-1829), Rochechinard (1827-1829), Saint-Jean-en-Royans (1807-1830), Saint-Laurent-en-Royans (1827-1829), Saint-Martin-le-Colonel (1827-1829), Saint-Thomas (1827-1829), Sainte-Eulalie (1807-1829).

    Date

    1807-1830

    Cote

    3 P 2911

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
  7. Résultat n°7

    Fichier cadastral, sections A et B.

    Cote

    2056 W 547

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Sainte-Eulalie-en-Royans.
    • Fichier cadastral, sections A et B.
  8. Résultat n°8

    Volume 1 : cases 1-94 (15 janvier 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 2342

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Sainte-Eulalie.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-94 (15 janvier 1882).
  9. Résultat n°9

    Volume 1 : cases 1-82 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 2343

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Sainte-Eulalie.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
    • Volume 1 : cases 1-82 (30 novembre 1910).
  10. Résultat n°10

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 904

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Sainte-Eulalie-en-Royans.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  11. Résultat n°11

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de la Plaine'', section B dite ''de la Montagne'' (16 juin 1830).

    Date

    1830

    Cote

    3 P 2340

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Sainte-Eulalie.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  12. Résultat n°12
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    17 juillet 1829

    Cote

    3 P 3584/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Eulalie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Plaine (la).
    • Plan complet.
  13. Résultat n°13
    Plan par masse de culture.

    1 media

    Plan par masse de culture.

    Date

    15 vendémiaire an XII

    Cote

    3 P 3205

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Eulalie
    • Cadastre par masse de culture.
    • Plan par masse de culture.
  14. Résultat n°14
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    17 juillet 1829

    Cote

    3 P 3584/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Eulalie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Plaine (la).
    • Plan avec lacunes.
  15. Résultat n°15

    Volume 1 : folios 1-190 (30 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 2344

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Sainte-Eulalie.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1933.
    • Volume 1 : folios 1-190 (30 juin 1914).
  16. Résultat n°16
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    17 juillet 1829

    Cote

    3 P 3584/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Eulalie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Plaine (la).
    • Plan complet.
  17. Résultat n°17
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    17 juillet 1829

    Cote

    3 P 3584/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Eulalie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Plaine (la).
    • Plan avec lacunes.
  18. Résultat n°18
    Section B2, Montagne (la).

    1 media

    Section B2, Montagne (la).

    Date

    17 juillet 1829

    Cote

    3 P 3584/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Eulalie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Montagne (la).
  19. Résultat n°19

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (an XIII-1828), Échevis (1828-1829), Motte-Fanjas (La) (1828-1829), Oriol-en-Royans (1828-1829), Rochechinard (1828-1829), Saint-Jean-en-Royans (1828-1829), Saint-Laurent-en-Royans (1828-1829), Saint-Martin-le-Colonel (1828-1829), Saint-Thomas (1828-1829), Sainte-Eulalie (an XII-1829).

    Date

    an XII-1829

    Cote

    3 P 2910

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
  20. Résultat n°20

    Dossiers par commune.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    3 P 2744

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Opérations cadastrales.
    • Avancement des travaux.
    • Dossiers par commune.
  21. Résultat n°21
    Section B1, Montagne (la).

    1 media

    Section B1, Montagne (la).

    Date

    17 juillet 1829

    Cote

    3 P 3584/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Sainte-Eulalie
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Montagne (la).