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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 juin-31 décembre 1932

    Date

    3 juin-31 décembre 1932

    Cote

    2 E 29995

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Broët, Frédéric Charles (1874-...).
    • Minutes.
    • 3 juin-31 décembre 1932
  2. Résultat n°2

    1678

    Date

    1678

    Cote

    2 E 4854

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 5.
    • Servient, Jean.
    • Minutes.
    • 1678
  3. Résultat n°3

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4

    21 juin-31 décembre 1889

    Date

    21 juin-31 décembre 1889

    Cote

    2 E 25054

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 6.
    • Chavanes, Marie Antoine François Adrien.
    • Minutes.
    • 21 juin-31 décembre 1889
  5. Résultat n°5

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Date

    2005-2019

    Cote

    4320 W 39

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Jean-en-Royans, EHPAD La Matinière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  7. Résultat n°7

    Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Date

    2007-2019

    Cote

    4320 W 40

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Conventions tripartites.
    • Saint-Laurent-en-Royans, EHPAD Saint-François.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    1671

    Date

    1671

    Cote

    2 E 4847

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 5.
    • Servient, Jean.
    • Minutes.
    • 1671
  9. Résultat n°9

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    2 août-31 décembre 1849

    Date

    2 août-31 décembre 1849

    Cote

    2 E 24966

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 6.
    • Ithier, François Flavien.
    • Minutes.
    • 2 août-31 décembre 1849
  14. Résultat n°14

    Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement de détergents, sis Route de St-Uze, traitement d'une plainte en 1997.

    Date

    1997

    Cote

    3402 W 224

    • Contexte : 3402 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Saint-Vallier. - Société SORADIS, formulation et conditionnement...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    2 janvier-26 juin 1869

    Date

    2 janvier-26 juin 1869

    Cote

    2 E 25010

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 6.
    • Collet, Joseph Louis Eugène Washington.
    • Minutes.
    • 2 janvier-26 juin 1869
  16. Résultat n°16

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Chabeuil - Donzère.

    Date

    1800-1924

    Cote

    14 T 6/3/B

    • Contexte : Série T - Enseignement et culture

    • 4 T - Affaires culturelles.
    • Sociétés et établissements artistiques théâtres, musées,...
    • Bibliothèques.
    • Bibliothèques communales, particulières, pédagogiques,...
    • Chabeuil - Donzère.
  23. Résultat n°23

    3 janvier-30 juin 1927

    Date

    3 janvier-30 juin 1927

    Cote

    2 E 29984

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Broët, Frédéric Charles (1874-...).
    • Minutes.
    • 3 janvier-30 juin 1927
  24. Résultat n°24

    1er juin-30 décembre 1882

    Date

    1er juin-30 décembre 1882

    Cote

    2 E 16877

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Ravit, Laurent Jacques Émile.
    • Minutes.
    • 1er juin-30 décembre 1882
  25. Résultat n°25

    1785

    Date

    1785

    Cote

    2 E 9594

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Baborier, François (1746-1811).
    • Minutes.
    • 1785
  26. Résultat n°26
    AO. 1976.

    1 media

    AO. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 9250, 2058 W 976 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Vallier
    • Section AO
    • AO. 1976.
  27. Résultat n°27

    Relevés de propriétés 003 (DAR – HAN)

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Saint-Vallier
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 003 (DAR – HAN)
  28. Résultat n°28
    AC. 1976.

    1 media

    AC. 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2058 W 9244, 2058 W 976 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Saint-Vallier
    • Section AC
    • AC. 1976.
  29. Résultat n°29

    1581

    Date

    1581

    Cote

    2 E 10939

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude non identifiée.
    • Crozet, François.
    • Minutes.
    • 1581
  30. Résultat n°30

    11 mai 1761-1762

    Date

    11 mai 1761-1762

    Cote

    2 E 9549

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 5.
    • Bonnet, Pierre Mathieu (1733-1810).
    • Minutes.
    • 11 mai 1761-1762
  31. Résultat n°31

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32
    Chaillan, Pierre Paul

    1 media

    Chaillan, Pierre Paul

    Date

    2 juillet 1897

    Cote

    1920 W 84

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chaillan, Pierre Paul
  33. Résultat n°33

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4320 W 56

    • Contexte : 4320 W - DGA des Solidarités, Maison Départementale...

    • Ouverture et suivi des ESMS.
    • Visites de conformité.
    • Bourg-de-Péage, Maison de retraite Les Minimes.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  35. Résultat n°35

    1755-1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    2 E 9525

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Saint-Vallier)

    • Saint-Vallier. Étude n° 4.
    • Baborier, Jean (1699-...).
    • Minutes.
    • 1755-1756
  36. Résultat n°36

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39
    Saint-Vallier-sur-Rhône.- Vue aérienne de la ville.

    1 media

    Saint-Vallier-sur-Rhône.- Vue aérienne de la ville.

    Date

    1962

    Cote

    95 Fi 822

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Saint-Vallier.
    • Saint-Vallier-sur-Rhône.- Vue aérienne de la ville.
  40. Résultat n°40

    Bernard, Robert Raphaël

    Cote

    3 R 176

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Bernard, Robert Raphaël