Saint-Roman-en-Diois (Drôme, France)

1
Saint-Roman-en-Diois. - N° 6626, 6719.

Date

1982

Cote

2752 W 18
- Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement
- Permis de construire. - Année 1982.
- Saint-Roman-en-Diois. - N° 6626, 6719.
2
Saint-Roman-en-Diois. - Acquisition de matériel urbain.

Date

2012-2012

Cote

3342 W 98
- Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...
- Saint-Roman-en-Diois. - Acquisition de matériel urbain.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
3
Saint-Roman-en-Diois. - Projet de création d'un cimetière (1972), cimetières des Familles CORNILLON Andrée, BEAUX Suzanne, REYBAUD Aimée, MARTIN Doly, BOURDAT Pierre, BERTRAND Gustave, CAYOL-CHEVILLON, RAMBAUD Paul, ANDRE Franck (1993), captage de sources (1906-1928), captage de sources (1906-1928), captage de la source de Mian (1966), source des Nays (1974-1987), captage des Gallands (Menglon) (1982-1987).

Date

1906-1993

Cote

3018 W 301
- Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...
- Rapports des hydrogéologues agréés.
- Saint-Roman-en-Diois. - Projet de création d'un cimetière...
Producteur :

Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement
4
Zone d'environnement protégé (1983), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

1983-1985

Cote

2257 W 350
- Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement
- Aménagement foncier et urbanisme.
- Saint-Roman-en-Diois.
- Zone d'environnement protégé (1983), plan d'occupation...

Résultats de la recherche

Saint-Roman-en-Diois. - N° 6626, 6719.

Date

Cote

Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

Saint-Roman-en-Diois. - Acquisition de matériel urbain.

Date

Cote

Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

Producteur :

Zone d'environnement protégé (1983), plan d'occupation des sols : servitudes (1985).

Date

Cote

Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement