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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 juin-31 décembre 1932

    Date

    3 juin-31 décembre 1932

    Cote

    2 E 29995

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Broët, Frédéric Charles (1874-...).
    • Minutes.
    • 3 juin-31 décembre 1932
  2. Résultat n°2

    1678

    Date

    1678

    Cote

    2 E 4854

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 5.
    • Servient, Jean.
    • Minutes.
    • 1678
  3. Résultat n°3

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4

    21 juin-31 décembre 1889

    Date

    21 juin-31 décembre 1889

    Cote

    2 E 25054

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 6.
    • Chavanes, Marie Antoine François Adrien.
    • Minutes.
    • 21 juin-31 décembre 1889
  5. Résultat n°5

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  7. Résultat n°7

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    1671

    Date

    1671

    Cote

    2 E 4847

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 5.
    • Servient, Jean.
    • Minutes.
    • 1671
  9. Résultat n°9

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    2 août-31 décembre 1849

    Date

    2 août-31 décembre 1849

    Cote

    2 E 24966

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 6.
    • Ithier, François Flavien.
    • Minutes.
    • 2 août-31 décembre 1849
  14. Résultat n°14

    Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement de détergents, sis Route de St-Uze, traitement d'une plainte en 1997.

    Date

    1997

    Cote

    3402 W 224

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    2 janvier-26 juin 1869

    Date

    2 janvier-26 juin 1869

    Cote

    2 E 25010

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 6.
    • Collet, Joseph Louis Eugène Washington.
    • Minutes.
    • 2 janvier-26 juin 1869
  16. Résultat n°16

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Chabeuil - Donzère.

    Date

    1800-1924

    Cote

    14 T 6/3/B

    • Contexte : Série T - Enseignement et culture

    • 4 T - Affaires culturelles.
    • Sociétés et établissements artistiques théâtres, musées,...
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Chabeuil - Donzère.
  23. Résultat n°23

    3 janvier-30 juin 1927

    Date

    3 janvier-30 juin 1927

    Cote

    2 E 29984

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Broët, Frédéric Charles (1874-...).
    • Minutes.
    • 3 janvier-30 juin 1927
  24. Résultat n°24

    1er juin-30 décembre 1882

    Date

    1er juin-30 décembre 1882

    Cote

    2 E 16877

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Ravit, Laurent Jacques Émile.
    • Minutes.
    • 1er juin-30 décembre 1882
  25. Résultat n°25

    1785

    Date

    1785

    Cote

    2 E 9594

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Baborier, François (1746-1811).
    • Minutes.
    • 1785
  26. Résultat n°26
    AO. 1976.

    1 media

    AO. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 9250, 2058 W 976 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Vallier
    • Section AO
    • AO. 1976.
  27. Résultat n°27

    Relevés de propriétés 003 (DAR – HAN)

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Vallier
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (DAR – HAN)
  28. Résultat n°28
    AC. 1976.

    1 media

    AC. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 9244, 2058 W 976 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Vallier
    • Section AC
    • AC. 1976.
  29. Résultat n°29

    1581

    Date

    1581

    Cote

    2 E 10939

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude non identifiée.
    • Crozet, François.
    • Minutes.
    • 1581
  30. Résultat n°30

    11 mai 1761-1762

    Date

    11 mai 1761-1762

    Cote

    2 E 9549

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 5.
    • Bonnet, Pierre Mathieu (1733-1810).
    • Minutes.
    • 11 mai 1761-1762
  31. Résultat n°31

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32
    Chaillan, Pierre Paul

    1 media

    Chaillan, Pierre Paul

    Date

    2 juillet 1897

    Cote

    1920 W 84

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chaillan, Pierre Paul
  33. Résultat n°33

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  35. Résultat n°35

    1755-1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    2 E 9525

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Baborier, Jean (1699-...).
    • Minutes.
    • 1755-1756
  36. Résultat n°36

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39
    Saint-Vallier-sur-Rhône.- Vue aérienne de la ville.

    1 media

    Saint-Vallier-sur-Rhône.- Vue aérienne de la ville.

    Date

    1962

    Cote

    95 Fi 822

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Vallier.
    • Saint-Vallier-sur-Rhône.- Vue aérienne de la ville.
  40. Résultat n°40

    Bernard, Robert Raphaël

    Cote

    3 R 176

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Bernard, Robert Raphaël
  41. Résultat n°41

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  42. Résultat n°42
    Louvier, Louis Marius

    1 media

    Louvier, Louis Marius

    Date

    27 juin 1897

    Cote

    1920 W 139

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Louvier, Louis Marius
  43. Résultat n°43

    1726-mai 1728

    Date

    1726-mai 1728

    Cote

    2 E 9500

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 6.
    • Cemat, Jacques Mathieu (...-1757).
    • Minutes.
    • 1726-mai 1728
  44. Résultat n°44

    26 avril-4 août 1924

    Date

    26 avril-4 août 1924

    Cote

    2 E 29978

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Broët, Frédéric Charles (1874-...).
    • Minutes.
    • 26 avril-4 août 1924
  45. Résultat n°45

    1826

    Date

    1826

    Cote

    2 E 16808

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Fayard, Dominique Nicolas (1769-...).
    • Minutes.
    • 1826
  46. Résultat n°46

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  47. Résultat n°47

    Aulier, Yvonne Marie

    Cote

    3 R 202

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Aulier, Yvonne Marie
  48. Résultat n°48

    6 juin 1842, vols, tentative de vol d'argent et d'objets mobiliers : Anneyron, Moras. 7 juin 1842, meurtre d'un homme : Étoile. 7 juin 1842, vol d'argent : Saint-Vallier. 8 juin 1842, vols d'argent, d'objets mobiliers et de vases dans une église : La Beaume-d'Hostun, Bourg-de-Péage, Romans [...]. 9 juin 1842, vols d'argent, de bijoux, d'effets d'habillement et d'un poêle en fonte, recel : Saint-Dizier, Valence. 10 juin 1842, incendie d'un bâtiment assuré : Livron. 11 juin 1842, banqueroute frauduleuse : Romans. 11 juin 1842, avortement : Grillon (Vaucluse).

    Date

    6-11 juin 1842

    Cote

    2 U 358

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 6 juin 1842, vols, tentative de vol d'argent et d'objets...
  49. Résultat n°49

    Site du Serre de l'Ame à la Charce, protection et mise en valeur du site géologique,dossier de communication,réunions.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4273 W 8

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Le Grand Goulet (RD 518).
    • Site du Serre de l'Ame à la Charce, protection et mise...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  50. Résultat n°50
    Moutinot, Marius Paul

    1 media

    Moutinot, Marius Paul

    Date

    17 août 1889

    Cote

    1920 W 38

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Moutinot, Marius Paul
  51. Résultat n°51

    2 janvier-28 juin 1900

    Date

    2 janvier-28 juin 1900

    Cote

    2 E 16903

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Ravit, Laurent Jacques Émile.
    • Minutes.
    • 2 janvier-28 juin 1900
  52. Résultat n°52

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  53. Résultat n°53

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  54. Résultat n°54

    Richard, Jean Baptiste (1738-...).

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 6.
    • Richard, Jean Baptiste (1738-...).
  55. Résultat n°55

    Éboulements, réunion de chantier et réunion publique.

    Date

    2003-2003

    Cote

    4273 W 3

    • Contexte : 4273 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Le Grand Goulet (RD 518).
    • Éboulements, réunion de chantier et réunion publique.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Routes

  56. Résultat n°56
    Rue Président Wilson.

    1 media

    Rue Président Wilson.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    30 Fi 333/62

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Saint-Vallier.
    • Rue Président Wilson.
  57. Résultat n°57

    1er janvier-1er juillet 1841

    Date

    1er janvier-1er juillet 1841

    Cote

    2 E 24948

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 6.
    • Ithier, Jean Antoine François.
    • Minutes.
    • 1er janvier-1er juillet 1841
  58. Résultat n°58

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59

    25 juillet-30 décembre 1906

    Date

    25 juillet-30 décembre 1906

    Cote

    2 E 16916

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Ravit, Laurent Jacques Émile.
    • Minutes.
    • 25 juillet-30 décembre 1906
  60. Résultat n°60

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  61. Résultat n°61

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  62. Résultat n°62

    Contrat de mariage entre Léon Etienne Paquien et Célina Gabrielle Graillat.

    Date

    15 décembre 1894

    Cote

    329 J 2

    • Contexte : 329 J - Familles Paquien et Fourneron à Ponsas et Saint-Vallier

    • Contrat de mariage entre Léon Etienne Paquien et Célina...
  63. Résultat n°63

    1677

    Date

    1677

    Cote

    2 E 4853

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 5.
    • Servient, Jean.
    • Minutes.
    • 1677
  64. Résultat n°64

    4 avril-12 août 1856

    Date

    4 avril-12 août 1856

    Cote

    2 E 24984

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 6.
    • Lombard, Léonce Marc Gabriel.
    • Minutes.
    • 4 avril-12 août 1856
  65. Résultat n°65

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  66. Résultat n°66

    an V

    Date

    an V

    Cote

    2 E 9606

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Baborier, François (1746-1811).
    • Minutes.
    • an V
  67. Résultat n°67

    1784-1786

    Date

    1784-1786

    Cote

    2 E 4919

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 3.
    • Fayard, Nicolas (1742-1795).
    • Minutes.
    • 1784-1786
  68. Résultat n°68

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69

    Enfants nés entre le 1er janvier et 31 décembre 2013.

    Date

    2013-2013

    Cote

    4189 W 15

    • Contexte : 4189 W - Direction générale adjointe des solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés entre le 1er janvier et 31 décembre 2013.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Nord / Centre médico-social de Saint-Vallier-Saint-Rambert, secteur protection maternelle infantile

  70. Résultat n°70

    1er juillet-31 décembre 1904

    Date

    1er juillet-31 décembre 1904

    Cote

    2 E 16912

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Ravit, Laurent Jacques Émile.
    • Minutes.
    • 1er juillet-31 décembre 1904
  71. Résultat n°71

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  72. Résultat n°72

    Thomas, Marcel André

    Cote

    3 R 180

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Thomas, Marcel André
  73. Résultat n°73

    22 octobre 1866, incendie de récoltes : Loriol. 22 octobre 1866, attentats à la pudeur sur des enfants : Anneyron. 23 octobre 1866, incendies d'édifices : Saint-Vallier. 23 octobre 1866, attentats à la pudeur sur une enfant : Étoile. 24 octobre 1866, tentative de viol sur une jeune fille : Étoile. 24 octobre 1866, attentats à la pudeur sur des enfants : Montélimar, Portes. 25 octobre 1866, vols d'argents et d'effets d'habillement : Échevis. 25 octobre 1866, vol d'argent : Valence.

    Date

    22-25 octobre 1866

    Cote

    2 U 617

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 22 octobre 1866, incendie de récoltes : Loriol. 22...
  74. Résultat n°74

    3 juillet-31 décembre 1839

    Date

    3 juillet-31 décembre 1839

    Cote

    2 E 24945

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 6.
    • Ithier, Jean Antoine François.
    • Minutes.
    • 3 juillet-31 décembre 1839
  75. Résultat n°75

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  76. Résultat n°76

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  77. Résultat n°77

    Enfants nés entre le 1er janvier et 31 décembre 1984.

    Date

    1984-1984

    Cote

    4189 W 6

    • Contexte : 4189 W - Direction générale adjointe des solidarités,...

    • Suivi médical de l'enfant.
    • Enfants nés entre le 1er janvier et 31 décembre 1984.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme Nord Royans Vercors / Service Drôme Nord / Centre médico-social de Saint-Vallier-Saint-Rambert, secteur protection maternelle infantile

  78. Résultat n°78

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79
    Vue aérienne d'une partie de la ville et du château.

    1 media

    Vue aérienne d'une partie de la ville et du château.

    Date

    1974

    Cote

    5 Fi 35

    • Contexte : 5 Fi - Fonds ALAT

    • Saint-Vallier
    • Vue aérienne d'une partie de la ville et du château.

    Producteur :

    A.L.A.T. (Aviation Légère de l'Armée de Terre)

  80. Résultat n°80

    Salettes - Volvent.

    Date

    1800-1924

    Cote

    14 T 6/3/G

    • Contexte : Série T - Enseignement et culture

    • 4 T - Affaires culturelles.
    • Sociétés et établissements artistiques théâtres, musées,...
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Salettes - Volvent.