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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Roman-en-Diois. - N° 6626, 6719.

    Date

    1982

    Cote

    2752 W 18

    • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Permis de construire. - Année 1982.
    • Saint-Roman-en-Diois. - N° 6626, 6719.
  2. Résultat n°2

    Saint-Roman-en-Diois. - Acquisition de matériel urbain.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3342 W 98

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Saint-Roman-en-Diois. - Acquisition de matériel urbain.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  3. Résultat n°3

    Saint-Roman-en-Diois. - Projet de création d'un cimetière (1972), cimetières des Familles CORNILLON Andrée, BEAUX Suzanne, REYBAUD Aimée, MARTIN Doly, BOURDAT Pierre, BERTRAND Gustave, CAYOL-CHEVILLON, RAMBAUD Paul, ANDRE Franck (1993), captage de sources (1906-1928), captage de sources (1906-1928), captage de la source de Mian (1966), source des Nays (1974-1987), captage des Gallands (Menglon) (1982-1987).

    Date

    1906-1993

    Cote

    3018 W 301

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Saint-Roman-en-Diois. - Projet de création d'un cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  4. Résultat n°4

    Zone d'environnement protégé (1983), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    2257 W 350

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Roman-en-Diois.
    • Zone d'environnement protégé (1983), plan d'occupation...