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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tableau d'assemblage.

1 media

Tableau d'assemblage.
Cote
3 P 3584/1
 Date
17 juillet 1829
 Lieu
Sainte-Eulalie (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Sainte-Eulalie
  • Cadastre parcellaire.
  • Tableau d'assemblage.
Résultat n°2

Volume 1 : pages 1-332 (31 décembre 1830).
Cote
3 P 2341
 Date
1830
 Lieu
Sainte-Eulalie (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Sainte-Eulalie.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1830-1914.
  • Volume 1 : pages 1-332 (31 décembre 1830).
Résultat n°3
Plan géométrique.

1 media

Plan géométrique.
Cote
3 P 3206
 Date
15 vendémiaire an XII
 Lieu
Sainte-Eulalie (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Sainte-Eulalie
  • Cadastre par masse de culture.
  • Plan géométrique.
Résultat n°4

Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (1827-1830), Échevis (1827-1830), Sainte-Eulalie (1822-1830), Saint-Jean-en-Royans (1827-1830), Saint-Laurent-en-Royans (1818-1830), Motte-Fanjas (La) (1827-1830), Saint-Martin-le-Colonel (1819-1830), Oriol-en-Royans (1817-1830), Rochechinard (1827-1830), Saint-Thomas (1812-1830).
Cote
3 P 2912
 Date
1812-1830
 Lieu
Bouvante (Drôme, France), Echevis (Drôme, France), Sainte-Eulalie (Drôme, France), Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), Saint-Laurent-en-Royans (Drôme, France), La Motte-Fanjas (Drôme, France), Saint-Martin-le-Colonel (Drôme, France), Oriol-en-Royans (Drôme, France), Rochechinard (Drôme, France), Saint-Thomas (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
  • Fixation des limites.
  • Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
Résultat n°5

Années 1975-1979.
Cote
2057 W 1603
 Date
1975-1979
 Lieu
Sainte-Eulalie (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Sainte-Eulalie-en-Royans.
  • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  • Années 1975-1979.
Résultat n°6

Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (1807-1830), Échevis (1827-1829), Motte-Fanjas (La) (1827-1829), Oriol-en-Royans (1827-1829), Rochechinard (1827-1829), Saint-Jean-en-Royans (1807-1830), Saint-Laurent-en-Royans (1827-1829), Saint-Martin-le-Colonel (1827-1829), Saint-Thomas (1827-1829), Sainte-Eulalie (1807-1829).
Cote
3 P 2911
 Date
1807-1830
 Lieu
Bouvante (Drôme, France), Echevis (Drôme, France), La Motte-Fanjas (Drôme, France), Oriol-en-Royans (Drôme, France), Rochechinard (Drôme, France), Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), Saint-Laurent-en-Royans (Drôme, France), Saint-Martin-le-Colonel (Drôme, France), Saint-Thomas (Drôme, France), Sainte-Eulalie (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
  • Fixation des limites.
  • Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
Résultat n°7

Fichier cadastral, sections A et B.
Cote
2056 W 547
 Date- Lieu
Sainte-Eulalie (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Sainte-Eulalie-en-Royans.
  • Fichier cadastral, sections A et B.
Résultat n°8

Volume 1 : cases 1-94 (15 janvier 1882).
Cote
3 P 2342
 Date
1882
 Lieu
Sainte-Eulalie (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Sainte-Eulalie.
  • Matrices.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
  • Volume 1 : cases 1-94 (15 janvier 1882).
Résultat n°9

Volume 1 : cases 1-82 (30 novembre 1910).
Cote
3 P 2343
 Date
1910
 Lieu
Sainte-Eulalie (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Sainte-Eulalie.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés bâties 1910-1933.
  • Volume 1 : cases 1-82 (30 novembre 1910).
Résultat n°10

Volume 1 : comptes A-Z.
Cote
2057 W 904
 Date- Lieu
Sainte-Eulalie (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Sainte-Eulalie-en-Royans.
  • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
  • Volume 1 : comptes A-Z.
Résultat n°11

Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de la Plaine'', section B dite ''de la Montagne'' (16 juin 1830).
Cote
3 P 2340
 Date
1830
 Lieu
Sainte-Eulalie (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Sainte-Eulalie.
  • États de sections.
  • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
Résultat n°12
Plan complet.

1 media

Plan complet.
Cote
3 P 3584/6
 Date
17 juillet 1829
 Lieu
Plaine (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Sainte-Eulalie
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A1, Plaine (la).
  • Plan complet.
Résultat n°13
Plan par masse de culture.

1 media

Plan par masse de culture.
Cote
3 P 3205
 Date
15 vendémiaire an XII
 Lieu
Sainte-Eulalie (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Sainte-Eulalie
  • Cadastre par masse de culture.
  • Plan par masse de culture.
Résultat n°14
Plan avec lacunes.

1 media

Plan avec lacunes.
Cote
3 P 3584/2
 Date
17 juillet 1829
 Lieu
Plaine (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Sainte-Eulalie
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A1, Plaine (la).
  • Plan avec lacunes.
Résultat n°15

Volume 1 : folios 1-190 (30 juin 1914).
Cote
3 P 2344
 Date
1914
 Lieu
Sainte-Eulalie (Drôme, France), Sainte-Eulalie-en-Royans (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Sainte-Eulalie.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés non bâties 1914-1933.
  • Volume 1 : folios 1-190 (30 juin 1914).
Résultat n°16
Plan complet.

1 media

Plan complet.
Cote
3 P 3584/7
 Date
17 juillet 1829
 Lieu
Plaine (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Sainte-Eulalie
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A2, Plaine (la).
  • Plan complet.
Résultat n°17
Plan avec lacunes.

1 media

Plan avec lacunes.
Cote
3 P 3584/3
 Date
17 juillet 1829
 Lieu
Plaine (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Sainte-Eulalie
  • Cadastre parcellaire.
  • Section A2, Plaine (la).
  • Plan avec lacunes.
Résultat n°18
Section B2, Montagne (la).

1 media

Section B2, Montagne (la).
Cote
3 P 3584/5
 Date
17 juillet 1829
 Lieu
Montagne (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Sainte-Eulalie
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B2, Montagne (la).
Résultat n°19

Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (an XIII-1828), Échevis (1828-1829), Motte-Fanjas (La) (1828-1829), Oriol-en-Royans (1828-1829), Rochechinard (1828-1829), Saint-Jean-en-Royans (1828-1829), Saint-Laurent-en-Royans (1828-1829), Saint-Martin-le-Colonel (1828-1829), Saint-Thomas (1828-1829), Sainte-Eulalie (an XII-1829).
Cote
3 P 2910
 Date
an XII-1829
 Lieu
Bouvante (Drôme, France), Echevis (Drôme, France), La Motte-Fanjas (Drôme, France), Oriol-en-Royans (Drôme, France), Rochechinard (Drôme, France), Saint-Jean-en-Royans (Drôme, France), Saint-Laurent-en-Royans (Drôme, France), Saint-Martin-le-Colonel (Drôme, France), Saint-Thomas (Drôme, France), Sainte-Eulalie (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
  • Fixation des limites.
  • Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
Résultat n°20

Dossiers par commune.
Cote
3 P 2744
 Date
an XI-1807
 Lieu
Béconne (Drôme, France), Bénivay (Drôme, France), Le Buis (Drôme, France), Chabeuil (Drôme, France), Chabrillan(Drôme, France), Chamaloc (Drôme, France), Chanos-Curson (Drôme, France), Châteauneuf-d'Isère (Drôme, France), Chavannes (Drôme, France), Clèrieux (Drôme, France), Colonzelle (Drôme, France), Crest (Drôme, France), Eurre (Drôme, France), Eygaliers (Drôme, France), Jansac (Drôme, France), Margès (Drôme, France), Mirabel-aux-Barnnies (Drôme, France), Mollans (Drôme, France), Montbrison (Drôme, France), Montjoux (Drôme, France), Montlaur (Drôme, France), Montmiral (Drôme, France), Montségur (Drôme, France), La Motte-Chalancon (Drôme, France), La Roche-sur-le Buis (Drôme, France), Saint-Agnan-en-Vercors (Drôme, France), Saint-Bonnet-de-Valclérieux (Drôme, France), Saint-Martin-d'Août (Drôme, France), Saint-Maurice (Drôme, France), Saint-Nazaire-le-Désert (Drôme, France), Sainte-Eulalie (Drôme, France), Taulignan (Drôme, France), La Touche (Drôme, France), Upie (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Cadastre par masse de culture.
  • Opérations cadastrales.
  • Avancement des travaux.
  • Dossiers par commune.