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3 634 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 septembre 1973 - 27 décembre 1973

    Date

    1973

    Cote

    3 Q 15887

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 3 septembre 1973 - 27 décembre 1973
  2. Résultat n°2

    14 mai 1898 - 4 juillet 1899

    Cote

    3 Q 2536

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé (bureau...
    • 14 mai 1898 - 4 juillet 1899
  3. Résultat n°3

    3 janvier 1990 - 27 février 1990

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 17325

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 3 janvier 1990 - 27 février 1990
  4. Résultat n°4

    17 mars 1886 - 4 juin 1886

    Cote

    3 Q 2198

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 mars 1886 - 4 juin 1886
  5. Résultat n°5

    24 mars 1999 - 28 avril 1999

    Date

    1999

    Cote

    3 Q 16040

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 24 mars 1999 - 28 avril 1999
  6. Résultat n°6

    1er mai 1905 - 31 août 1905

    Cote

    3 Q 2264

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mai 1905 - 31 août 1905
  7. Résultat n°7

    1er janvier 1998 - 4 février 1998

    Date

    1998

    Cote

    3 Q 16025

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er janvier 1998 - 4 février 1998
  8. Résultat n°8

    11 juillet 1907 - 22 février 1909

    Cote

    3 Q 2542

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres de recettes des actes sous seing privé (bureau...
    • 11 juillet 1907 - 22 février 1909
  9. Résultat n°9

    Premier trimestre : A à Z.

    Date

    1991

    Cote

    3 Q 17203

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Année 1991.
    • Premier trimestre : A à Z.
  10. Résultat n°10

    8 novembre 1991 - 27 décembre 1991

    Date

    1991

    Cote

    3 Q 17337

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 8 novembre 1991 - 27 décembre 1991
  11. Résultat n°11

    1er septembre 1976 - 29 novembre 1976

    Date

    1976

    Cote

    3 Q 17263

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 1er septembre 1976 - 29 novembre 1976
  12. Résultat n°12

    14 décembre 1880 - 26 avril 1883

    Cote

    3 Q 4606

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Vallier.
    • Registres de formalités
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 14 décembre 1880 - 26 avril 1883
  13. Résultat n°13

    1er juillet 1996 - 31 juillet 1996

    Date

    1996

    Cote

    3 Q 16005

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 1er juillet 1996 - 31 juillet 1996
  14. Résultat n°14

    3 septembre 1990 - 31 octobre 1990

    Date

    1990

    Cote

    3 Q 17549

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • A partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 3 septembre 1990 - 31 octobre 1990
  15. Résultat n°15

    VERO-VOG

    Cote

    3 Q 11199, 3 Q 11221-11223 (Ancienne cote)

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Fichier des bulletins mobiles.
    • Première série.
    • VERO-VOG
  16. Résultat n°16

    11 mai 1995 - 7 juillet 1995

    Date

    1995

    Cote

    3 Q 17359

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 11 mai 1995 - 7 juillet 1995
  17. Résultat n°17

    1er octobre 1974 - 31 décembre 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 17479

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • A partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 1er octobre 1974 - 31 décembre 1974
  18. Résultat n°18

    13 avril 1947 - 16 juillet 1947

    Cote

    3 Q 3098

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Vallier.
    • Registres de formalités
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 avril 1947 - 16 juillet 1947
  19. Résultat n°19

    1er mars 1965 - 20 mars 1965

    Date

    1965

    Cote

    3 Q 16469

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • Antérieurs à 1969.
    • 1er mars 1965 - 20 mars 1965
  20. Résultat n°20

    5 juin 1974 - 29 août 1974

    Date

    1974

    Cote

    3 Q 17255

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 5 juin 1974 - 29 août 1974
  21. Résultat n°21

    29 mai 1970 - 17 novembre 1970

    Date

    1970

    Cote

    3 Q 15878

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 29 mai 1970 - 17 novembre 1970
  22. Résultat n°22

    E à M.

    Date

    1987

    Cote

    3 Q 17185

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Instaurés en 1969.
    • Fiches décès.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • Année 1987.
    • Premier semestre.
    • E à M.
  23. Résultat n°23

    22 décembre 1815 - 15 février 1817

    Cote

    3 Q 2037

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 décembre 1815 - 15 février 1817
  24. Résultat n°24

    4 février 1901 - 18 mai 1901

    Cote

    3 Q 2651

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 4 février 1901 - 18 mai 1901
  25. Résultat n°25

    27 août 1917 - 29 décembre 1917

    Cote

    3 Q 2695

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 27 août 1917 - 29 décembre 1917
  26. Résultat n°26

    2 octobre 2000 - 25 octobre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3 Q 17402

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 2 octobre 2000 - 25 octobre 2000
  27. Résultat n°27

    16 novembre 1926 - 31 mai 1931

    Cote

    3 Q 4600

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Vallier.
    • Registres de formalités
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 novembre 1926 - 31 mai 1931
  28. Résultat n°28

    Volume 26

    Cote

    3 Q 10986

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 26
  29. Résultat n°29

    10 février 1888 - 6 mai 1888

    Cote

    3 Q 2206

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 février 1888 - 6 mai 1888
  30. Résultat n°30

    15 mars 1984 - 14 mai 1984

    Date

    1984

    Cote

    3 Q 15925

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 15 mars 1984 - 14 mai 1984
  31. Résultat n°31

    Volume 82

    Cote

    3 Q 11042

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Répertoires des enregistrements et déclarations pour...
    • Volume 82
  32. Résultat n°32
    1889 - 1893

    201 medias

    1889 - 1893

    Cote

    3 Q 1919

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Outils de recherche : tables, répertoire général et...
    • Instaurés à partir de 1825.
    • Utilisés jusqu'en 1968.
    • Tables des successions et absences.
    • 1889 - 1893
  33. Résultat n°33

    4 septembre 1968 - 4 novembre 1968

    Date

    1968

    Cote

    3 Q 15870

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • Antérieurs à 1969.
    • 4 septembre 1968 - 4 novembre 1968
  34. Résultat n°34

    7 octobre 1961 - 9 novembre 1961

    Date

    1961

    Cote

    3 Q 16428

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Extraits des actes civils publics (ACP).
    • Antérieurs à 1969.
    • 7 octobre 1961 - 9 novembre 1961
  35. Résultat n°35

    21 juillet 1993 - 6 octobre 1993

    Date

    1993

    Cote

    3 Q 17348

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Sud.
    • 21 juillet 1993 - 6 octobre 1993
  36. Résultat n°36

    21 juillet 1896 - 5 juillet 1897

    Cote

    3 Q 4640

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Saint-Vallier.
    • Registres de formalités
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • 21 juillet 1896 - 5 juillet 1897
  37. Résultat n°37

    11 septembre 2002 - 19 septembre 2002

    Date

    2002

    Cote

    3 Q 16093

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des déclarations de mutation par décès.
    • À partir de 1969.
    • Bureau de Valence-Nord.
    • 11 septembre 2002 - 19 septembre 2002
  38. Résultat n°38

    1941

    Cote

    3 Q 11140

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Sommiers.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt sur le revenu...
    • 1941
  39. Résultat n°39

    18 mars 1920 - 7 juillet 1920

    Cote

    3 Q 2866

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Tribunaux civils et de commerce.
    • 18 mars 1920 - 7 juillet 1920
  40. Résultat n°40

    12 mai 1919 - 28 juillet 1919

    Cote

    3 Q 2307

    • Contexte : 3 Q - Enregistrement

    • Bureau de Valence.
    • Registres de formalités.
    • Registres et extraits des actes civils publics (ACP).
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mai 1919 - 28 juillet 1919